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637 résultats

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  1. Résultat n°1

    Maquette d'une cocarde tricolore.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Maquette d'une cocarde tricolore.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Campagne d'information contre le doryphore.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 9

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Campagne d'information contre le doryphore.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Date

    Vers 1980

    Cote

    5 Fi 11

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Albert Lebrun (1871-1950), Président de la République française (1932-1940).

    Date

    [s.d., après 1932]

    Cote

    5 Fi 18

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Albert Lebrun (1871-1950), Président de la République...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Banque nationale de crédit.

    Date

    1917

    Cote

    5 Fi 23

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Banque nationale de crédit.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Jacques Doriot (1898-1945).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 24

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Jacques Doriot (1898-1945).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    André Demessine (1908-1945).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 25

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • André Demessine (1908-1945).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Roger Labonne (1881-1966).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 26

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Roger Labonne (1881-1966).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  9. Résultat n°9

    Marcel Déat (1894-1955).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 27

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Marcel Déat (1894-1955).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10

    Le général Henri Dentz (1881-1945).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 28

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Henri Dentz (1881-1945).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  11. Résultat n°11

    Le général Barthélemy Louis Joseph Schérer (1747-1804).

    Date

    1807

    Cote

    5 Fi 34

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Barthélemy Louis Joseph Schérer (1747-1804).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  12. Résultat n°12

    Monument funéraire.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 35

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Monument funéraire.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  13. Résultat n°13

    Henriette de Coligny (1618-1673).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 45

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Henriette de Coligny (1618-1673).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  14. Résultat n°14

    Le général Pierre Roussel (1782-1851).

    Date

    1982

    Cote

    5 Fi 84

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Pierre Roussel (1782-1851).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  15. Résultat n°15

    Le général François de Négrier (1839-1913).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 85.

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général François de Négrier (1839-1913).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Date

    2e moitié du 17e siècle

    Cote

    5 Fi 86

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  17. Résultat n°17

    Le général Emile Zurlinden (1837-1929).

    Date

    1908

    Cote

    5 Fi 88

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Emile Zurlinden (1837-1929).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  18. Résultat n°18

    Alphonse Chassepot (1833-1905).

    Date

    [1868]

    Cote

    5 Fi 89

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Alphonse Chassepot (1833-1905).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  19. Résultat n°19

    Saint-Michel et Jeanne d'Arc

    Date

    jeudi 1er janvier 1874

    Cote

    5 Fi 93/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort ou Béfort.
    • Saint-Michel et Jeanne d'Arc

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  20. Résultat n°20

    Campagne d'information pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence.

    Date

    1960

    Cote

    5 Fi 119

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Campagne d'information pour la sauvegarde de l'enfance...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  21. Résultat n°21

    Remède fortifiant, Fer Larcade.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 120

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Remède fortifiant, Fer Larcade.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  22. Résultat n°22

    Armée de Terre.

    Date

    Vers 1995

    Cote

    5 Fi 124

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Armée de Terre.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  23. Résultat n°23

    Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Date

    1942

    Cote

    5 Fi 132

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  24. Résultat n°24

    France, augmentation du prix du pain.

    Date

    Vers 1936

    Cote

    5 Fi 133

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • France, augmentation du prix du pain.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  25. Résultat n°25

    Charles de La Porte (1632-1713).

    Date

    1700

    Cote

    5 Fi 140

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Charles de La Porte (1632-1713).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  26. Résultat n°26

    Le sous-lieutenant Marcel Haegelen (1896-1950).

    Date

    1919

    Cote

    5 Fi 164

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le sous-lieutenant Marcel Haegelen (1896-1950).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  27. Résultat n°27

    Tables (A-COL).

    Date

    1789-1814

    Cote

    1 K 1/1

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables (A-COL).
  28. Résultat n°28

    Décrets.

    Date

    Août 1790

    Cote

    1 K 1/10

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  29. Résultat n°29

    Décrets n°440-461.

    Date

    Juillet-décembre 1812

    Cote

    1 K 1/100

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°440-461.
  30. Résultat n°30

    Décrets n°462-508.

    Date

    Janvier-juin 1813

    Cote

    1 K 1/101

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°462-508.
  31. Résultat n°31

    Décrets n°509-549.

    Date

    Juillet-décembre 1813

    Cote

    1 K 1/102

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°509-549.
  32. Résultat n°32

    Tables.

    Date

    1814-1823

    Cote

    1 K 1/103

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables.
  33. Résultat n°33

    Décrets n°550-566.

    Date

    Janvier-mars 1814

    Cote

    1 K 1/104

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°550-566.
  34. Résultat n°34

    Décrets n°1-29.

    Date

    Avril-juillet 1814

    Cote

    1 K 1/105

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-29.
  35. Résultat n°35

    Décrets n°30-69.

    Date

    Juin-décembre 1814

    Cote

    1 K 1/106

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°30-69.
  36. Résultat n°36

    Décrets n°70-97.

    Date

    Janvier-mars 1815

    Cote

    1 K 1/107

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°70-97.
  37. Résultat n°37

    Décrets n°1-42.

    Date

    Avril-juin 1815

    Cote

    1 K 1/108

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-42.
  38. Résultat n°38

    Décrets n°1-55.

    Date

    Juin-décembre 1815

    Cote

    1 K 1/109

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-55.
  39. Résultat n°39

    Décrets.

    Date

    Septembre 1790

    Cote

    1 K 1/11

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  40. Résultat n°40

    Décrets n°56-96.

    Date

    Janvier-juin 1816

    Cote

    1 K 1/110

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°56-96.
  41. Résultat n°41

    Décrets n°97-127.

    Date

    Juillet-décembre 1816

    Cote

    1 K 1/111

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°97-127.
  42. Résultat n°42

    Décrets n°128-162.

    Date

    Janvier-juin 1817

    Cote

    1 K 1/112

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°128-162.
  43. Résultat n°43

    Décrets n°163-191.

    Date

    Juillet-décembre 1817

    Cote

    1 K 1/113

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°163-191.
  44. Résultat n°44

    Décrets n°192-222.

    Date

    Janvier-juin 1818

    Cote

    1 K 1/114

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°192-222.
  45. Résultat n°45

    Décrets n°223-256.

    Date

    Juillet-décembre 1818

    Cote

    1 K 1/115

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°223-256.
  46. Résultat n°46

    Décrets n°257-291.

    Date

    Janvier-juin 1819

    Cote

    1 K 1/116

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°257-291.
  47. Résultat n°47

    Décrets n°292-336.

    Date

    Juillet-décembre 1819

    Cote

    1 K 1/117

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°292-336.
  48. Résultat n°48

    Décrets n°337-380.

    Date

    Janvier-juin 1820

    Cote

    1 K 1/118

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°337-380.
  49. Résultat n°49

    Décrets n°381-426.

    Date

    Juillet-décembre 1820

    Cote

    1 K 1/119

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°381-426.
  50. Résultat n°50

    Décrets.

    Date

    Octobre 1790

    Cote

    1 K 1/12

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  51. Résultat n°51

    Décrets n°427-460.

    Date

    Janvier-juin 1821

    Cote

    1 K 1/120

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°427-460.
  52. Résultat n°52

    Décrets n°461-498.

    Date

    Juillet-décembre 1821

    Cote

    1 K 1/121

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°461-498.
  53. Résultat n°53

    Décrets n°499-539.

    Date

    Janvier-juin 1822

    Cote

    1 K 1/122

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°499-539.
  54. Résultat n°54

    Décrets n°540-578.

    Date

    Juillet-décembre 1822

    Cote

    1 K 1/123

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°540-578.
  55. Résultat n°55

    Décrets n°579-614.

    Date

    Janvier-juin 1823

    Cote

    1 K 1/124

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°579-614.
  56. Résultat n°56

    Décrets n°615-649.

    Date

    Juillet-décembre 1823

    Cote

    1 K 1/125

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°615-649.
  57. Résultat n°57

    Décrets n°650-679.

    Date

    Janvier-juin 1824

    Cote

    1 K 1/126

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°650-679.
  58. Résultat n°58

    Décrets n°680-698.

    Date

    Juillet-16 septembre 1824

    Cote

    1 K 1/127

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°680-698.
  59. Résultat n°59

    Décrets n°1-15.

    Date

    Septembre-décembre 1824

    Cote

    1 K 1/128

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-15.
  60. Résultat n°60

    Décrets n°16-47.

    Date

    Janvier-juin 1825

    Cote

    1 K 1/129

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°16-47.
  61. Résultat n°61

    Décrets.

    Date

    Novembre 1790

    Cote

    1 K 1/13

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  62. Résultat n°62

    Décrets n°48-70.

    Date

    Juillet-décembre 1825

    Cote

    1 K 1/130

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°48-70.
  63. Résultat n°63

    Décrets n°71-100.

    Date

    Janvier-juin 1826

    Cote

    1 K 1/131

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°71-100.
  64. Résultat n°64

    Décrets n°101-135.

    Date

    Juillet-décembre 1826

    Cote

    1 K 1/132

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°101-135.
  65. Résultat n°65

    Décrets n°136-173.

    Date

    Janvier-juin 1827

    Cote

    1 K 1/133

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°136-173.
  66. Résultat n°66

    Décrets n°174-204.

    Date

    Juillet-décembre 1827

    Cote

    1 K 1/134

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°174-204.
  67. Résultat n°67

    Décrets n°205-238.

    Date

    Janvier-juin 1828

    Cote

    1 K 1/135

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°205-238.
  68. Résultat n°68

    Décrets n°239-273.

    Date

    Juillet-décembre 1828

    Cote

    1 K 1/136

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°239-273.
  69. Résultat n°69

    Décrets n°274-299.

    Date

    Janvier-juin 1829

    Cote

    1 K 1/137

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°274-299.
  70. Résultat n°70

    Décrets n°300-335.

    Date

    Juillet-décembre 1829

    Cote

    1 K 1/138

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°300-335.
  71. Résultat n°71

    Décrets n°336-375.

    Date

    Janvier-28 juillet 1830

    Cote

    1 K 1/139

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°336-375.
  72. Résultat n°72

    Décrets.

    Date

    Décembre 1790

    Cote

    1 K 1/14

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  73. Résultat n°73

    Décrets n°1-36.

    Date

    Juillet-décembre 1830

    Cote

    1 K 1/140

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-36.
  74. Résultat n°74

    Décrets n°37-85.

    Date

    Janvier-juin 1831

    Cote

    1 K 1/141

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°37-85.
  75. Résultat n°75

    Décrets n°42-54, 86-134.

    Date

    Juillet-décembre 1831

    Cote

    1 K 1/142

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°42-54, 86-134.
  76. Résultat n°76

    Décrets n°55-81, n°135-169.

    Date

    Janvier-juin 1832

    Cote

    1 K 1/143

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°55-81, n°135-169.
  77. Résultat n°77

    Décrets n°82-109.

    Date

    Janvier-juin 1833

    Cote

    1 K 1/144

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°82-109.
  78. Résultat n°78

    Décrets n°103-124.

    Date

    Juillet-décembre 1834

    Cote

    1 K 1/145

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°103-124.
  79. Résultat n°79

    Décrets n°312-345.

    Date

    Juillet-décembre 1834

    Cote

    1 K 1/146

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°312-345.
  80. Résultat n°80

    Décrets n°131-155.

    Date

    Janvier-juin 1835

    Cote

    1 K 1/147

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°131-155.