3 O 2188
Préfecture
3 O 1170
Préfecture
2 E 9/165
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
3 O 436
Préfecture
3 O 1122
Préfecture
1837-1938
3 O 35
Préfecture
52 Ed 1 G 32*
1794-1806
4 U 4/435
1 media
7 Fi 2016
3 O 308
Préfecture
2 E 9/215
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
3 O 506
Préfecture
1907
4 U 4/355
1925-1926
149 J 237
52 Ed 4 H 19
2 O 52/42
Préfecture
52 Ed 1 G 47
1913-1914
52 Ed C 14
1841
4 U 4/409
3 O 375
Préfecture
2 E 9/17
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
1821
4 U 4/194
1934-1954
152 J 3
2 E 2/438
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
23 B 43
Cours et juridictions d'ancien régime
52 Ed 1 F 1
An VI
4 U 4/24
2 E 9/24
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
52 Ed 2 D 67*
1942-1950
149 J 134
52 Ed 1 O 30
1889
3 O 1203
Préfecture
2 E 9/230
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
1924-1928
1 E 52 NDM 19
Collection du greffe
52 Ed 2 D 4*
3 O 475
Préfecture
1869
4 U 4/89
1929
2 O 52/11
Préfecture
52 Ed 3 F 5
4 B 173
Cours et juridictions d'ancien régime
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