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633 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice cadastrale : sections A, B, C, D.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    53 Ed 1 G 2

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale : sections A, B, C, D.
  2. Résultat n°2

    Jardins ouvriers, création et subventionnement : statuts de la Société de jardinage de Grandvillars (1940) ; circulaires ; listes des jardins créés et des demandes de subvention ; formulaires et spécimen ; correspondance ; délibération municipale (26 avril 1941) ; affiche ; cartes de jardinage (1942-1945) ; tickets de semence.1941-1945

    Cote

    53 Ed 5 F 12

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Jardins ouvriers, création et subventionnement : statuts...
  3. Résultat n°3

    Plan du bois de la Courbière, de la « ragie devant la Courbière » et de celle « sire Jean Guillaume » possédés par M. de Barbavara, seigneur de Thiancourt, qui appartenaient cy devant à la communauté de Grandvillars.

    Date

    [XVIIIe s.] 

    Cote

    53 Ed DD 9

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Plan du bois de la Courbière, de la « ragie devant...
  4. Résultat n°4

    Foires et marchés de Grandvillars. – Affiche fixant les dates des foires et marchés (s.d.). Demande de création d’un nouveau marché : réponse du préfet au maire (1871). Transfert du marché de la place du Marché à la place de Magny (1895) : extrait du registre des arrêtés de l’administration ; plan calque. Réglementation des marchés : extraits du registre des arrêtés du maire (1897, 1910) ; procès-verbal de réunion du conseil des consommateurs (23 novembre 1920); instructions du préfet (1927) et de la Chambre de commerce de Belfort (1950) ; arrêté municipal (1993). Heure du marché : pétition des forains (20 mai 1932). Enquête sur les foires et marchés (1932) : circulaire préfectorale ; réponse du maire.  Pétition de commerçants demandant qu’interdiction soit faite aux forains de s’installer en dehors des jours de marché (1949). Pose d’un panneau « stationnement interdit le samedi » sur la place du marché: correspondance (1980). Autorisation d’installation du marché sur le parking GFD de l’établissement du Moulin: courrier (1980). Refus de marché le dimanche et les jours fériés: courrier (1984). Demandes d’emplacements et de renseignements sur le marché communal : correspondance (1982-2000). Enquêtes sur les foires et marchés lancées par le Syndicat des Commerçants Non-Sédentaires du Bas-Rhin (1992-2002) et la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (2004).

    Date

    1871-2004

    Cote

    53 Ed 4 F 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Foires et marchés de Grandvillars. – Affiche fixant...
  5. Résultat n°5

    Prisonniers. – Prisonniers de guerre français (1940-1945) : circulaires ; listes de prisonniers, de déportés, de familles de prisonniers nécessiteuses, de rapatriés ; cartes de colis (1942-1944) ; cartes de déclaration de prisonniers. Prisonniers de guerre de l’Axe (1945-1955) : circulaires relatives à leur emploi et aux taxes afférentes; états nominatifs (1945-1948) ; convention de louage (1945) ; correspondance ; attestations de remise d’effets ; relevé de salaires versés (1955). Demandes de renseignements sur une enfant juive native de Grandvillars déportée à Auschwitz (1998, 2003).

    Date

    1940-2003

    Cote

    53 Ed 4 H 16

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, pompiers
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Prisonniers. – Prisonniers de guerre français (1940-1945) :...
  6. Résultat n°6

    1993-2002

    Date

    1993-2002

    Cote

    1 E 53 TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • TABLES DECENNALES 1792-2002
    • 1993-2002

    Producteur :

    Collection du greffe

  7. Résultat n°7

    Grandvillars

    Cote

    5 M 265

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Grandvillars
  8. Résultat n°8

    Résistance. – Règlementation : circulaires ; correspondance. Déportation d’une habitante : citation à comparaître devant la justice allemande (1943) ; lettre de l’aumônier du camp (1949).  Reconnaissance et mémoire : demandes de renseignements ; certificats d’arrestation ; demande de documentation sur la résistance et le corps-franc de Grandvillars (1992) ; demande d’attestation refusée (1993).

    Date

    1940-1993

    Cote

    53 Ed 4 H 13

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, pompiers
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Résistance. – Règlementation : circulaires ; correspondance....
  9. Résultat n°9

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 53 TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • TABLES DECENNALES 1792-2002
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  10. Résultat n°10

    1985-1987

    Date

    1985-1987

    Cote

    1 E 53 NDM 26

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1985-1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  11. Résultat n°11

    Grandvillars, quartier du Calvaire, rue Saint-Martin. Maison Bruat, 1807, ancienne résidence de l'amiral Bruat dont la statue se trouve à Colmar.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/55

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Grandvillars, quartier du Calvaire, rue Saint-Martin....

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement de l’abattoir. – Création : arrêtés municipaux (1908). Fourniture de la force électrique : convention avec la société Viellard-Migeon et Cie (1911). Gestion et fermeture : règlements ; correspondance relative au recrutement et au traitement de vétérinaires-inspecteurs et de gardiens-receveurs, à la fourniture de matériel, à l’enlèvement des déchets ; polices d’assurance (1911-1962) ; procès-verbaux ; tableau de décompte (1914) ; enquêtes (1917, 1936, 1941) ; avis ; arrêtés municipaux (1920-1979) ; arrêtés préfectoraux (1921-1979) ; rapports des vétérinaires- inspecteurs; avis de la Chambre d’Agriculture du Territoire de Belfort (1936) ; bordereaux des versements d’assurances sociales (1939) ; statistiques; instructions, décrets et circulaires ministériels; manifeste sur l’équipement en abattoirs (avril 1962) ; copies de textes législatifs; étude analytique de la loi du 8 juillet 1965 et des textes subséquents, document de la Boucherie Française (1968) ; note sur l’abattoir (1971) ; correspondance avec la société S.I.M.O. (1972-1974) ; circulaire interministérielle (1977) ; acte de vente de l’immobilier à la commune (1979).

    Date

    1908-1984

    Cote

    53 Ed 4 F 6

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Fonctionnement de l’abattoir. – Création : arrêtés...
  13. Résultat n°13

    1981-1984

    Date

    1981-1984

    Cote

    1 E 53 NDM 25

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981-1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  14. Résultat n°14

    Budgets, comprenant budget primitif (sauf 1975), budget supplémentaire (sauf 1920, 1922-1924, 1930, 1942-1943, 1961-1962, 1966, 1971, 1975) et compte administratif (sauf 1927, 1971 et 1974) ; budgets uniques (1978-1983).     

    Date

    1911-1983

    Cote

    53 Ed 4 F 5

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Budgets, comprenant budget primitif (sauf 1975), budget...
  15. Résultat n°15

    Registre de délibérations de la commission administrative, comprenant la copie de la convention passée entre les trois communes pour la création et l’exploitation de l’abattoir (1908).

    Date

    1911-1983

    Cote

    53 Ed 4 F 4*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Registre de délibérations de la commission administrative,...
  16. Résultat n°16

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  17. Résultat n°17

    1975-1980

    Date

    1975-1980

    Cote

    1 E 53 NDM 24

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1975-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  18. Résultat n°18

    Soldats. – Société « L’Aide aux soldats » : avis de formation ; statuts (1939). Décès : circulaires relatives à l’organisation des sépultures ; avis de décès et de disparition ; avis favorables à l’inscription de la mention « Mort pour la France » ; listes de victimes ; demandes de recherche de disparus et de corps (1939-1950, 1974).

    Date

    1939-1974

    Cote

    53 Ed 4 H 15

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, pompiers
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Soldats. – Société « L’Aide aux soldats » : avis de...
  19. Résultat n°19

    1969-1974

    Date

    1969-1974

    Cote

    1 E 53 NDM 23

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1969-1974

    Producteur :

    Collection du greffe

  20. Résultat n°20

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe