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633 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Matrice cadastrale : sections A, B, C, D.

Date

[s.d.]

Cote

53 Ed 1 G 2

Résultat n°2

Jardins ouvriers, création et subventionnement : statuts de la Société de jardinage de Grandvillars (1940) ; circulaires ; listes des jardins créés et des demandes de subvention ; formulaires et spécimen ; correspondance ; délibération municipale (26 avril 1941) ; affiche ; cartes de jardinage (1942-1945) ; tickets de semence.1941-1945

Date

-

Cote

53 Ed 5 F 12

Résultat n°3

Plan du bois de la Courbière, de la « ragie devant la Courbière » et de celle « sire Jean Guillaume » possédés par M. de Barbavara, seigneur de Thiancourt, qui appartenaient cy devant à la communauté de Grandvillars.

Date

[XVIIIe s.] 

Cote

53 Ed DD 9

Résultat n°4

Foires et marchés de Grandvillars. – Affiche fixant les dates des foires et marchés (s.d.). Demande de création d’un nouveau marché : réponse du préfet au maire (1871). Transfert du marché de la place du Marché à la place de Magny (1895) : extrait du registre des arrêtés de l’administration ; plan calque. Réglementation des marchés : extraits du registre des arrêtés du maire (1897, 1910) ; procès-verbal de réunion du conseil des consommateurs (23 novembre 1920); instructions du préfet (1927) et de la Chambre de commerce de Belfort (1950) ; arrêté municipal (1993). Heure du marché : pétition des forains (20 mai 1932). Enquête sur les foires et marchés (1932) : circulaire préfectorale ; réponse du maire.  Pétition de commerçants demandant qu’interdiction soit faite aux forains de s’installer en dehors des jours de marché (1949). Pose d’un panneau « stationnement interdit le samedi » sur la place du marché: correspondance (1980). Autorisation d’installation du marché sur le parking GFD de l’établissement du Moulin: courrier (1980). Refus de marché le dimanche et les jours fériés: courrier (1984). Demandes d’emplacements et de renseignements sur le marché communal : correspondance (1982-2000). Enquêtes sur les foires et marchés lancées par le Syndicat des Commerçants Non-Sédentaires du Bas-Rhin (1992-2002) et la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (2004).

Date

1871-2004

Cote

53 Ed 4 F 1

Résultat n°5

Prisonniers. – Prisonniers de guerre français (1940-1945) : circulaires ; listes de prisonniers, de déportés, de familles de prisonniers nécessiteuses, de rapatriés ; cartes de colis (1942-1944) ; cartes de déclaration de prisonniers. Prisonniers de guerre de l’Axe (1945-1955) : circulaires relatives à leur emploi et aux taxes afférentes; états nominatifs (1945-1948) ; convention de louage (1945) ; correspondance ; attestations de remise d’effets ; relevé de salaires versés (1955). Demandes de renseignements sur une enfant juive native de Grandvillars déportée à Auschwitz (1998, 2003).

Date

1940-2003

Cote

53 Ed 4 H 16

Résultat n°6

1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 53 TD 11

Résultat n°7

Grandvillars

Date

-

Cote

5 M 265

Résultat n°8

Résistance. – Règlementation : circulaires ; correspondance. Déportation d’une habitante : citation à comparaître devant la justice allemande (1943) ; lettre de l’aumônier du camp (1949).  Reconnaissance et mémoire : demandes de renseignements ; certificats d’arrestation ; demande de documentation sur la résistance et le corps-franc de Grandvillars (1992) ; demande d’attestation refusée (1993).

Date

1940-1993

Cote

53 Ed 4 H 13

Résultat n°9

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 53 TD 10

Résultat n°10

1985-1987

Date

1985-1987

Cote

1 E 53 NDM 26

Résultat n°11

Grandvillars, quartier du Calvaire, rue Saint-Martin. Maison Bruat, 1807, ancienne résidence de l'amiral Bruat dont la statue se trouve à Colmar.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/55

Résultat n°12

Fonctionnement de l’abattoir. – Création : arrêtés municipaux (1908). Fourniture de la force électrique : convention avec la société Viellard-Migeon et Cie (1911). Gestion et fermeture : règlements ; correspondance relative au recrutement et au traitement de vétérinaires-inspecteurs et de gardiens-receveurs, à la fourniture de matériel, à l’enlèvement des déchets ; polices d’assurance (1911-1962) ; procès-verbaux ; tableau de décompte (1914) ; enquêtes (1917, 1936, 1941) ; avis ; arrêtés municipaux (1920-1979) ; arrêtés préfectoraux (1921-1979) ; rapports des vétérinaires- inspecteurs; avis de la Chambre d’Agriculture du Territoire de Belfort (1936) ; bordereaux des versements d’assurances sociales (1939) ; statistiques; instructions, décrets et circulaires ministériels; manifeste sur l’équipement en abattoirs (avril 1962) ; copies de textes législatifs; étude analytique de la loi du 8 juillet 1965 et des textes subséquents, document de la Boucherie Française (1968) ; note sur l’abattoir (1971) ; correspondance avec la société S.I.M.O. (1972-1974) ; circulaire interministérielle (1977) ; acte de vente de l’immobilier à la commune (1979).

Date

1908-1984

Cote

53 Ed 4 F 6

Résultat n°13

1981-1984

Date

1981-1984

Cote

1 E 53 NDM 25

Résultat n°14

Budgets, comprenant budget primitif (sauf 1975), budget supplémentaire (sauf 1920, 1922-1924, 1930, 1942-1943, 1961-1962, 1966, 1971, 1975) et compte administratif (sauf 1927, 1971 et 1974) ; budgets uniques (1978-1983).     

Date

1911-1983

Cote

53 Ed 4 F 5

Résultat n°15

Registre de délibérations de la commission administrative, comprenant la copie de la convention passée entre les trois communes pour la création et l’exploitation de l’abattoir (1908).

Date

1911-1983

Cote

53 Ed 4 F 4*

Résultat n°16

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

Résultat n°17

1975-1980

Date

1975-1980

Cote

1 E 53 NDM 24

Résultat n°18

Soldats. – Société « L’Aide aux soldats » : avis de formation ; statuts (1939). Décès : circulaires relatives à l’organisation des sépultures ; avis de décès et de disparition ; avis favorables à l’inscription de la mention « Mort pour la France » ; listes de victimes ; demandes de recherche de disparus et de corps (1939-1950, 1974).

Date

1939-1974

Cote

53 Ed 4 H 15

Résultat n°19

1969-1974

Date

1969-1974

Cote

1 E 53 NDM 23

Résultat n°20

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10