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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe
Cote- Date
3 O 1552-1554, 1851-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

  • Voierie vicinale
  • Chemin d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont...
Résultat n°2
Transcription du registre anabaptiste.

213 medias

Transcription du registre anabaptiste.
Cote
2 D 1/2
 Date
1729-1843
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste

  • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

  • Reproductions numériques de complément
  • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
  • Assemblée de La May.
  • Transcription du registre anabaptiste.
Résultat n°3
Registre anabaptiste original.

140 medias

Registre anabaptiste original.
Cote
2 D 1/1
 Date
1729-1882
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste

  • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

  • Reproductions numériques de complément
  • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
  • Assemblée de La May.
  • Registre anabaptiste original.
Résultat n°4

Délimitation, abornement.
Cote
7 M 753
 Date
An VI-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Perouse.
  • Délimitation, abornement.
Résultat n°5

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Cote
7 M 167
 Date
1919, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race chevaline
  • Administration des haras
  • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Résultat n°6

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).
Cote
7 M 677
 Date
An XIV-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
Résultat n°7

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1366
 Date
1768, 1818-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°8

Répertoire des dossiers.
Cote
7 M 915
 Date
[s.d.] [Vers 1930]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement d’Héricourt
  • Répertoire des dossiers.
Résultat n°9

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1360
 Date
An XII-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Florimont.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°10

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1348
 Date
An XIII-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°11

Gourme : rapports de vétérinaires.
Cote
7 M 246
 Date
1831, 1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Services vétérinaires
  • Epizooties
  • Epidémies
  • Maladies de chevaux
  • Gourme : rapports de vétérinaires.
Résultat n°12

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1376
 Date
An XII-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°13

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).
Cote
7 M 784
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Sévenans.
  • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
Résultat n°14

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.
Cote
7 M 425
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
Résultat n°15

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.
Cote
7 M 576
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Délimitation
  • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
Résultat n°16

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).
Cote
7 M 651
 Date
an VIII-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
Résultat n°17

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.
Cote
7 M 552
 Date
1889, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Généralités
  • Aménagement – Gestion
  • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
Résultat n°18

Atlas des forêts constituant la brigade.
Cote
7 M 920
 Date
[s.d.] [1910]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Atlas des forêts constituant la brigade.
Résultat n°19

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).
Cote
7 M 680
 Date
An XIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
Résultat n°20

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).
Cote
7 M 424
 Date
[Après 1919]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...