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715 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Monnier François.

Date

1811-1834

Cote

8 U 84

Résultat n°2

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont

Date

1831

Cote

3 P 80

Résultat n°3
Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).

6 medias

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 80

Résultat n°4

Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer de 1000 F pour l'école secondaire : correspondance, ordonnance royale (1829-1830) ; don par l'évêque de Strasbourg d'un pré au profit de l'école secondaire : correspondance, décret (1851).

Date

1829-1851

Cote

4 O 27

Résultat n°5

1877-1938

Date

-

Cote

3 O 1388

Résultat n°6

1839-1845

Date

-

Cote

3 O 1387

Résultat n°7

Elargissement du chemin sur l'ancien cimetière : procès verbaux d'enquête, rapports, correspondance.

Date

1885

Cote

3 O 1385

Résultat n°8

Rectification du chemin : rapports, correspondance, plans et profils.

Date

1861-1875

Cote

3 O 1384

Résultat n°9

Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, plans, profils.

Date

1850-1851

Cote

3 O 1383

Résultat n°10

Acquisitions de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

Date

1843-1852

Cote

3 O 1382

Résultat n°11

Comptabilité. Emprunts (1849-1939). Rentes (1834). Impositions (1841-1931). Subventions (1932-1938). Crédits supplémentaires (1872-1935). Pièces comptables diverse (1852-1936). Comptabilité particulière du maire (1816-1817).

Date

1816-1938

Cote

2 O 58/25

Résultat n°12

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 58/24

Résultat n°13

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 58/23

Résultat n°14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936). Elevage, entretien du taureau (1876-1877), loyer de l’écurie des étalons (1881-1884). Commerce et foires, adjudications de la perception des droits de place de la halle aux blés (1839-1849). Bascules, prix des pesées de la bascule (1931-1934). Ateliers de distillation, locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1922-1939). Installation d’un moulin, achat de terrain, reconstruction du barrage (1803-1850).

Date

1803-1939

Cote

2 O 58/22

Résultat n°15

Garde nationale, entretien des armes (1841-1850). Administration militaire, stationnement de troupes, tombes militaire (1920-1932). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités, emprunt (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et chevaux (1939), Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, indemnités, vote de crédits pour incendies (1926-1938).

Date

1841-1939

Cote

2 O 58/21

Résultat n°16

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20

Résultat n°17

Arrêtés, réglementation (1836-1848). Voie publique, circulation, enlèvement des neiges, pose de panneaux indicateurs (1927-1939). Renseignements de gendarmerie (1870). Amende de police (1851). Corbillard, achat et entretien (1937-1938).

Date

1851-1939

Cote

2 O 58/19

Résultat n°18

Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage, fournitures, réouverture d’une classe (1849-1937). Cours d’adultes (1926-1939). Fête, arbre de Noël, subventions (1935-1938). Fête patronale, adjudications (1851-1939). Fêtes de musiques militaires, subventions (1931-1939).

Date

1851-1939

Cote

2 O 58/18

Résultat n°19

Eau, adductions d’eau, traités (1935-1936). Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, éclairage des rues (1932-1939). Téléphone, installation d’un poste public (1937). Transports C.F.B., emprunt, suppression de crédits (1911-1937).

Date

1911-1939

Cote

2 O 58/17

Résultat n°20

Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939). Chasse, adjudication (1849-1936). Vaine pâture (1825-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1875-1936). Cours d’eau et fossés, entretien, inondations, rectification du cours, construction de digues, irrigation (1812-1926). Etangs, location, entretien, contestation (1830-1940).

Date

1812-1940

Cote

2 O 58/16