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715 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Monnier François.
Cote
8 U 84
 Date
1811-1834
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Lachapelle-sous-Rougemont 
  • Monnier François.
Résultat n°2

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
Cote
3 P 80
 Date
1831
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
Résultat n°3
Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).

6 medias

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).
Cote
3 P 80
 Date
1831
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).
Résultat n°4

Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer de 1000 F pour l'école secondaire : correspondance, ordonnance royale (1829-1830) ; don par l'évêque de Strasbourg d'un pré au profit de l'école secondaire : correspondance, décret (1851).
Cote
4 O 27
 Date
1829-1851
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer...
Résultat n°5

1877-1938
Cote
3 O 1388
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Alignements, permissions de voirie.
  • 1877-1938
Résultat n°6

1839-1845
Cote
3 O 1387
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Alignements, permissions de voirie.
  • 1839-1845
Résultat n°7

Elargissement du chemin sur l'ancien cimetière : procès verbaux d'enquête, rapports, correspondance.
Cote
3 O 1385
 Date
1885
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Elargissement du chemin sur l'ancien cimetière : procès...
Résultat n°8

Rectification du chemin : rapports, correspondance, plans et profils.
Cote
3 O 1384
 Date
1861-1875
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Rectification du chemin : rapports, correspondance,...
Résultat n°9

Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, plans, profils.
Cote
3 O 1383
 Date
1850-1851
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Traverse, tracé et alignement : extrait du registre...
Résultat n°10

Acquisitions de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 O 1382
 Date
1843-1852
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Acquisitions de terrains : extraits du registre des...
Résultat n°11

Comptabilité. Emprunts (1849-1939). Rentes (1834). Impositions (1841-1931). Subventions (1932-1938). Crédits supplémentaires (1872-1935). Pièces comptables diverse (1852-1936). Comptabilité particulière du maire (1816-1817).
Cote
2 O 58/25
 Date
1816-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1849-1939). Rentes (1834)....
Résultat n°12

        1900-1940
Cote
2 O 58/24
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°13

        1814-1900
Cote
2 O 58/23
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936). Elevage, entretien du taureau (1876-1877), loyer de l’écurie des étalons (1881-1884). Commerce et foires, adjudications de la perception des droits de place de la halle aux blés (1839-1849). Bascules, prix des pesées de la bascule (1931-1934). Ateliers de distillation, locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1922-1939). Installation d’un moulin, achat de terrain, reconstruction du barrage (1803-1850).
Cote
2 O 58/22
 Date
1803-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936)....
Résultat n°15

Garde nationale, entretien des armes (1841-1850). Administration militaire, stationnement de troupes, tombes militaire (1920-1932). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités, emprunt (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et chevaux (1939), Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, indemnités, vote de crédits pour incendies (1926-1938).
Cote
2 O 58/21
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1841-1850). Administration...
Résultat n°16

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).
Cote
2 O 58/20
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
Résultat n°17

Arrêtés, réglementation (1836-1848). Voie publique, circulation, enlèvement des neiges, pose de panneaux indicateurs (1927-1939). Renseignements de gendarmerie (1870). Amende de police (1851). Corbillard, achat et entretien (1937-1938).
Cote
2 O 58/19
 Date
1851-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Police
  • Arrêtés, réglementation (1836-1848). Voie publique,...
Résultat n°18

Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage, fournitures, réouverture d’une classe (1849-1937). Cours d’adultes (1926-1939). Fête, arbre de Noël, subventions (1935-1938). Fête patronale, adjudications (1851-1939). Fêtes de musiques militaires, subventions (1931-1939).
Cote
2 O 58/18
 Date
1851-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,...
Résultat n°19

Eau, adductions d’eau, traités (1935-1936). Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, éclairage des rues (1932-1939). Téléphone, installation d’un poste public (1937). Transports C.F.B., emprunt, suppression de crédits (1911-1937).
Cote
2 O 58/17
 Date
1911-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Travaux et transports
  • Eau, adductions d’eau, traités (1935-1936). Electricité,...
Résultat n°20

Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939). Chasse, adjudication (1849-1936). Vaine pâture (1825-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1875-1936). Cours d’eau et fossés, entretien, inondations, rectification du cours, construction de digues, irrigation (1812-1926). Etangs, location, entretien, contestation (1830-1940).
Cote
2 O 58/16
 Date
1812-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Terrains communaux
  • Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939)....