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446 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Lacollonge

Date

1824

Cote

3 P 81

Résultat n°2
Commune de Lacollonge (3 feuilles).

3 medias

Commune de Lacollonge (3 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 81

Résultat n°3

Comptabilité. Emprunts (1865-1926). Rentes (1819-1852). Impositions (1851-1932). Subventions (1929-1939). Crédits supplémentaires (1884-1939). Comptabilité diverse (1837-1935).

Date

1819-1939

Cote

2 O 59/12

Résultat n°4

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 59/11

Résultat n°5

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 59/10

Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien du matériel (1879-1937). Bouilleurs de cru, forfaits (1938-1939). Etablissement Monnier, demande d’installation d’un pilon à écorce, travaux divers sur la Madeleine (1826-1858).

Date

1826-1939

Cote

2 O 59/9

Résultat n°7

Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874). Réquisitions, automobiles et cantonnement (1939). Sapeurs pompiers, frais occasionnés lors d’incendies (1876-1878).

Date

1874-1939

Cote

2 O 59/8

Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (1933). Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1882-1927). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés d’incendie (1877).

Date

1852-1933

Cote

2 O 59/7

Résultat n°9

Fonctionnement de l’école, crédits, mobilier, rétribution scolaire, listes des enfants fréquentant l’école (1847-1935). Cours d’adultes, création (1926-1931). Fêtes du 14 juillet, crédits (1881).

Date

1847-1935

Cote

2 O 59/6

Résultat n°10

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, remboursement d’emprunt, éclairage des rues (1925-1939). Autobus, demande d’arrêt facultatif (1932).

Date

1925-1939

Cote

2 O 59/5

Résultat n°11

Jouissance et partage des communaux, réclamations (1806-1874). Aliénation (1820-1921). Gestion, entretien, mise en valeur (1856-1929). Location (1814-1933). Gravière, adjudication (1879-1881). Chasse, adjudications. Vaine pâture (1837-1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1876-1933).

Date

1806-1933

Cote

2 O 59/4

Résultat n°12

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage (1874-1933). Mairie, location d’un local, pour servir de salle de réunions, entretien de la mairie (1846-1878). Ecole, construction, entretien, construction de préau (1843-1935). Monument aux morts, construction, entretien (1921-1935). Pompe à incendie, achat, entretien (1870-1874). Bergerie, vente (1897).

Date

1843-1935

Cote

2 O 59/3

Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1847-1933). Procès, dommages et intérêts (1873). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1938).

Date

1847-1938

Cote

2 O 59/2

Résultat n°14

Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1935). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, renseignements, plaintes (1842-1940). Instituteur, traitement, indemnités, déplacements, mobilier (1846-1934). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1928). Garde forestier, traitement (1851, 1931). Bûcheron, patente (1876), laissez-passer (1940). Architecte, indemnités (1847). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Maires et adjoints, plaintes et procès contre la mairie (1880-1884).

Date

1842-1940

Cote

2 O 59/1

Résultat n°15

Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

Date

-

Cote

1 O 43

Résultat n°16

Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

Date

-

Cote

1 O 42

Résultat n°17

Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

Date

1776-1939

Cote

1 O 8

Résultat n°18

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1909). Estimation des  coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1927-1930). Chemins de vidange des coupes (1853-1909). Droits de passage (1872-1939). Concessions diverses, curage de fossés (1885). Dégâts, incendies, chablis (1870-1930). Agents forestiers (1883-1909). Location du droit de chasse (1853-1866). Extraction de graviers (1861-1906). Captage de sources, aqueducs, fossés (1885-1900).

Date

1828-1940

Cote

7 M 726

Résultat n°19
1936

6 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M184/20

Résultat n°20
1931

6 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 184/19