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450 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Lacollonge
Cote
3 P 81
 Date
1824
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Lacollonge
Résultat n°2
Commune de Lacollonge (3 feuilles).

3 medias

Commune de Lacollonge (3 feuilles).
Cote
3 P 81
 Date
1824
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Lacollonge (3 feuilles).
Résultat n°3

Comptabilité. Emprunts (1865-1926). Rentes (1819-1852). Impositions (1851-1932). Subventions (1929-1939). Crédits supplémentaires (1884-1939). Comptabilité diverse (1837-1935).
Cote
2 O 59/12
 Date
1819-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1865-1926). Rentes (1819-1852)....
Résultat n°4

        1900-1940
Cote
2 O 59/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°5

        1814-1900
Cote
2 O 59/10
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien du matériel (1879-1937). Bouilleurs de cru, forfaits (1938-1939). Etablissement Monnier, demande d’installation d’un pilon à écorce, travaux divers sur la Madeleine (1826-1858).
Cote
2 O 59/9
 Date
1826-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien du matériel (1879-1937)....
Résultat n°7

Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874). Réquisitions, automobiles et cantonnement (1939). Sapeurs pompiers, frais occasionnés lors d’incendies (1876-1878).
Cote
2 O 59/8
 Date
1874-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874). Réquisitions,...
Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (1933). Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1882-1927). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés d’incendie (1877).
Cote
2 O 59/7
 Date
1852-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1933). Enfants assistés...
Résultat n°9

Fonctionnement de l’école, crédits, mobilier, rétribution scolaire, listes des enfants fréquentant l’école (1847-1935). Cours d’adultes, création (1926-1931). Fêtes du 14 juillet, crédits (1881).
Cote
2 O 59/6
 Date
1847-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, crédits, mobilier, rétribution...
Résultat n°10

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, remboursement d’emprunt, éclairage des rues (1925-1939). Autobus, demande d’arrêt facultatif (1932).
Cote
2 O 59/5
 Date
1925-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, cahier...
Résultat n°11

Jouissance et partage des communaux, réclamations (1806-1874). Aliénation (1820-1921). Gestion, entretien, mise en valeur (1856-1929). Location (1814-1933). Gravière, adjudication (1879-1881). Chasse, adjudications. Vaine pâture (1837-1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1876-1933).
Cote
2 O 59/4
 Date
1806-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Terrains communaux
  • Jouissance et partage des communaux, réclamations (1806-1874)....
Résultat n°12

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage (1874-1933). Mairie, location d’un local, pour servir de salle de réunions, entretien de la mairie (1846-1878). Ecole, construction, entretien, construction de préau (1843-1935). Monument aux morts, construction, entretien (1921-1935). Pompe à incendie, achat, entretien (1870-1874). Bergerie, vente (1897).
Cote
2 O 59/3
 Date
1843-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1847-1933). Procès, dommages et intérêts (1873). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1938).
Cote
2 O 59/2
 Date
1847-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1929)....
Résultat n°14

Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1935). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, renseignements, plaintes (1842-1940). Instituteur, traitement, indemnités, déplacements, mobilier (1846-1934). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1928). Garde forestier, traitement (1851, 1931). Bûcheron, patente (1876), laissez-passer (1940). Architecte, indemnités (1847). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Maires et adjoints, plaintes et procès contre la mairie (1880-1884).
Cote
2 O 59/1
 Date
1842-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACOLLONGE
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°15

Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).
Cote
1 O 43
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
  • Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...
Résultat n°16

Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).
Cote
1 O 42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
  • Commission syndicale pour l'administration des biens...
Résultat n°17

Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).
Cote
1 O 8
 Date
1776-1939
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Comptabilité
  • Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...
Résultat n°18

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1909). Estimation des  coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1927-1930). Chemins de vidange des coupes (1853-1909). Droits de passage (1872-1939). Concessions diverses, curage de fossés (1885). Dégâts, incendies, chablis (1870-1930). Agents forestiers (1883-1909). Location du droit de chasse (1853-1866). Extraction de graviers (1861-1906). Captage de sources, aqueducs, fossés (1885-1900).
Cote
7 M 726
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lacollonge.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
Résultat n°19
1936

6 medias

1936
Cote
6 M184/20
 Date
1936
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1936
Résultat n°20
1931

6 medias

1931
Cote
6 M 184/19
 Date
1931
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1931
Résultat n°21
1926

6 medias

1926
Cote
6 M 184/18
 Date
1926
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1926
Résultat n°22
1921

5 medias

1921
Cote
6 M 184/17
 Date
1921
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1921
Résultat n°23
1911

7 medias

1911
Cote
6 M 184/16
 Date
1911
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1911
Résultat n°24
1906

8 medias

1906
Cote
6 M 184/15
 Date
1906
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1906
Résultat n°25
1901

8 medias

1901
Cote
6 M 184/14
 Date
1901
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1901
Résultat n°26
1896

7 medias

1896
Cote
6 M 184/13
 Date
1896
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1896
Résultat n°27
1891

8 medias

1891
Cote
6 M 184/12
 Date
1891
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1891
Résultat n°28
1886

8 medias

1886
Cote
6 M 184/11
 Date
1886
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1886
Résultat n°29
1881

8 medias

1881
Cote
6 M 184/10
 Date
1881
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1881
Résultat n°30
1876

8 medias

1876
Cote
6 M 184/9
 Date
1876
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1876
Résultat n°31
1872

9 medias

1872
Cote
6 M 184/8
 Date
1872
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1872
Résultat n°32
1866

9 medias

1866
Cote
6 M 184/7
 Date
1866
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1866
Résultat n°33
1861

9 medias

1861
Cote
6 M 184/6
 Date
1861
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1861
Résultat n°34
1856

9 medias

1856
Cote
6 M 184/5
 Date
1856
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1856
Résultat n°35
1851

10 medias

1851
Cote
6 M 184/4
 Date
1851
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1851
Résultat n°36
1846

11 medias

1846
Cote
6 M 184/3
 Date
1846
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1846
Résultat n°37
1836

12 medias

1836
Cote
6 M 184/1
 Date
1836
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lacollonge
  • 1836
Résultat n°38

Lacollonge
Cote
5 M 270
 Date- Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Lacollonge
Résultat n°39

Lacollonge, mairie-école, XIXe siècle, monument aux Morts, 1920.
Cote
80 Fi 1/61
 Date
1988
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Lacollonge, mairie-école, XIXe siècle, monument aux...
Résultat n°40
Phaffans : minute et mise au net.

2 medias

Phaffans : minute et mise au net.
Cote
1 C 118
 Date- Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Phaffans : minute et mise au net.
Résultat n°41

Pièces diverses.
Cote
25 B 2
 Date
1763-1773
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Pièces diverses.
Résultat n°42

Registre des audiences.
Cote
25 B 1
 Date
6 novembre 1713-9 août 1717
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Registre des audiences.
Résultat n°43

Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard Lollier.
Cote
22 B 68
 Date
1764
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard...
Résultat n°44

Comptes d'impositions.
Cote
22 B 67
 Date
1783-1787
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes d'impositions.
Résultat n°45

Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Cote
22 B 65
 Date
1698-1782
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Résultat n°46

Entretien des chemins.
Cote
22 B 64
 Date
1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Entretien des chemins.
Résultat n°47

Mines de fer.
Cote
22 B 63
 Date
1784
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Mines de fer.
Résultat n°48

Mise en défense des forêts.
Cote
22 B 62
 Date
1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Mise en défense des forêts.
Résultat n°49

Vétrigne. 1780-1789
Cote
22 B 61
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Vétrigne. 1780-1789
Résultat n°50

Roppe. 1780-1784
Cote
22 B 60
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Roppe. 1780-1784
Résultat n°51

Menoncourt. 1780
Cote
22 B 59
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Menoncourt. 1780
Résultat n°52

Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Cote
22 B 58
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Résultat n°53

Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Cote
22 B 57
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Résultat n°54

Prestations de serment.
Cote
22 B 56
 Date
1786-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Prestations de serment.
Résultat n°55

Délibérations de parents.
Cote
22 B 55
 Date
1786
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Délibérations de parents.
Résultat n°56

Comptes de tutelle.
Cote
22 B 54
 Date
1724-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes de tutelle.
Résultat n°57

Elections de tuteurs et de curateurs.
Cote
22 B 53
 Date
1765-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Elections de tuteurs et de curateurs.
Résultat n°58

Partages de biens.
Cote
22 B 52
 Date
1769-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Partages de biens.
Résultat n°59

Renonciations à succession.
Cote
22 B 51
 Date
1788-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Renonciations à succession.
Résultat n°60

Inventaires après décès.
Cote
22 B 50
 Date
1766-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Inventaires après décès.
Résultat n°61

Cautions.
Cote
22 B 49
 Date
1787-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Cautions.
Résultat n°62

Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Cote
22 B 48
 Date
1749-1752
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Résultat n°63

1774-1790
Cote
22 B 47
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1774-1790
Résultat n°64

1770-1773
Cote
22 B 46
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1770-1773
Résultat n°65

1706-1769
Cote
22 B 45
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1706-1769
Résultat n°66

1785-1790
Cote
22 B 44
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Adjudications et licitations.
  • 1785-1790
Résultat n°67

1759-1784
Cote
22 B 43
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Adjudications et licitations.
  • 1759-1784
Résultat n°68

Procès-verbaux de comptes.
Cote
22 B 42
 Date
1776-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Procès-verbaux de comptes.
Résultat n°69

Actes de réparation d'honneur. 1781-1788
Cote
22 B 41
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Actes de réparation d'honneur. 1781-1788
Résultat n°70

Causes et moyens d'opposition.
Cote
22 B 40
 Date
1748-1793
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Causes et moyens d'opposition.
Résultat n°71

Scellés.
Cote
22 B 39
 Date
1767-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Scellés.
Résultat n°72

1786-1790
Cote
22 B 38
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Enquêtes.
  • 1786-1790
Résultat n°73

1749-1785
Cote
22 B 37
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Enquêtes.
  • 1749-1785
Résultat n°74

Descentes en vue de lieux.
Cote
22 B 36
 Date
1779-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Descentes en vue de lieux.
Résultat n°75

Expertises.
Cote
22 B 35
 Date
1775-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Expertises.
Résultat n°76

Interrogatoire.
Cote
22 B 34
 Date
1782
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Interrogatoire.
Résultat n°77

Informations.
Cote
22 B 33
 Date
1741-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Informations.
Résultat n°78

Rapports de gardes.
Cote
22 B 32
 Date
1783-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Rapports de gardes.
Résultat n°79

15 juillet 1780-30 septembre 1789
Cote
22 B 31
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Registre des consignations.
  • 15 juillet 1780-30 septembre 1789
Résultat n°80

28 juillet 1772-12 juillet 1778
Cote
22 B 30
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Registre des consignations.
  • 28 juillet 1772-12 juillet 1778