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558 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    21 février-21 mars 1778

    Cote

    23 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 21 février-21 mars 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    8-22 août 1778

    Cote

    23 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 8-22 août 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    5 mars 1768

    Cote

    23 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 5 mars 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    1763-1766

    Cote

    23 B 355

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

    Date

    1749-1772

    Cote

    23 B 408

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    24 novembre 1767

    Cote

    23 B 176

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 24 novembre 1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Recensement des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1878-1900

    Cote

    61 Ed 2 H 1

    • Contexte : 61 E dépôt - Lamadeleine-Val-des-Anges

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures.
  • 8

    1737-1747

    Cote

    23 B 333

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1737-1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    2 avril 1757

    Cote

    23 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 2 avril 1757

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    27 octobre 1759

    Cote

    23 B 133

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 27 octobre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    24 janvier 1756-26 août 1770

    Cote

    23 B 324

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des consignations et des quittances.
    • 24 janvier 1756-26 août 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    6-27 février 1779

    Cote

    23 B 61

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 6-27 février 1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    1777

    Cote

    23 B 374

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    1772-1773

    Cote

    23 B 369

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    22 mars 1766

    Cote

    23 B 162

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 22 mars 1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Registre de quittances.

    Date

    1782-1786

    Cote

    23 B 417

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registre de quittances.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    11 novembre 1769-18 août 1770

    Cote

    23 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 11 novembre 1769-18 août 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

    Date

    1767-1771

    Cote

    23 B 434

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Etablissement des comptes des communautés : arrêt du...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    9 mai 1753-14 avril 1756

    Cote

    23 B 321

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des enquêtes.
    • 9 mai 1753-14 avril 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Registre d’inscription des mandats et dépenses.

    Date

    1891-1903

    Cote

    61 Ed 2 L 2

    • Contexte : 61 E dépôt - Lamadeleine-Val-des-Anges

    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Registre d’inscription des mandats et dépenses.