Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).

3 medias

Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 83

2

Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges

Date

1810

Cote

3 P 83

3

Comptabilité. Emprunts (1872-1873). Impositions (1881-1884). Subventions (1883, 1933). Crédits supplémentaires (1862-1936). Comptabilité diverse (1888-1934).

Date

1862-1936

Cote

2 O 61/12

4

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 61/11

5

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 61/10

6

Distillation, locaux, quote-part des bouilleurs de cru.

Date

1925-1939

Cote

2 O 61/9

7

Guerre de 1870-1871, remboursement d’emprunt.

Date

1871

Cote

2 O 61/8

8

Assistance Médicale Gratuite (AMG), vaccination antidiphtérique (1935). Dépenses d’assistance (1938-1939). Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1871-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

Date

1852-1939

Cote

2 O 61/7

9

Fonctionnement des écoles, crédits de fonctionnement, achat de fournitures, plainte de l’institutrice pour manque de matériel (1873-1939). Cours d’adultes, création (1930-1939). Fête patronale, adjudications (1865-1931).

Date

1865-1939

Cote

2 O 61/6

10

Electricité, subvention pour électrification.

Date

1937

Cote

2 O 61/5

11

Gestion, location (1872). Chasse (1872-1938). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1881-1882). Fossés, curage (1937).

Date

1872-1938

Cote

2 O 61/4

12

Travaux concernant plusieurs bâtiments, mairie et chapelle, réparations (1933). Ecole, vente de l’ancien bâtiment, construction, réparations au logement de l’institutrice (1842-1880). Fontaines de l’école, construction, réparation, vote de crédits (1846-1929). Corps de garde, éclairage (1847). Chapelle, restauration, demande de secours (1863-1867). Monument aux morts,vote de crédits pour la construction (1920).

Date

1842-1933

Cote

2 O 61/3

13

Assurances, bâtiments communaux (1930). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, classement des archives (1852). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1846-1939).

Date

1846-1939

Cote

2 O 61/2

14

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1937). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination (1929). Tambour – afficheur, nomination, traitement (1928-1937). Appariteur, traitement (1846-1852). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement, mobilier (1845-1927). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1883). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1926). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Maires, remboursement d’avance (1924-1927).

Date

1845-1939

Cote

2 O 61/1

15

Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

Date

1812-1938

Cote

1 O 22

16

Délimitation, abornement (1838-1869). Estimation des coupes, vingtième forestier (1852-1940). Destination des coupes (1871-1940). Exploitation des coupes ordinaires (1846-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1841-1885). Chemins de vidange des coupes (1866-1884). Droits de passage (1853-1880). Dégâts, incendies, chablis (1904-1934). Agents forestiers (1930). Location du droit de chasse (1866). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1908-1932).

Date

1838-1940

Cote

7 M 728

17

5 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 186/20

18

5 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 186/19

19

6 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 186/18

20

5 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 186/17

21

7 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 186/16

22

7 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 186/15

23

6 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 186/14

24

7 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 186/13

25

8 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 186/12

26

8 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 186/11

27

6 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 186/10

28

8 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 186/9

29

10 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 186/8

30

9 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 186/7

31

9 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 186/6

32

7 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 186/5

33

9 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 186/4

34

9 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 186/3

35

11 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 186/2

36

9 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 186/1

37

Lamadeleine-Val-des-Anges, chapelle Sainte-Madeleine, XVIIe siècle.

Date

1994

Cote

80 Fi 1/63

38

Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

1 media

Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

Date

-

Cote

1 C 97

39

Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25

40

Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.