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  1. Résultat n°1
    Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).

    3 medias

    Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 83

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges

    Date

    1810

    Cote

    3 P 83

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité. Emprunts (1872-1873). Impositions (1881-1884). Subventions (1883, 1933). Crédits supplémentaires (1862-1936). Comptabilité diverse (1888-1934).

    Date

    1862-1936

    Cote

    2 O 61/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1872-1873). Impositions (1881-1884)....
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 61/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

           1814-1900

    Cote

    2 O 61/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •        1814-1900
  6. Résultat n°6

    Distillation, locaux, quote-part des bouilleurs de cru.

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 61/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Distillation, locaux, quote-part des bouilleurs de...
  7. Résultat n°7

    Guerre de 1870-1871, remboursement d’emprunt.

    Date

    1871

    Cote

    2 O 61/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, remboursement d’emprunt.
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), vaccination antidiphtérique (1935). Dépenses d’assistance (1938-1939). Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1871-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 61/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), vaccination antidiphtérique...
  9. Résultat n°9

    Fonctionnement des écoles, crédits de fonctionnement, achat de fournitures, plainte de l’institutrice pour manque de matériel (1873-1939). Cours d’adultes, création (1930-1939). Fête patronale, adjudications (1865-1931).

    Date

    1865-1939

    Cote

    2 O 61/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, crédits de fonctionnement,...
  10. Résultat n°10

    Electricité, subvention pour électrification.

    Date

    1937

    Cote

    2 O 61/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Travaux et transports
    • Electricité, subvention pour électrification.
  11. Résultat n°11

    Gestion, location (1872). Chasse (1872-1938). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1881-1882). Fossés, curage (1937).

    Date

    1872-1938

    Cote

    2 O 61/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Terrains communaux
    • Gestion, location (1872). Chasse (1872-1938). Vaine...
  12. Résultat n°12

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, mairie et chapelle, réparations (1933). Ecole, vente de l’ancien bâtiment, construction, réparations au logement de l’institutrice (1842-1880). Fontaines de l’école, construction, réparation, vote de crédits (1846-1929). Corps de garde, éclairage (1847). Chapelle, restauration, demande de secours (1863-1867). Monument aux morts,vote de crédits pour la construction (1920).

    Date

    1842-1933

    Cote

    2 O 61/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Bâtiment communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, mairie et chapelle,...
  13. Résultat n°13

    Assurances, bâtiments communaux (1930). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, classement des archives (1852). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1846-1939).

    Date

    1846-1939

    Cote

    2 O 61/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1930). Conseil municipal,...
  14. Résultat n°14

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1937). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination (1929). Tambour – afficheur, nomination, traitement (1928-1937). Appariteur, traitement (1846-1852). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement, mobilier (1845-1927). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1883). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1926). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Maires, remboursement d’avance (1924-1927).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 61/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  15. Résultat n°15

    Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

    Date

    1812-1938

    Cote

    1 O 22

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...

    Producteur :

    Préfecture.

  16. Résultat n°16

    Projet d'aménagement, plan de division : copie calque.

    Date

    1905

    Cote

    7 M 1580

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
    • Projet d'aménagement, plan de division : copie calque.
  17. Résultat n°17

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1768, 1818-1930

    Cote

    7 M 1366

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  18. Résultat n°18

    Délimitation, abornement (1838-1869). Estimation des coupes, vingtième forestier (1852-1940). Destination des coupes (1871-1940). Exploitation des coupes ordinaires (1846-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1841-1885). Chemins de vidange des coupes (1866-1884). Droits de passage (1853-1880). Dégâts, incendies, chablis (1904-1934). Agents forestiers (1930). Location du droit de chasse (1866). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1908-1932).

    Date

    1838-1940

    Cote

    7 M 728

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
    • Délimitation, abornement (1838-1869). Estimation des...
  19. Résultat n°19
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 186/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Lamadeleine
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    5 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 186/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Lamadeleine
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.