Larivière (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Larivière, création : délibérations, correspondance.

Date

1910

Cote

2 X 47
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Larivière, création : délibérations,...
Résultat n°2

7 medias
Commune de Larivière (7 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 84
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Larivière (7 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Larivière

Date

1831

Cote

3 P 84
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Larivière
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Cote

3 O 1435
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans, profils, dessins, affiches d'adjudication des travaux. 1845-1857

Cote

3 O 1434
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Alignements, permissions de voirie.

Date

1843-1922

Cote

3 O 1394
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Reconstruction de deux ponts : rapports, acquisition de terrains, plans, profils.

Date

1851-1885

Cote

3 O 1393
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Reconstruction de deux ponts : rapports, acquisition...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Traverse, projet d'alignement : arrêté préfectoral, rapports, enquête.

Date

1861-1862

Cote

3 O 1392
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Traverse, projet d'alignement : arrêté préfectoral,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Comptabilité. - Rentes (1838-1852). Impositions (1844-1930). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité diverse (1849-1936).

Date

1838-1939

Cote

2 O 62/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Finances communales
- Comptabilité. - Rentes (1838-1852). Impositions (1844-1930)....
Résultat n°10
1890-1940

Cote

2 O 62/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1890-1940
Résultat n°11
1815-1940

Cote

2 O 62/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1815-1940
Résultat n°12
Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1935), utilisation du matériel communal, machine à battre le blé, liste des utilisateurs, règlement (1882-1884). Atelier de distillation, locaux, quote-part des bouilleurs de cru (1922-1940). Demande de renseignements concernant une scierie établie à Larivière (1938).

Date

1881-1940

Cote

2 O 62/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1935),...
Résultat n°13
Guerre de 1870-1871, vente de matériel abandonné par les Allemands, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, frais occasionnés lors d’incendies (1844-1909).

Date

1871-1940

Cote

2 O 62/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, vente de matériel abandonné par...
Résultat n°14
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1933-1938). Enfants assistés, vieillards (1844-1936). Secours à indigents, secours pour perte de bétail (1891-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1929).

Date

1844-1938

Cote

2 O 62/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°15
Voie publique, enlèvement des neiges (1934, 1938). Corbillard, location (1937).

Date

1934-1938

Cote

2 O 62/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Police
- Voie publique, enlèvement des neiges (1934, 1938)....
Résultat n°16
Fonctionnement des écoles, crédits, fournitures scolaires, chauffage (1873-1940). Bibliothèque, achat de livres (1930-1932). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fête patronale, adjudications (1866-1883), 20e anniversaire de la Victoire, crédits (1938).

Date

1866-1939

Cote

2 O 62/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, crédits, fournitures scolaires,...
Résultat n°17
Electricité, électrification de la commune, emprunt, cahier des charges (1925-1937). Cabine téléphonique, subvention, ouverture (1929-1931). Transports, service d’autobus, subvention (1930-1933).

Date

1925-1937

Cote

2 O 62/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune, emprunt,...
Résultat n°18
Acquisition (1933-1936). Aliénation (1913-1937). Echange (1851). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1933). Location (1843-1936). Carrières, marnière, extraction, entretien, contestation de droit de passage (1833-1884). Chasse, pêche, adjudications (1844-1940. Vaine pâture, règlement (1802-1835). Adjudications diverses (1844-1938). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’écluse (1812-1884).

Date

1802-1940

Cote

2 O 62/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Terrains communaux
- Acquisition (1933-1936). Aliénation (1913-1937). Echange...
Résultat n°19
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1876-1931). Mairie, loyer et entretien (1871-1882). Ecole, construction, emprunt, entretien, réparation, construction de préaux (1842-1935). Puits communal, construction (1852) ; puits de l’école, construction, entretien (1875-1876). Bascule, entretien (1930). Corps de garde, chauffage, éclairage (1844-1845). Pompe à incendie, acquisition et entretien, acquisition de la maison Beuret pour dépôt de pompes (1844-1883). Maison du berger, démolition (1907). Monument du général Beuret, érection (1876).

Date

1842-1935

Cote

2 O 62/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1876-1931)....
Résultat n°20
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1939). Archives, classement, prise de possession lors de changement de maire, abonnement à divers périodiques (1852-1933). Procès, plainte contre le maire (1833). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Napoléon III (1845-1939).

Date

1833-1939

Cote

2 O 62/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1936)....
Résultat n°21
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, indemnités, remises (1844-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1844-1880). Taupier, traitement (1932-1933). Appariteur, traitement (1844-1877). Instituteur, traitement, indemnités, déplacement, mobilier (1854-1935). Débit de tabac, nomination (1868). Garde forestier, traitement (1844-1900). Curé, traitement, déplacement (1844-1900). Médecin vaccinateur, traitement (1851, 1937). Inspecteurs des fours et cheminées (1852). Maires, frais de représentation (1884).

Date

1844-1940

Cote

2 O 62/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LARIVIERE
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°22
Larivière Lagrange. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1895). Eglise : réparations, entretien (1835-1927) ; cloches (1862-1872). Presbytère : acquisition, réparations (1825-1926). Cimetière : construction, réparations, entretien (1849-1918) ; concessions (1909-1934). Monument aux morts : entretien, constitution d'une association d'anciens combattants (1928-1932).

Date

1825-1934

Cote

1 O 36
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Larivière Lagrange. Eglise et presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°23

41 medias
Table 1665-1782

Date

1665-1782

Cote

5 Mi 117
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- SAINT-COSME
- Table 1665-1782
Producteur :

Communes
Résultat n°24

8 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 187/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

8 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 187/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

10 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 187/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

9 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 187/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

11 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 187/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

10 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 187/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

11 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 187/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

10 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 187/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

10 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 187/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

11 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 187/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

12 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 187/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

11 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 187/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

12 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 187/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

11 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 187/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

11 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 187/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

11 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 187/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

12 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 187/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

11 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 187/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

12 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 187/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

12 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 187/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Larivière
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44
Lagrange et Larivière. Comptes de la fabrique.

Date

1781-1809

Cote

2 G 40
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Lagrange et Larivière. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°45
Larivière, rue Principale, ancienne forge de maréchal-ferrant.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/64
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Larivière, rue Principale, ancienne forge de maréchal-ferrant.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°46

2 medias
Larivière : minute et mise au net.

Cote

1 C 98
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Larivière : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°47
1785-an VI

Cote

30 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 30 B - Mairie d'Angeot
- Registres de nomination des éborneurs.
- 1785-an VI
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
1729-1884

Cote

30 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 30 B - Mairie d'Angeot
- Registres de nomination des éborneurs.
- 1729-1884
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Registre des témoignages.

Date

1672-1679

Cote

30 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 30 B - Mairie d'Angeot
- Registre des témoignages.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Actes de voyage.

Date

1756-1782

Cote

5 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Actes de voyage.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
Infractions aux règlements de police.

Date

1695-1789

Cote

5 B 151
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Infractions aux règlements de police.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Visites.

Date

1699-1786

Cote

5 B 150
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Visites.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

Date

1670-1671

Cote

5 B 149
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Registre des oppositions aux saisies réelles.

Date

1737-1740

Cote

5 B 148
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registre des oppositions aux saisies réelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
1770-1789

Cote

5 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
- 1770-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
1740-1769

Cote

5 B 146
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
- 1740-1769
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Extraits divers.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5 B 145
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Extraits divers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Brouillon sur le traitement des métaux.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Brouillon sur le traitement des métaux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats de Belfort.

Date

1744

Cote

5 B 143
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Inventaires des titres et autres actes.

Date

1745-1768

Cote

5 B 142
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Inventaires des titres et autres actes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Acte de société.

Date

1773

Cote

5 B 141
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Acte de société.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Corps des marchands.

Date

1766-1789

Cote

5 B 140
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Corps des marchands.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Dépôts de marques.

Date

1767-1789

Cote

5 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Dépôts de marques.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Contrôles des marchandises.

Date

1739-1789

Cote

5 B 138
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Contrôles des marchandises.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Baux judiciaires.

Date

1720-1790

Cote

5 B 137
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Baux judiciaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Mutations de biens.

Date

1745-1785

Cote

5 B 136
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Mutations de biens.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.

Date

1747-1780

Cote

5 B 135
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
1780-1790

Cote

5 B 134
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Inventaires et partages des biens.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
1769-1779

Cote

5 B 133
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Inventaires et partages des biens.
- 1769-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
1740-1768

Cote

5 B 132
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Inventaires et partages des biens.
- 1740-1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
1664-1739

Cote

5 B 131
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Inventaires et partages des biens.
- 1664-1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
1780-1790

Cote

5 B 130
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
1770-1779

Cote

5 B 129
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1770-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
1746-1769

Cote

5 B 128
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1746-1769
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
1629-1745

Cote

5 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1629-1745
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
1780-1790

Cote

5 B 126
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Tutelles et curatelles.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
1760-1779

Cote

5 B 125
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Tutelles et curatelles.
- 1760-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
1712-1759

Cote

5 B 124
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Tutelles et curatelles.
- 1712-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Cautionnements.

Date

1740-1779

Cote

5 B 123
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Cautionnements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Police des grains.

Date

1788-1790

Cote

5 B 122
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Police des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Larivière, création : délibérations, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Larivière (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Larivière

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans, profils, dessins, affiches d'adjudication des travaux. 1845-1857

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction de deux ponts : rapports, acquisition de terrains, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, projet d'alignement : arrêté préfectoral, rapports, enquête.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Rentes (1838-1852). Impositions (1844-1930). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité diverse (1849-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1890-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1815-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Guerre de 1870-1871, vente de matériel abandonné par les Allemands, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, frais occasionnés lors d’incendies (1844-1909).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1933-1938). Enfants assistés, vieillards (1844-1936). Secours à indigents, secours pour perte de bétail (1891-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Voie publique, enlèvement des neiges (1934, 1938). Corbillard, location (1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement des écoles, crédits, fournitures scolaires, chauffage (1873-1940). Bibliothèque, achat de livres (1930-1932). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fête patronale, adjudications (1866-1883), 20e anniversaire de la Victoire, crédits (1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Electricité, électrification de la commune, emprunt, cahier des charges (1925-1937). Cabine téléphonique, subvention, ouverture (1929-1931). Transports, service d’autobus, subvention (1930-1933).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date