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86 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 35

Résultat n°2

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

Date

1949-1962

Cote

99 J 4

Résultat n°3

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Date

1952-1964

Cote

99 J 13

Résultat n°4

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

Date

1950-1966

Cote

99 J 53

Résultat n°5

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

Date

1938

Cote

99 J 27

Résultat n°6

Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).

Date

1962-1964

Cote

99 J 10

Résultat n°7

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

Date

1908-1929

Cote

99 J 25

Résultat n°8

Lettres d’Emile-Hippolyte Lardier, notaire honoraire.

Date

1882-1892

Cote

83 J 9

Résultat n°9

Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.

Date

1962-1968

Cote

99 J 46

Résultat n°10

Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.

Date

1966

Cote

99 J 51

Résultat n°11

Lettres du député Fréry.

Date

1882-1885

Cote

83 J 8

Résultat n°12

Riblonnage : factures, correspondance.

Date

1964-1966

Cote

99 J 69

Résultat n°13

Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).

Date

1949-1964

Cote

99 J 7

Résultat n°14

Mandat de député : télégrammes de félicitation, correspondance.

Date

1889-1893

Cote

83 J 6

Résultat n°15

Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.

Date

1937

Cote

99 J 6

Résultat n°16

Mandat de Conseiller général.

Date

1884-1885

Cote

83 J 5

Résultat n°17

Exercice de la médecine à Lachapelle-sous-Rougemont : nomination comme médecin et aide major.

Date

1875-1889

Cote

83 J 2

Résultat n°18

Evaluation générale des immeubles et du matériel : désignation des biens, valeurs comptables, réévaluation du bilan, tableau récapitulatif des amortissements.

Date

1961-1962

Cote

99 J 44

Résultat n°19

Chap. – L

Date

1963-1966

Cote

99 J 55

Résultat n°20

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

Date

1874-1876

Cote

99 J 26

Résultat n°21

Liste des fournisseurs de la brasserie.

Date

1962

Cote

99 J 22

Résultat n°22

Lettres du sénateur Scheurer-Kestner.

Date

1878-1881

Cote

83 J 7

Résultat n°23

M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.

Date

1904-1910

Cote

99 J 29

Résultat n°24

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

Date

1910-1911

Cote

99 J 14

Résultat n°25

Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien : tarifs, factures, correspondance.

Date

1963-1965

Cote

99 J 64

Résultat n°26

Mandat de maire de Lachapelle-sous-Rougemont : liste de candidats (1888), notice des services de François Grisez.

Date

1860-1892

Cote

83 J 4

Résultat n°27

Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).

Date

1952-1957

Cote

99 J 9

Résultat n°28

A – Chambre de commerce.

Date

1965-1966

Cote

99 J 54

Résultat n°29

Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

Date

1947-1962

Cote

99 J 12

Résultat n°30

Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries et Malteries de Colmar : traité, compromis de vente, procès-verbal de l’assemblée générale, procès-verbal du conseil d’administration, situation comptable, notes, coupures de presse.

Date

1962

Cote

99 J 41

Résultat n°31

Relations avec la presse, exercice de la fonction d’administrateur du journal La  Frontière, procès avec Armand Viellard à propos d’un article de La Frontière : portrait, jugement, correspondance.

Date

1873-1893

Cote

83 J 10

Résultat n°32

Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale, plans cadastraux, correspondance.

Date

1962-1963

Cote

99 J 49

Résultat n°33

Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.

Date

1962-1964

Cote

99 J 67

Résultat n°34

Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).

Date

1927-1962

Cote

99 J 8

Résultat n°35

Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.

Date

1936

Cote

99 J 30

Résultat n°36

Vente du matériel de la salle de brassage : factures, correspondance.

Date

1962-1966

Cote

99 J 72

Résultat n°37

Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 33

Résultat n°38

Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.

Date

1957-1965

Cote

99 J 65

Résultat n°39

Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

Date

1964-1991

Cote

99 J 74

Résultat n°40

Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire, bilan, déclaration d’impôts, correspondance.

Date

1962-1967

Cote

99 J 43