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  1. Résultat n°1

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  2. Résultat n°2

    Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 33

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte des principales voies de communication du Territoire…
  3. Résultat n°3

    Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

    Date

    1964-1991

    Cote

    99 J 74

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture…
  4. Résultat n°4

    Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

    Cote

    99 J 45

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie…
  5. Résultat n°5

    Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

    Date

    1991

    Cote

    99 J 21

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en…
  6. Résultat n°6

    Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 31

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de lotissement et de nivellement, section du…
  7. Résultat n°7

    « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs étiquettes Bière fabriquée en Alsace », L’Est républicain du 24/12/1954 ;  « La Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont maintient ses traditions familiales de haute qualité », les Nouvelles du 13/08/1959 ; « Depuis plus d’un siècle la Brasserie de Lachapelle contribue à la renommée des bières françaises », L’Alsace du 25/05/1954.

    Date

    1954, 1959

    Cote

    99 J 38

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur…
  8. Résultat n°8

    Plan de la Brasserie, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 36

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de la Brasserie, au 1/200.
  9. Résultat n°9

    Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 34

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
  10. Résultat n°10

    Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.

    Date

    1987-1988

    Cote

    99 J 39

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n°…
  11. Résultat n°11

    Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.

    Date

    1962-1968

    Cote

    99 J 46

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,…
  12. Résultat n°12

    Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes de liquidation, contrat, inventaire du matériel et des bâtiments, correspondance.

    Date

    1962-1968

    Cote

    99 J 42

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes…
  13. Résultat n°13

    Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.

    Date

    1966-1968

    Cote

    99 J 73

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.
  14. Résultat n°14

    Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire, bilan, déclaration d’impôts, correspondance.

    Date

    1962-1967

    Cote

    99 J 43

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire,…
  15. Résultat n°15

    Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.

    Date

    1947-1967

    Cote

    99 J 52

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location,…
  16. Résultat n°16

    Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    99 J 53

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,…
  17. Résultat n°17

    Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 51

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle…
  18. Résultat n°18

    Riblonnage : factures, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    99 J 69

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Riblonnage : factures, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Chap. – L

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 55

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement…
    • Chap. – L
  20. Résultat n°20

    A – Chambre de commerce.

    Date

    1965-1966

    Cote

    99 J 54

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement…
    • A – Chambre de commerce.
  21. Résultat n°21

    Vente du matériel de la salle de brassage : factures, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 72

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de la salle de brassage : factures,…
  22. Résultat n°22

    Q – Z

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 62

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
    • Q – Z
  23. Résultat n°23

    A – H

    Date

    1957-1966

    Cote

    99 J 60

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
    • A – H
  24. Résultat n°24

    Vente du matériel de bureau : descriptif, factures, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 68

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de bureau : descriptif, factures,…
  25. Résultat n°25

    Remembrement : plan de lotissement et de nivellement du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 48

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Remembrement : plan de lotissement et de nivellement…
  26. Résultat n°26

    Vente des installations frigorifiques.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 63

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente des installations frigorifiques.
  27. Résultat n°27

    Raccordement au réseau E.D.F. : factures, correspondance.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 50

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Raccordement au réseau E.D.F. : factures, correspondance.
  28. Résultat n°28

    M – Z

    Date

    1964-1966

    Cote

    99 J 56

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement…
    • M – Z
  29. Résultat n°29

    Vente de petits appareils : factures, correspondance.

    Date

    1955-1966

    Cote

    99 J 70

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente de petits appareils : factures, correspondance.
  30. Résultat n°30

    Vente du matériel mécanique et de l’outillage : descriptif du matériel, tarifs, devis, correspondance.

    Date

    1959-1966

    Cote

    99 J 66

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel mécanique et de l’outillage : descriptif…
  31. Résultat n°31

    I – P

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 61

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
    • I – P
  32. Résultat n°32

    Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien : tarifs, factures, correspondance.

    Date

    1963-1965

    Cote

    99 J 64

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien…
  33. Résultat n°33

    Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.

    Date

    1957-1965

    Cote

    99 J 65

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif…
  34. Résultat n°34

    Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures de presse, arrêté préfectoral, plans des logements, descriptifs des habitations.

    Date

    1963-1965

    Cote

    99 J 57

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement…
    • Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures…
  35. Résultat n°35

    Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

    Date

    1952-1964

    Cote

    99 J 13

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin…
  36. Résultat n°36

    Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).

    Date

    1962-1964

    Cote

    99 J 10

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Institution nationale de retraite et de prévoyance…
  37. Résultat n°37

    Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).

    Date

    1949-1964

    Cote

    99 J 7

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952),…
  38. Résultat n°38

    Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.

    Date

    1962-1964

    Cote

    99 J 67

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.
  39. Résultat n°39

    Vente du matériel de la Brasserie : correspondance (classement alphabétique).

    Date

    1963-1964

    Cote

    99 J 59

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de la Brasserie : correspondance…
  40. Résultat n°40

    Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

    Cote

    99 J 11

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des…