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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Candidature au poste de médecin à la Compagnie Générale Transatlantique : correspondance.

    Date

    1866-1867

    Cote

    83 J 1

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière médicale
    • Candidature au poste de médecin à la Compagnie Générale...
  2. Résultat n°2

    Relations avec la presse, exercice de la fonction d’administrateur du journal La  Frontière, procès avec Armand Viellard à propos d’un article de La Frontière : portrait, jugement, correspondance.

    Date

    1873-1893

    Cote

    83 J 10

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière politique
    • Relations avec la presse, exercice de la fonction d’administrateur...
  3. Résultat n°3

    Courriers isolés.

    Date

    1864-1921

    Cote

    83 J 11

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière politique
    • Courriers isolés.
  4. Résultat n°4

    Exercice de la médecine à Lachapelle-sous-Rougemont : nomination comme médecin et aide major.

    Date

    1875-1889

    Cote

    83 J 2

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière médicale
    • Exercice de la médecine à Lachapelle-sous-Rougemont...
  5. Résultat n°5

    Direction de l’asile d’aliénés du Mans : délibération de la commission de surveillance de l’asile, caricature et coupures de presse.

    Date

    1893-1911

    Cote

    83 J 3

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière médicale
    • Direction de l’asile d’aliénés du Mans : délibération...
  6. Résultat n°6

    Mandat de maire de Lachapelle-sous-Rougemont : liste de candidats (1888), notice des services de François Grisez.

    Date

    1860-1892

    Cote

    83 J 4

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière politique
    • Mandat de maire de Lachapelle-sous-Rougemont : liste...
  7. Résultat n°7

    Mandat de Conseiller général.

    Date

    1884-1885

    Cote

    83 J 5

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière politique
    • Mandat de Conseiller général.
  8. Résultat n°8

    Mandat de député : télégrammes de félicitation, correspondance.

    Date

    1889-1893

    Cote

    83 J 6

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière politique
    • Mandat de député : télégrammes de félicitation, correspondance.
  9. Résultat n°9

    Lettres du sénateur Scheurer-Kestner.

    Date

    1878-1881

    Cote

    83 J 7

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière politique
    • Lettres du sénateur Scheurer-Kestner.
  10. Résultat n°10

    Lettres du député Fréry.

    Date

    1882-1885

    Cote

    83 J 8

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière politique
    • Lettres du député Fréry.
  11. Résultat n°11

    Lettres d’Emile-Hippolyte Lardier, notaire honoraire.

    Date

    1882-1892

    Cote

    83 J 9

    • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

    • Carrière politique
    • Lettres d’Emile-Hippolyte Lardier, notaire honoraire.
  12. Résultat n°12

    Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.

    Date

    1952-1953

    Cote

    99 J 1

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Constitution
    • Statut juridique, changement : actes de cession de...
  13. Résultat n°13

    Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).

    Date

    1962-1964

    Cote

    99 J 10

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Institution nationale de retraite et de prévoyance...
  14. Résultat n°14

    Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

    Cote

    99 J 11

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des...
  15. Résultat n°15

    Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

    Date

    1947-1962

    Cote

    99 J 12

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant...
  16. Résultat n°16

    Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

    Date

    1952-1964

    Cote

    99 J 13

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
  17. Résultat n°17

    Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

    Date

    1910-1911

    Cote

    99 J 14

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
  18. Résultat n°18

    Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

    Date

    4 mars 1914

    Cote

    99 J 15

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
  19. Résultat n°19

    Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    99 J 16

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation de la situation du matériel de la brasserie...
  20. Résultat n°20

    Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.

    Date

    1927

    Cote

    99 J 17

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Rapport technique sur les bâtiments et installation...
  21. Résultat n°21

    Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.

    Date

    1954

    Cote

    99 J 18

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.
  22. Résultat n°22

    Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

    Date

    1956

    Cote

    99 J 19

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel...
  23. Résultat n°23

    Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

    Date

    1952-1953

    Cote

    99 J 2

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Constitution
    • Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris...
  24. Résultat n°24

    Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.

    Date

    1956-1963

    Cote

    99 J 20

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment,...
  25. Résultat n°25

    Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

    Date

    1991

    Cote

    99 J 21

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
  26. Résultat n°26

    Liste des fournisseurs de la brasserie.

    Date

    1962

    Cote

    99 J 22

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Liste des fournisseurs de la brasserie.
  27. Résultat n°27

    Commandes passées aux fournisseurs.

    Date

    1915-1916

    Cote

    99 J 23

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Commandes passées aux fournisseurs.
  28. Résultat n°28

    M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.

    Date

    1918-1920

    Cote

    99 J 24

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts,...
  29. Résultat n°29

    Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

    Date

    1908-1929

    Cote

    99 J 25

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc...
  30. Résultat n°30

    « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

    Date

    1874-1876

    Cote

    99 J 26

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans...
  31. Résultat n°31

    Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

    Date

    1938

    Cote

    99 J 27

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une...
  32. Résultat n°32

    Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité, avis d’imposition, demande d’exonération de la taxe d’apprentissage.

    Date

    1952-1962

    Cote

    99 J 28

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Impôts et taxes
    • Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité,...
  33. Résultat n°33

    M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.

    Date

    1904-1910

    Cote

    99 J 29

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Impôts et taxes
    • M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904,...
  34. Résultat n°34

    Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion (1953, 1959, 1960).

    Date

    1953-1960

    Cote

    99 J 3

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion...
  35. Résultat n°35

    Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.

    Date

    1936

    Cote

    99 J 30

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section...
  36. Résultat n°36

    Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 31

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit...
  37. Résultat n°37

    Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.

    Date

    1936

    Cote

    99 J 32

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.
  38. Résultat n°38

    Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 33

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte des principales voies de communication du Territoire...
  39. Résultat n°39

    Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 34

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
  40. Résultat n°40

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.