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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 87

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Lepuix-Gy

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 87

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lepuix-Gy

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1885-1930

    Cote

    3 O 1269

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des travaux à réaliser, procès verbal d'adjudication, dossiers techniques.

    Date

    1869-1893

    Cote

    3 O 1268

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace : rapports, états des travaux réalisés, états des dépenses, correspondance.

    Date

    1849-1850

    Cote

    3 O 1267

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace :...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports, procès verbaux d'adjudication des travaux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, plans et profils.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 O 1266

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Classement d'un chemin de la commune comme embranchement du C.G.C. n° 4 : rapports, cartes et plans.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 O 1265

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Classement d'un chemin de la commune comme embranchement...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898), impositions (1879-1938), subventions (1926-1939), crédits supplémentaires (1878-1938), comptabilité diverse (1865-1935).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 65/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898),...
  11. Résultat n°11

            1900-1940

    Cote

    2 O 65/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  12. Résultat n°12

            1814-1900

    Cote

    2 O 65/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  13. Résultat n°13

    Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927). Elevage, entretien des bêtes mâles (1857, 1928). Bascules, tarif des pesées (1925). Atelier de distillation, ouverture d’atelier (1925-1939).

    Date

    1857-1939

    Cote

    2 O 65/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927)....
  14. Résultat n°14

    Administration militaire, réquisitions pour cantonnement (1938). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1873-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; Noël des mobilisés, crédits (1939).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 65/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, réquisitions pour cantonnement...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement des neiges (1866-1936). Plaintes d’un particulier au sujet de l’écoulement des eaux (1812). Corbillard, achat (1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    2 O 65/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Pont à bascule, construction.

    Date

    1925

    Cote

    2 O 65/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Pont à bascule, construction.