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449 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Leval, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1929). Budgets (1915-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 49

Résultat n°2
MASEVAUX

31 medias

MASEVAUX

Date

1799-1801

Cote

13 Ph 126

Résultat n°3
Commune de Leval (5 feuilles).

5 medias

Commune de Leval (5 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 88

Résultat n°4

Commune de Leval

Date

1832

Cote

3 P 88

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1873-1912

Cote

3 O 1376

Résultat n°6

Entretien d'un fossé : correspondance.

Date

1863

Cote

3 O 1375

Résultat n°7

Mauvais entretien d'un aqueduc, accident : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1901-1904

Cote

3 O 1374

Résultat n°8

Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans, profils.

Date

1852-1854

Cote

3 O 1373

Résultat n°9

Acquisitions de terrains : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableau des acquisitions, correspondance.

Date

1844-1845

Cote

3 O 1372

Résultat n°10

Comptabilité. - Emprunts (1925). Rentes (1838-1876). Impositions (1851-1918). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1885-1940). Comptabilité diverse (1902-1934).

Date

1838-1940

Cote

2 O 66/13

Résultat n°11

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 66/12

Résultat n°12

Achat de matériel agricole (1934). Elevage, entretien du taureau (1937-1938). Ateliers de distillation, locaux, forfaits (1925-1938).

Date

1925-1938

Cote

2 O 66/10

Résultat n°13

Guerre de 1870-1871, réquisitions (1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions de chevaux (1939). Conscrits, vote de crédits (1937). Sapeurs pompiers, subventions, frais pour incendies (1882-1938).

Date

1874-1939

Cote

2 O 66/9

Résultat n°14

Contingent d’assistance (1938). Vieillards (1936). Secours à indigents (1852-1937).

Date

1852-1938

Cote

2 O 66/8

Résultat n°15

Arrêtés concernant le stationnement des nomades.

Date

1930

Cote

2 O 66/7

Résultat n°16

Fonctionnement des écoles, vote de crédits, rétribution scolaire, fournitures aux enfants indigents, vente de vieux mobilier (1843-1883). Bibliothèque, achat de livres (1881-1929). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fête patronale, adjudications (1833-1882).

Date

1843-1939

Cote

2 O 66/6

Résultat n°17

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, lampes de rue (1924-1936). Téléphone, installation et transfert d’une cabine téléphonique (1937-1938).

Date

1924-1938

Cote

2 O 66/5

Résultat n°18

Délimitation (1810-1854). Acquisition (1839, 1883). Aliénation (1807-1900). Gestion, entretien (1861). Location (1852-1929). Carrières, location, droits de passage, contestation (1911-1938). Chasse, adjudications (1851-1937). Vaine pâture (1819-1890). Adjudications diverses (1882-1937). Cours d’eau Saint-Nicolas, curage, entretien, réclamations (an XIII-1851). 

Date

An XIII-1938

Cote

2 O 66/4

Résultat n°19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1925, 1937). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1835-1844). Ecole, location d’une salle pour servir d’école, construction, réparation, entretien (1834-1886) ; logement de l’instituteur, entretien, location (1925, 1937). Pompe à incendie, achat, entretien (1878-1935).

Date

1835-1937

Cote

2 O 66/3

Résultat n°20

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1852-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1927-1931) ; réunions, ordres du jour (1911, 1913). Elections municipales complémentaires (1914). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1844-1926). Procès, dommages et intérêts (1836-1876). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1936).

Date

1836-1936

Cote

2 O 66/2