Leval (Territoire de Belfort, France)

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1

31 medias
MASEVAUX

Date

1799-1801

Cote

13 Ph 126
- Contexte : ETAT CIVIL
- MASEVAUX
Producteur :

Collection du greffe
2

5 medias
Commune de Leval

Date

1832

Cote

3 P 88
- Contexte : 3 P - Atlas communaux
- Commune de Leval
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
3
Alignements, permissions de voirie.

Date

1873-1912

Cote

3 O 1376
- Contexte : 3 O voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Leval
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
4
Entretien d'un fossé : correspondance.

Date

1863

Cote

3 O 1375
- Contexte : 3 O voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Leval
- Entretien d'un fossé : correspondance.
Producteur :

Préfecture
5
Mauvais entretien d'un aqueduc, accident : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1901-1904

Cote

3 O 1374
- Contexte : 3 O voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Leval
- Mauvais entretien d'un aqueduc, accident : extraits...
Producteur :

Préfecture
6
Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans, profils.

Date

1852-1854

Cote

3 O 1373
- Contexte : 3 O voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Leval
- Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans,...
Producteur :

Préfecture
7
Acquisitions de terrains : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableau des acquisitions, correspondance.

Date

1844-1845

Cote

3 O 1372
- Contexte : 3 O voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Leval
- Acquisitions de terrains : extrait du registre des...
Producteur :

Préfecture
8
Comptabilité. - Emprunts (1925). Rentes (1838-1876). Impositions (1851-1918). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1885-1940). Comptabilité diverse (1902-1934).

Date

1838-1940

Cote

2 O 66/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEVAL
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1925). Rentes (1838-1876)....
9
1900-1940

Cote

2 O 66/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEVAL
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
10
Achat de matériel agricole (1934). Elevage, entretien du taureau (1937-1938). Ateliers de distillation, locaux, forfaits (1925-1938).

Date

1925-1938

Cote

2 O 66/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEVAL
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Achat de matériel agricole (1934). Elevage, entretien...

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MASEVAUX

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

Commune de Leval

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O voirie vicinale

Producteur :

Entretien d'un fossé : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O voirie vicinale

Producteur :

Mauvais entretien d'un aqueduc, accident : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O voirie vicinale

Producteur :

Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O voirie vicinale

Producteur :

Acquisitions de terrains : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableau des acquisitions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1925). Rentes (1838-1876). Impositions (1851-1918). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1885-1940). Comptabilité diverse (1902-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Achat de matériel agricole (1934). Elevage, entretien du taureau (1937-1938). Ateliers de distillation, locaux, forfaits (1925-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...