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429 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Méziré
Cote
3 P 91
 Date
1823
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Méziré
Résultat n°2
Commune de Méziré (5 feuilles).

5 medias

Commune de Méziré (5 feuilles).
Cote
3 P 91
 Date
1823
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Méziré (5 feuilles).
Résultat n°3

Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.
Cote
4 O 29
 Date
1934-1936
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.
Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la créance Noblat (1817). Placements, rentes (1857-1933). Impositions (1849-1884). Subventions (1924-1933). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1847-1935).  
Cote
2 O 69/13
 Date
1817-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la...
Résultat n°5

        1900-1940
Cote
2 O 69/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Finances communales
  •     Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°6

        1814-1900
Cote
2 O 69/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Finances communales
  •     Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°7

Ateliers de distillation, locaux, forfaits.
Cote
2 O 69/10
 Date
1925-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Ateliers de distillation, locaux, forfaits.
Résultat n°8

Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements (1939-1940). Réquisitions d’automobiles (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1858-1939).
Cote
2 O 69/9
 Date
1850-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements...
Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (1880, 1938). Enfants assistés (1850-1880). Secours à indigents. (1879-1933). Fonds de chômage, vote de crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs (1932-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1939). Aides aux sinistrés d’incendie (1850-1858).
Cote
2 O 69/8
 Date
1850-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1880, 1938). Enfants...
Résultat n°10

Renseignements, demande de certificat de bonnes vies et mœurs.
Cote
2 O 69/7
 Date
1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Police
  • Renseignements, demande de certificat de bonnes vies...
Résultat n°11

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).
Cote
2 O 69/6
 Date
1874-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier...
Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune (1926-1939). Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938). Téléphone, bureau télégraphique, création (1868) ; cabine téléphonique, transfert (1930-1936).
Cote
2 O 69/5
 Date
1868-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1926-1939)....
Résultat n°13

Acquisition (1835-1935). Aliénation (1835-1935). Echange (1901-1934). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (an IX-1938). Chasse (1849-1940). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1939). Cours d’eau, demande de construction d’un barrage par Viellard-Migeon sur l’Allaine (1847-1847). 
Cote
2 O 69/4
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1835-1935). Aliénation (1835-1935). Echange...
Résultat n°14

Mairie, réparation, réfection du plancher de la grande salle (1858-1932). Ecole, construction de divers bâtiments d’école, réparations, entretien (1829-1933). Fontaines, construction, entretien (1830-1849). Monument aux morts, entretien (1933, 1935). Corps de garde et pompe à incendie, achat d’une maison pour servir de corps de garde, construction, réparation, achat de pompe à incendie, chauffage (1850-1933).
Cote
2 O 69/3
 Date
1829-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparation, réfection du plancher de la grande...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1843-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1933). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1858). Procès, dommages et intérêts (1800, 1860). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1844-1939).
Cote
2 O 69/2
 Date
1843-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1843-1933)....
Résultat n°16

Personnel, indemnités (1874). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1844-1940). Régisseur de recettes, nomination (1938). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1839-1936). Sonneur, nomination, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1850-1858). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1926-1933). Garde forestier, traitement (1849-1857). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1844-1849). Recensement de la population, traitement (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Commissaire de police, gardes civils, traitement (1858, 1914). Journalier, nomination, traitement (1933, 1939). Femme de service, traitement (1931). Huissier de Delle, suppression de l’étude (1930).
Cote
2 O 69/1
 Date
1839-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1874). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°17

Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien, électrification (1833-1938). Presbytère : acquisition (1821) ; réparations, entretien, location (1829-1909). Cimetière : agrandissement, entretien (1866-1933) ; concessions (1884-1931). Monument aux morts : construction (1921-1924). Maison dit « Bureau du chemin de fer » : aliénation (1877).
Cote
1 O 39
 Date
1821-1931
 Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien,...
Résultat n°18

Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).
Cote
1 O 29
 Date
1909-1939
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux...
Résultat n°19

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).
Cote
1 O 11
 Date
1924-1939
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...
Résultat n°20

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).
Cote
1 O 10
 Date
1903-1940
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...