Méziré (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune de Méziré

Date

1823

Cote

3 P 91

2

Commune de Méziré (5 feuilles).

5 medias

Commune de Méziré (5 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 91

3

Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.

Date

1934-1936

Cote

4 O 29

4

Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la créance Noblat (1817). Placements, rentes (1857-1933). Impositions (1849-1884). Subventions (1924-1933). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1847-1935).

Date

1817-1939

Cote

2 O 69/13

5

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 69/12

6

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 69/11

7

Ateliers de distillation, locaux, forfaits.

Date

1925-1939

Cote

2 O 69/10

8

Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements (1939-1940). Réquisitions d’automobiles (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1858-1939).

Date

1850-1939

Cote

2 O 69/9

9

Assistance médicale gratuite (1880, 1938). Enfants assistés (1850-1880). Secours à indigents. (1879-1933). Fonds de chômage, vote de crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs (1932-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1939). Aides aux sinistrés d’incendie (1850-1858).

Date

1850-1936

Cote

2 O 69/8

10

Renseignements, demande de certificat de bonnes vies et mœurs.

Date

1882

Cote

2 O 69/7

11

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).

Date

1874-1939

Cote

2 O 69/6

12

Electricité, électrification de la commune (1926-1939). Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938). Téléphone, bureau télégraphique, création (1868) ; cabine téléphonique, transfert (1930-1936).

Date

1868-1936

Cote

2 O 69/5

13

Acquisition (1835-1935). Aliénation (1835-1935). Echange (1901-1934). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (an IX-1938). Chasse (1849-1940). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1939). Cours d’eau, demande de construction d’un barrage par Viellard-Migeon sur l’Allaine (1847-1847).

Date

An IX-1940

Cote

2 O 69/4

14

Mairie, réparation, réfection du plancher de la grande salle (1858-1932). Ecole, construction de divers bâtiments d’école, réparations, entretien (1829-1933). Fontaines, construction, entretien (1830-1849). Monument aux morts, entretien (1933, 1935). Corps de garde et pompe à incendie, achat d’une maison pour servir de corps de garde, construction, réparation, achat de pompe à incendie, chauffage (1850-1933).

Date

1829-1933

Cote

2 O 69/3

15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1843-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1933). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1858). Procès, dommages et intérêts (1800, 1860). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1844-1939).

Date

1843-1939

Cote

2 O 69/2

16

Personnel, indemnités (1874). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1844-1940). Régisseur de recettes, nomination (1938). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1839-1936). Sonneur, nomination, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1850-1858). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1926-1933). Garde forestier, traitement (1849-1857). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1844-1849). Recensement de la population, traitement (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Commissaire de police, gardes civils, traitement (1858, 1914). Journalier, nomination, traitement (1933, 1939). Femme de service, traitement (1931). Huissier de Delle, suppression de l’étude (1930).

Date

1839-1940

Cote

2 O 69/1

17

Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien, électrification (1833-1938). Presbytère : acquisition (1821) ; réparations, entretien, location (1829-1909). Cimetière : agrandissement, entretien (1866-1933) ; concessions (1884-1931). Monument aux morts : construction (1921-1924). Maison dit « Bureau du chemin de fer » : aliénation (1877).

Date

1821-1931

Cote

1 O 39

18

Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

Date

1909-1939

Cote

1 O 29

19

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

Date

1924-1939

Cote

1 O 11

20

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

21

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1695-1792

262 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1695-1792

Date

1695-1792

Cote

5 Mi 96

22

32 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 194/20

23

40 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 194/19

24

41 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 194/18

25

42 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 194/17

26

44 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 194/16

27

42 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 194/15

28

39 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 194/14

29

36 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 194/13

30

31 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 194/12

31

30 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 194/11

32

30 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 194/10

33

28 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 194/9

34

24 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 194/8

35

23 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 194/7

36

21 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 194/6

37

22 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 194/5

38

19 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 194/4

39

18 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 194/3

40

17 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 194/2

41

14 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 194/1

42

Méziré

Date

-

Cote

5 M 276

43

Morvillars et Méziré. Comptes de la fabrique.

Date

1781-1810

Cote

2 G 48

44

Méziré, rue de La Fontaine.

Date

1993

Cote

80 Fi 1/72

45

Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.

1 media

Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.

Date

-

Cote

25 Fi 861

46

Méziré, vue partielle.

1 media

Méziré, vue partielle.

Date

-

Cote

25 Fi 860

47

Méziré, vue partielle.

1 media

Méziré, vue partielle.

Date

-

Cote

25 Fi 859

48

Méziré, le lavoir et la voie de chemin de fer.

1 media

Méziré, le lavoir et la voie de chemin de fer.

Date

-

Cote

25 Fi 858

49

Méziré, la mairie.

1 media

Méziré, la mairie.

Date

-

Cote

25 Fi 857

50

Méziré, la route de la Feschotte.

1 media

Méziré, la route de la Feschotte.

Date

-

Cote

25 Fi 856

51

Méziré (Territoire de Belfort), l'école.

1 media

Méziré (Territoire de Belfort), l'école.

Date

-

Cote

7 fi 2866

52

Méziré, la route de la Feschotte.

1 media

Méziré, la route de la Feschotte.

Date

-

Cote

7 Fi 2110

53

Mésyré (Haut-Rhin), route de Fesche-le-Châtel.

1 media

Mésyré (Haut-Rhin), route de Fesche-le-Châtel.

Date

-

Cote

7 Fi 2109

54

Méziré, vue partielle.

1 media

Méziré, vue partielle.

Date

-

Cote

7 Fi 2108

55

Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.

1 media

Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.

Date

-

Cote

7 Fi 2107

56

Méziré, vue partielle.

1 media

Méziré, vue partielle.

Date

-

Cote

7 Fi 2106

57

Morvillars : minute et mise au net.

2 medias

Morvillars : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 109

58

1751-1790

Date

-

Cote

20 B 13

59

1702-1750

Date

-

Cote

20 B 12

60

Registre de comptes de la seigneurie.

Date

1746-1747

Cote

20 B 11

61

Registre des comptes de la justice.

Date

1721-1734

Cote

20 B 10

62

Registre des causes particulières et fiscales.

Date

1693-1704

Cote

20 B 9

63

Registre des causes fiscales.

Date

1692-1700

Cote

20 B 8

64

15 novembre 1780-12 juin 1783

Date

-

Cote

20 B 7

65

3 juillet 1775-13 septembre1777

Date

-

Cote

20 B 6

66

12 octobre 1762-8 janvier 1765

Date

-

Cote

20 B 5

67

23 décembre 1751-15 mars 1754

Date

-

Cote

20 B 4

68

20 juin 1746-7 mai 1749

Date

-

Cote

20 B 3

69

19 novembre 1738-31 mars 1740

Date

-

Cote

20 B 2

70

27 juillet 1657-21 octobre 1658

Date

-

Cote

20 B 1

71

Meix de divers bourgeois et particuliers de Grandvillars.

Date

23 avril 1672

Cote

17 B 163

72

Publication à Grandvillars par le Bailli de Froidefontaine, commissaire nommé par le conseil Souverain d’Alsace, qui réclame des propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars.

Date

8 octobre 1775

Cote

17 B 162

73

Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric de Wurtemberg prince de Montbéliard (21 août 1584), et des édits et mandements de son fils Louis Frédéric (1615-1623).

Date

s.d. [XVIIIe siècle]

Cote

17 B 161

74

Licitations judiciaires.

Date

1750-1790

Cote

17 B 160

75

Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.

Date

1743-1790

Cote

17 B 159

76

Réceptions de maîtres bourgeois.

Date

1699-1782

Cote

17 B 157

77

Comptes de la communauté de Grandvillars.

Date

1611-1751

Cote

17 B 156

78

Forges de Grandvillars.

Date

1690-1780

Cote

17 B 155

79

Comptes de la seigneurie.

Date

1756-1758

Cote

17 B 154

80

Propriétés : inventaires, partages, ventes.

Date

1662-1788

Cote

17 B 153

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