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429 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Méziré
Cote
3 P 91
 Date
1823
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Méziré
Résultat n°2
Commune de Méziré (5 feuilles).

5 medias

Commune de Méziré (5 feuilles).
Cote
3 P 91
 Date
1823
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Méziré (5 feuilles).
Résultat n°3

Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.
Cote
4 O 29
 Date
1934-1936
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.
Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la créance Noblat (1817). Placements, rentes (1857-1933). Impositions (1849-1884). Subventions (1924-1933). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1847-1935).  
Cote
2 O 69/13
 Date
1817-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la...
Résultat n°5

        1900-1940
Cote
2 O 69/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Finances communales
  •     Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°6

        1814-1900
Cote
2 O 69/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Finances communales
  •     Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°7

Ateliers de distillation, locaux, forfaits.
Cote
2 O 69/10
 Date
1925-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Ateliers de distillation, locaux, forfaits.
Résultat n°8

Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements (1939-1940). Réquisitions d’automobiles (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1858-1939).
Cote
2 O 69/9
 Date
1850-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements...
Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (1880, 1938). Enfants assistés (1850-1880). Secours à indigents. (1879-1933). Fonds de chômage, vote de crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs (1932-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1939). Aides aux sinistrés d’incendie (1850-1858).
Cote
2 O 69/8
 Date
1850-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1880, 1938). Enfants...
Résultat n°10

Renseignements, demande de certificat de bonnes vies et mœurs.
Cote
2 O 69/7
 Date
1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Police
  • Renseignements, demande de certificat de bonnes vies...
Résultat n°11

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).
Cote
2 O 69/6
 Date
1874-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier...
Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune (1926-1939). Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938). Téléphone, bureau télégraphique, création (1868) ; cabine téléphonique, transfert (1930-1936).
Cote
2 O 69/5
 Date
1868-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1926-1939)....
Résultat n°13

Acquisition (1835-1935). Aliénation (1835-1935). Echange (1901-1934). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (an IX-1938). Chasse (1849-1940). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1939). Cours d’eau, demande de construction d’un barrage par Viellard-Migeon sur l’Allaine (1847-1847). 
Cote
2 O 69/4
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1835-1935). Aliénation (1835-1935). Echange...
Résultat n°14

Mairie, réparation, réfection du plancher de la grande salle (1858-1932). Ecole, construction de divers bâtiments d’école, réparations, entretien (1829-1933). Fontaines, construction, entretien (1830-1849). Monument aux morts, entretien (1933, 1935). Corps de garde et pompe à incendie, achat d’une maison pour servir de corps de garde, construction, réparation, achat de pompe à incendie, chauffage (1850-1933).
Cote
2 O 69/3
 Date
1829-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparation, réfection du plancher de la grande...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1843-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1933). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1858). Procès, dommages et intérêts (1800, 1860). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1844-1939).
Cote
2 O 69/2
 Date
1843-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1843-1933)....
Résultat n°16

Personnel, indemnités (1874). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1844-1940). Régisseur de recettes, nomination (1938). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1839-1936). Sonneur, nomination, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1850-1858). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1926-1933). Garde forestier, traitement (1849-1857). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1844-1849). Recensement de la population, traitement (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Commissaire de police, gardes civils, traitement (1858, 1914). Journalier, nomination, traitement (1933, 1939). Femme de service, traitement (1931). Huissier de Delle, suppression de l’étude (1930).
Cote
2 O 69/1
 Date
1839-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1874). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°17

Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien, électrification (1833-1938). Presbytère : acquisition (1821) ; réparations, entretien, location (1829-1909). Cimetière : agrandissement, entretien (1866-1933) ; concessions (1884-1931). Monument aux morts : construction (1921-1924). Maison dit « Bureau du chemin de fer » : aliénation (1877).
Cote
1 O 39
 Date
1821-1931
 Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien,...
Résultat n°18

Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).
Cote
1 O 29
 Date
1909-1939
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux...
Résultat n°19

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).
Cote
1 O 11
 Date
1924-1939
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...
Résultat n°20

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).
Cote
1 O 10
 Date
1903-1940
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Résultat n°21
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1695-1792

262 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1695-1792
Cote
5 Mi 96
 Date
1695-1792
 Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • MORVILLARS
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1695-1792
Résultat n°22
1936

32 medias

1936
Cote
6 M 194/20
 Date
1936
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1936
Résultat n°23
1931

40 medias

1931
Cote
6 M 194/19
 Date
1931
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1931
Résultat n°24
1926

41 medias

1926
Cote
6 M 194/18
 Date
1926
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1926
Résultat n°25
1921

42 medias

1921
Cote
6 M 194/17
 Date
1921
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1921
Résultat n°26
1911

44 medias

1911
Cote
6 M 194/16
 Date
1911
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1911
Résultat n°27
1906

42 medias

1906
Cote
6 M 194/15
 Date
1906
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1906
Résultat n°28
1901

39 medias

1901
Cote
6 M 194/14
 Date
1901
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1901
Résultat n°29
1896

36 medias

1896
Cote
6 M 194/13
 Date
1896
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1896
Résultat n°30
1891

31 medias

1891
Cote
6 M 194/12
 Date
1891
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1891
Résultat n°31
1886

30 medias

1886
Cote
6 M 194/11
 Date
1886
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1886
Résultat n°32
1881

30 medias

1881
Cote
6 M 194/10
 Date
1881
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1881
Résultat n°33
1876

28 medias

1876
Cote
6 M 194/9
 Date
1876
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1876
Résultat n°34
1872

24 medias

1872
Cote
6 M 194/8
 Date
1872
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1872
Résultat n°35
1866

23 medias

1866
Cote
6 M 194/7
 Date
1866
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1866
Résultat n°36
1861

21 medias

1861
Cote
6 M 194/6
 Date
1861
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1861
Résultat n°37
1856

22 medias

1856
Cote
6 M 194/5
 Date
1856
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1856
Résultat n°38
1851

19 medias

1851
Cote
6 M 194/4
 Date
1851
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1851
Résultat n°39
1846

18 medias

1846
Cote
6 M 194/3
 Date
1846
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1846
Résultat n°40
1841

17 medias

1841
Cote
6 M 194/2
 Date
1841
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1841
Résultat n°41
1836

14 medias

1836
Cote
6 M 194/1
 Date
1836
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1836
Résultat n°42

Méziré
Cote
5 M 276
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Méziré
Résultat n°43

Morvillars et Méziré. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 48
 Date
1781-1810
 Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Morvillars et Méziré. Comptes de la fabrique.
Résultat n°44

Méziré, rue de La Fontaine.
Cote
80 Fi 1/72
 Date
1993
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Méziré, rue de La Fontaine.
Résultat n°45
Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.

1 media

Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.
Cote
25 Fi 861
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.
Résultat n°46
Méziré, vue partielle.

1 media

Méziré, vue partielle.
Cote
25 Fi 860
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré, vue partielle.
Résultat n°47
Méziré, vue partielle.

1 media

Méziré, vue partielle.
Cote
25 Fi 859
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré, vue partielle.
Résultat n°48
Méziré, le lavoir et la voie de chemin de fer.

1 media

Méziré, le lavoir et la voie de chemin de fer.
Cote
25 Fi 858
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré, le lavoir et la voie de chemin de fer.
Résultat n°49
Méziré, la mairie.

1 media

Méziré, la mairie.
Cote
25 Fi 857
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré, la mairie.
Résultat n°50
Méziré, la route de la Feschotte.

1 media

Méziré, la route de la Feschotte.
Cote
25 Fi 856
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré, la route de la Feschotte.
Résultat n°51
Méziré (Territoire de Belfort), l'école.

1 media

Méziré (Territoire de Belfort), l'école.
Cote
7 fi 2866
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré (Territoire de Belfort), l'école.
Résultat n°52
Méziré, la route de la Feschotte.

1 media

Méziré, la route de la Feschotte.
Cote
7 Fi 2110
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré, la route de la Feschotte.
Résultat n°53
Mésyré (Haut-Rhin), route de Fesche-le-Châtel.

1 media

Mésyré (Haut-Rhin), route de Fesche-le-Châtel.
Cote
7 Fi 2109
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Mésyré (Haut-Rhin), route de Fesche-le-Châtel.
Résultat n°54
Méziré, vue partielle.

1 media

Méziré, vue partielle.
Cote
7 Fi 2108
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré, vue partielle.
Résultat n°55
Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.

1 media

Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.
Cote
7 Fi 2107
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.
Résultat n°56
Méziré, vue partielle.

1 media

Méziré, vue partielle.
Cote
7 Fi 2106
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Méziré
  • Méziré, vue partielle.
Résultat n°57
Morvillars : minute et mise au net.

2 medias

Morvillars : minute et mise au net.
Cote
1 C 109
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Morvillars : minute et mise au net.
Résultat n°58

1751-1790
Cote
20 B 13
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Audiences : pièces de procédures.
  • 1751-1790
Résultat n°59

1702-1750
Cote
20 B 12
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Audiences : pièces de procédures.
  • 1702-1750
Résultat n°60

Registre de comptes de la seigneurie.
Cote
20 B 11
 Date
1746-1747
 Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registre de comptes de la seigneurie.
Résultat n°61

Registre des comptes de la justice.
Cote
20 B 10
 Date
1721-1734
 Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registre des comptes de la justice.
Résultat n°62

Registre des causes particulières et fiscales.
Cote
20 B 9
 Date
1693-1704
 Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registre des causes particulières et fiscales.
Résultat n°63

Registre des causes fiscales.
Cote
20 B 8
 Date
1692-1700
 Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registre des causes fiscales.
Résultat n°64

15 novembre 1780-12 juin 1783
Cote
20 B 7
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registres des audiences.
  • 15 novembre 1780-12 juin 1783
Résultat n°65

3 juillet 1775-13 septembre1777
Cote
20 B 6
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registres des audiences.
  • 3 juillet 1775-13 septembre1777
Résultat n°66

12 octobre 1762-8 janvier 1765
Cote
20 B 5
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registres des audiences.
  • 12 octobre 1762-8 janvier 1765
Résultat n°67

23 décembre 1751-15 mars 1754
Cote
20 B 4
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registres des audiences.
  • 23 décembre 1751-15 mars 1754
Résultat n°68

20 juin 1746-7 mai 1749
Cote
20 B 3
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registres des audiences.
  • 20 juin 1746-7 mai 1749
Résultat n°69

19 novembre 1738-31 mars 1740
Cote
20 B 2
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registres des audiences.
  • 19 novembre 1738-31 mars 1740
Résultat n°70

27 juillet 1657-21 octobre 1658
Cote
20 B 1
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 20 B - Seigneurie de Morvillars
  • Registres des audiences.
  • 27 juillet 1657-21 octobre 1658
Résultat n°71

Meix de divers bourgeois et particuliers de Grandvillars.
Cote
17 B 163
 Date
23 avril 1672
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Meix de divers bourgeois et particuliers de Grandvillars.
Résultat n°72

Publication à Grandvillars par le Bailli de Froidefontaine, commissaire nommé par le conseil Souverain d’Alsace, qui réclame des propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars.
Cote
17 B 162
 Date
8 octobre 1775
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Publication à Grandvillars par le Bailli de Froidefontaine,...
Résultat n°73

Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric de Wurtemberg prince de Montbéliard (21 août 1584), et des édits et mandements de son fils Louis Frédéric (1615-1623).
Cote
17 B 161
 Date
s.d. [XVIIIe siècle]
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric...
Résultat n°74

Licitations judiciaires.
Cote
17 B 160
 Date
1750-1790
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Licitations judiciaires.
Résultat n°75

Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.
Cote
17 B 159
 Date
1743-1790
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.
Résultat n°76

Réceptions de maîtres bourgeois.
Cote
17 B 157
 Date
1699-1782
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Réceptions de maîtres bourgeois.
Résultat n°77

Comptes de la communauté de Grandvillars.
Cote
17 B 156
 Date
1611-1751
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Comptes de la communauté de Grandvillars.
Résultat n°78

Forges de Grandvillars.
Cote
17 B 155
 Date
1690-1780
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Forges de Grandvillars.
Résultat n°79

Comptes de la seigneurie.
Cote
17 B 154
 Date
1756-1758
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Comptes de la seigneurie.
Résultat n°80

Propriétés : inventaires, partages, ventes.
Cote
17 B 153
 Date
1662-1788
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Propriétés : inventaires, partages, ventes.