Menoncourt (Territoire de Belfort, France)

1

15 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 192/2
- Contexte : Listes nominatives de recensement de population
- Menoncourt
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
2
Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

22 B 57
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3

6 medias
Commune de Menoncourt

Date

1831

Cote

3 P 89
- Contexte : 3 P - Atlas communaux
- Commune de Menoncourt
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
4
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1828-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, port d’armes (1821-1870). Taupier, traitement, répartition par propriétaires (1853, 1855). Berger, nomination (1850). Appariteur, traitement (1844, 1855). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1855-1880). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930-1936). Maîtresse de couture, indemnités (1938). Garde forestier, traitement (1844-1858). Notaires, arpenteur, indemnités (1835, 1853). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1881-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1854).

Date

1821-1939

Cote

2 O 67/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MENONCOURT
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
5
Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).

Date

1855-1940

Cote

2 O 67/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MENONCOURT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier,...
7
Rapports de gardes.

Date

1783-1790

Cote

22 B 32
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Roppe
- Rapports de gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
4 mai 1752-2 mars 1758

Cote

22 B 5
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Roppe
- Registres des audiences.
- 4 mai 1752-2 mars 1758
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
Menoncourt. 1780

Cote

22 B 59
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Menoncourt. 1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1876, 1927). Mairie, réparations (1835-1937). Ecole, construction, entretien aliénation d’un chemin et d’une rente pour paiement (1860-1938). Puits, réservoir, construction (1901) ; réservoir, location (1876). Fontaines, réparation (1855). Monument aux morts, construction (1923-1924). Corps de garde, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Pompe à incendie, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Bergerie, réparations, vente (1811-1910). Horloge, installation (1925).

Date

1811-1938

Cote

2 O 67/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MENONCOURT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
11
24 juillet 1755-8 mars 1759

Cote

22 B 26
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Roppe
- Registres des audiences « forestales » à tenues Rougegoutte.
- 24 juillet 1755-8 mars 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
1985

Date

1985

Cote

1 E 67 NDM 13
- Contexte : ETAT CIVIL
- MENONCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1985
Producteur :

Collection du greffe
13
1986

Date

1986

Cote

1 E 67 NDM 14
- Contexte : ETAT CIVIL
- MENONCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1986
Producteur :

Collection du greffe
14

127 medias
1863-1872

Date

1863-1872

Cote

1 E - T.C. Fontaine 1
- Contexte : ETAT CIVIL
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1863-1872
Producteur :

Collection du greffe
15
1901-1923

Date

1901-1923

Cote

1 E 67 NDM 5
- Contexte : ETAT CIVIL
- MENONCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1901-1923
Producteur :

Collection du greffe
16

2 lots 288 medias
Sépultures 1765-1793

Date

1765-1793

Cote

80 E-DEPOT, GG 14
- Contexte : Registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Sépultures 1765-1793
Producteur :

Communes
17
Abornement général.

Date

1867

Cote

7 M 838
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Menoncourt.
- Abornement général.
18
28 juillet-22 août 1790

Cote

22 B 24
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Roppe
- Registres des rapports des gardes.
- 28 juillet-22 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19

13 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 192/7
- Contexte : Listes nominatives de recensement de population
- Menoncourt
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
20
1982

Date

1982

Cote

1 E 67 NDM 10
- Contexte : ETAT CIVIL
- MENONCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1982
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

1841

Date

Cote

Contexte : Listes nominatives de recensement de population

Producteur :

Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Commune de Menoncourt

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Pièces diverses.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Rapports de gardes.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

4 mai 1752-2 mars 1758

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Menoncourt. 1780

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

24 juillet 1755-8 mars 1759

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1985

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1986

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1863-1872

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1901-1923

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

Sépultures 1765-1793

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux

Producteur :

Abornement général.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

28 juillet-22 août 1790

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :