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947 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 50

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Meroux

    Date

    1828

    Cote

    3 P 90

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Meroux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Meroux (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Meroux (8 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 90

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Meroux (8 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 68/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions...
  5. Résultat n°5

    Arrêté municipal concernant la tranquillité publique (1845). Voie publique, achat et passage du chasse-neige (1926-1936) ; interdiction de stationnement de nomades (1938). Plainte relative à la construction d’une maison sur terrain communal sans autorisation (1875).

    Date

    1845-1938

    Cote

    2 O 68/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Police
    • Arrêté municipal concernant la tranquillité publique...
  6. Résultat n°6

    Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de mobilier chauffage, liste d’enfants (1844-1933). Bibliothèque, subventions (1928). Cours d’adultes, création (1930-1936). Caisse des écoles, subventions (1932). Fête patronale, adjudications (1876-1938). Fêtes nationales, vote de crédits (1928-1938).

    Date

    1876-1938

    Cote

    2 O 68/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de...
  7. Résultat n°7

    Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification de la commune et de maisons particulières (1920-1942). Téléphone, ransfert d’une cabine téléphonique (1925). Postes, suppression d’une boîte aux lettres (1927). Suppression de la ligne de voyageurs Belfort-Delle, réclamations (1938).

    Date

    1920-1942

    Cote

    2 O 68/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Travaux et transports
    • Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification...
  8. Résultat n°8

    Délimitation, biens communaux provenant de la succession Mazarin (1837-1849). Acquisition et vente (1823). Aliénation (1894-1937). Echange (1857). Entretien, mise en valeur (an IX, 1861). Location (1807-1933). Chasse (1849-1937). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses (1853-1939). Cours d’eau – fossés, curage, entretien (1850-1856).

    Date

    An IX-1939

    Cote

    2 O 68/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Terrains communaux
    • Délimitation, biens communaux provenant de la succession...
  9. Résultat n°9

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  10. Résultat n°10

    Horloge, installation, entretien, remontage.

    Date

    1925-1935

    Cote

    2 O 68/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Horloge, installation, entretien, remontage.
  11. Résultat n°11

    Croix, construction.

    Date

    1880-1881

    Cote

    2 O 68/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Croix, construction.
  12. Résultat n°12

    Pompe à incendie, fourniture.

    Date

    1843-1844

    Cote

    2 O 68/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Pompe à incendie, fourniture.
  13. Résultat n°13

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 68/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Monument aux morts, construction.
  14. Résultat n°14

    Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits, construction (1866, 1912). Fontaines, construction, réparation, entretien (1830-1931).

    Date

    1830-1931

    Cote

    2 O 68/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits,...
  15. Résultat n°15

    Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.

    Date

    1830-1937

    Cote

    2 O 68/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction,...
  16. Résultat n°16

    Mairie, construction, entretien, agrandissement.

    Date

    1843-1925

    Cote

    2 O 68/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Mairie, construction, entretien, agrandissement.
  17. Résultat n°17

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien, réparations.

    Date

    1869-1929

    Cote

    2 O 68/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...
  18. Résultat n°18

    Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1930-1938) ; réunions, convocations (1885-1886). Archives, classement, abonnement à divers périodiques, reliure (1844-1926). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1838-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 68/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil...
  19. Résultat n°19

    Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1940). Taupier, traitement (1855). Berger, secours (1865). Appariteur, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1844-1926). Gérant du téléphone, traitement (1926-1931). Facteur porteur de dépêches, traitement, indemnités (1844-1927). Débit du tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, secours (1843-1926). Bûcheron garde-coupe, nomination, traitement, plainte (1834-1850). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1850-1858). Notaires avocat architecte, indemnités (1843-1937). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Sœurs gardes-malades, loyer, fourniture de médicaments, indemnités (1925-1938). Fossoyeur, traitement (1925, 1931). Femme de ménage, traitement (1926-1930). Ramoneur, traitement (1850). Maires, frais de déplacement, remboursements (1926, 1938).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 68/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie,...
  20. Résultat n°20

              1814-1900

    Cote

    2 O 66/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900