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947 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 50

Résultat n°2

Commune de Meroux

Date

1828

Cote

3 P 90

Résultat n°3
Commune de Meroux (8 feuilles).

8 medias

Commune de Meroux (8 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 90

Résultat n°4

Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).

Date

1833-1939

Cote

2 O 68/21

Résultat n°5

Arrêté municipal concernant la tranquillité publique (1845). Voie publique, achat et passage du chasse-neige (1926-1936) ; interdiction de stationnement de nomades (1938). Plainte relative à la construction d’une maison sur terrain communal sans autorisation (1875).

Date

1845-1938

Cote

2 O 68/15

Résultat n°6

Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de mobilier chauffage, liste d’enfants (1844-1933). Bibliothèque, subventions (1928). Cours d’adultes, création (1930-1936). Caisse des écoles, subventions (1932). Fête patronale, adjudications (1876-1938). Fêtes nationales, vote de crédits (1928-1938).

Date

1876-1938

Cote

2 O 68/14

Résultat n°7

Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification de la commune et de maisons particulières (1920-1942). Téléphone, ransfert d’une cabine téléphonique (1925). Postes, suppression d’une boîte aux lettres (1927). Suppression de la ligne de voyageurs Belfort-Delle, réclamations (1938).

Date

1920-1942

Cote

2 O 68/13

Résultat n°8

Délimitation, biens communaux provenant de la succession Mazarin (1837-1849). Acquisition et vente (1823). Aliénation (1894-1937). Echange (1857). Entretien, mise en valeur (an IX, 1861). Location (1807-1933). Chasse (1849-1937). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses (1853-1939). Cours d’eau – fossés, curage, entretien (1850-1856).

Date

An IX-1939

Cote

2 O 68/12

Résultat n°9

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

Résultat n°10

Horloge, installation, entretien, remontage.

Date

1925-1935

Cote

2 O 68/10

Résultat n°11

Croix, construction.

Date

1880-1881

Cote

2 O 68/9

Résultat n°12

Pompe à incendie, fourniture.

Date

1843-1844

Cote

2 O 68/8

Résultat n°13

Monument aux morts, construction.

Date

1920

Cote

2 O 68/7

Résultat n°14

Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits, construction (1866, 1912). Fontaines, construction, réparation, entretien (1830-1931).

Date

1830-1931

Cote

2 O 68/6

Résultat n°15

Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.

Date

1830-1937

Cote

2 O 68/5

Résultat n°16

Mairie, construction, entretien, agrandissement.

Date

1843-1925

Cote

2 O 68/4

Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien, réparations.

Date

1869-1929

Cote

2 O 68/3

Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1930-1938) ; réunions, convocations (1885-1886). Archives, classement, abonnement à divers périodiques, reliure (1844-1926). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1838-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

Date

1838-1939

Cote

2 O 68/2

Résultat n°19

Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1940). Taupier, traitement (1855). Berger, secours (1865). Appariteur, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1844-1926). Gérant du téléphone, traitement (1926-1931). Facteur porteur de dépêches, traitement, indemnités (1844-1927). Débit du tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, secours (1843-1926). Bûcheron garde-coupe, nomination, traitement, plainte (1834-1850). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1850-1858). Notaires avocat architecte, indemnités (1843-1937). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Sœurs gardes-malades, loyer, fourniture de médicaments, indemnités (1925-1938). Fossoyeur, traitement (1925, 1931). Femme de ménage, traitement (1926-1930). Ramoneur, traitement (1850). Maires, frais de déplacement, remboursements (1926, 1938).

Date

1828-1940

Cote

2 O 68/1

Résultat n°20

          1814-1900

Date

-

Cote

2 O 66/11