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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 50
 Date
1911-1936
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Meroux
Cote
3 P 90
 Date
1828
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Meroux
Résultat n°3
Commune de Meroux (8 feuilles).

8 medias

Commune de Meroux (8 feuilles).
Cote
3 P 90
 Date
1828
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Meroux (8 feuilles).
Résultat n°4

Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).
Cote
2 O 68/21
 Date
1833-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions...
Résultat n°5

Arrêté municipal concernant la tranquillité publique (1845). Voie publique, achat et passage du chasse-neige (1926-1936) ; interdiction de stationnement de nomades (1938). Plainte relative à la construction d’une maison sur terrain communal sans autorisation (1875).
Cote
2 O 68/15
 Date
1845-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Police
  • Arrêté municipal concernant la tranquillité publique...
Résultat n°6

Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de mobilier chauffage, liste d’enfants (1844-1933). Bibliothèque, subventions (1928). Cours d’adultes, création (1930-1936). Caisse des écoles, subventions (1932). Fête patronale, adjudications (1876-1938). Fêtes nationales, vote de crédits (1928-1938).
Cote
2 O 68/14
 Date
1876-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de...
Résultat n°7

Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification de la commune et de maisons particulières (1920-1942). Téléphone, ransfert d’une cabine téléphonique (1925). Postes, suppression d’une boîte aux lettres (1927). Suppression de la ligne de voyageurs Belfort-Delle, réclamations (1938).
Cote
2 O 68/13
 Date
1920-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Travaux et transports
  • Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification...
Résultat n°8

Délimitation, biens communaux provenant de la succession Mazarin (1837-1849). Acquisition et vente (1823). Aliénation (1894-1937). Echange (1857). Entretien, mise en valeur (an IX, 1861). Location (1807-1933). Chasse (1849-1937). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses (1853-1939). Cours d’eau – fossés, curage, entretien (1850-1856).
Cote
2 O 68/12
 Date
An IX-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Terrains communaux
  • Délimitation, biens communaux provenant de la succession...
Résultat n°9

Bascule, construction.
Cote
2 O 68/11
 Date
1908-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Bascule, construction.
Résultat n°10

Horloge, installation, entretien, remontage.
Cote
2 O 68/10
 Date
1925-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Horloge, installation, entretien, remontage.
Résultat n°11

Croix, construction.
Cote
2 O 68/9
 Date
1880-1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Croix, construction.
Résultat n°12

Pompe à incendie, fourniture.
Cote
2 O 68/8
 Date
1843-1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Pompe à incendie, fourniture.
Résultat n°13

Monument aux morts, construction.
Cote
2 O 68/7
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Monument aux morts, construction.
Résultat n°14

Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits, construction (1866, 1912). Fontaines, construction, réparation, entretien (1830-1931).
Cote
2 O 68/6
 Date
1830-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits,...
Résultat n°15

Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.
Cote
2 O 68/5
 Date
1830-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction,...
Résultat n°16

Mairie, construction, entretien, agrandissement.
Cote
2 O 68/4
 Date
1843-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Mairie, construction, entretien, agrandissement.
Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien, réparations.
Cote
2 O 68/3
 Date
1869-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...
Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1930-1938) ; réunions, convocations (1885-1886). Archives, classement, abonnement à divers périodiques, reliure (1844-1926). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1838-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).
Cote
2 O 68/2
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil...
Résultat n°19

Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1940). Taupier, traitement (1855). Berger, secours (1865). Appariteur, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1844-1926). Gérant du téléphone, traitement (1926-1931). Facteur porteur de dépêches, traitement, indemnités (1844-1927). Débit du tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, secours (1843-1926). Bûcheron garde-coupe, nomination, traitement, plainte (1834-1850). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1850-1858). Notaires avocat architecte, indemnités (1843-1937). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Sœurs gardes-malades, loyer, fourniture de médicaments, indemnités (1925-1938). Fossoyeur, traitement (1925, 1931). Femme de ménage, traitement (1926-1930). Ramoneur, traitement (1850). Maires, frais de déplacement, remboursements (1926, 1938).
Cote
2 O 68/1
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°20

          1814-1900
Cote
2 O 66/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1814-1900
Résultat n°21

          1900-1940
Cote
2 O 8/20
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1900-1940
Résultat n°22

Agriculture, achat et entretien de matériel (1926-1937), élevage, état des animaux possédés par chaque propriétaire (1872). Ateliers de distillation, locaux (1922-1926).
Cote
2 O 8/18
 Date
1872-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1926-1937),...
Résultat n°23

Ouvrages militaires, expropriation et vente de terrain pour ouvrages du Bosmont (1877, 1936). Administration militaire, entretien des tombes (1925, 1930). Réglementation concernant le mariage de militaires (1939). Guerre de 1939-1945, réquisitions chevaux, automobiles, cantonnement (1939).
Cote
2 O 8/17
 Date
1877-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, expropriation et vente de terrain...
Résultat n°24

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé (1933-1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs. (1932-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1850-1930).
Cote
2 O 8/16
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
Résultat n°25

Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).
Cote
1 O 37
 Date
1832-1938
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Résultat n°26
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

28 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Cote
5 Mi 129
 Date
1788-1789
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France), Leupe (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • VEZELOIS
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Résultat n°27

Meroux, délimitation générale.
Cote
7 M 839
 Date
1824
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Meroux, délimitation générale.
Résultat n°28
1936

20 medias

1936
Cote
6 M 193/20
 Date
1936
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1936
Résultat n°29
1931

20 medias

1931
Cote
6 M 193/19
 Date
1931
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1931
Résultat n°30
1926

20 medias

1926
Cote
6 M 193/18
 Date
1926
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1926
Résultat n°31
1921

21 medias

1921
Cote
6 M 193/17
 Date
1921
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1921
Résultat n°32
1911

25 medias

1911
Cote
6 M 193/16
 Date
1911
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1911
Résultat n°33
1906

23 medias

1906
Cote
6 M 193/15
 Date
1906
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1906
Résultat n°34
1901

24 medias

1901
Cote
6 M 193/14
 Date
1901
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1901
Résultat n°35
1896

22 medias

1896
Cote
6 M 193/13
 Date
1896
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1896
Résultat n°36
1891

24 medias

1891
Cote
6 M 193/12
 Date
1891
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1891
Résultat n°37
1886

29 medias

1886
Cote
6 M 193/11
 Date
1886
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1886
Résultat n°38
1881

24 medias

1881
Cote
6 M 193/10
 Date
1881
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1881
Résultat n°39
1876

25 medias

1876
Cote
6 M 193/9
 Date
1876
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1876
Résultat n°40
1872

23 medias

1872
Cote
6 M 193/8
 Date
1872
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1872