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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 50
 Date
1911-1936
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Meroux
Cote
3 P 90
 Date
1828
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Meroux
Résultat n°3
Commune de Meroux (8 feuilles).

8 medias

Commune de Meroux (8 feuilles).
Cote
3 P 90
 Date
1828
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Meroux (8 feuilles).
Résultat n°4

Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).
Cote
2 O 68/21
 Date
1833-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions...
Résultat n°5

Arrêté municipal concernant la tranquillité publique (1845). Voie publique, achat et passage du chasse-neige (1926-1936) ; interdiction de stationnement de nomades (1938). Plainte relative à la construction d’une maison sur terrain communal sans autorisation (1875).
Cote
2 O 68/15
 Date
1845-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Police
  • Arrêté municipal concernant la tranquillité publique...
Résultat n°6

Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de mobilier chauffage, liste d’enfants (1844-1933). Bibliothèque, subventions (1928). Cours d’adultes, création (1930-1936). Caisse des écoles, subventions (1932). Fête patronale, adjudications (1876-1938). Fêtes nationales, vote de crédits (1928-1938).
Cote
2 O 68/14
 Date
1876-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de...
Résultat n°7

Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification de la commune et de maisons particulières (1920-1942). Téléphone, ransfert d’une cabine téléphonique (1925). Postes, suppression d’une boîte aux lettres (1927). Suppression de la ligne de voyageurs Belfort-Delle, réclamations (1938).
Cote
2 O 68/13
 Date
1920-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Travaux et transports
  • Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification...
Résultat n°8

Délimitation, biens communaux provenant de la succession Mazarin (1837-1849). Acquisition et vente (1823). Aliénation (1894-1937). Echange (1857). Entretien, mise en valeur (an IX, 1861). Location (1807-1933). Chasse (1849-1937). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses (1853-1939). Cours d’eau – fossés, curage, entretien (1850-1856).
Cote
2 O 68/12
 Date
An IX-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Terrains communaux
  • Délimitation, biens communaux provenant de la succession...
Résultat n°9

Bascule, construction.
Cote
2 O 68/11
 Date
1908-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Bascule, construction.
Résultat n°10

Horloge, installation, entretien, remontage.
Cote
2 O 68/10
 Date
1925-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Horloge, installation, entretien, remontage.
Résultat n°11

Croix, construction.
Cote
2 O 68/9
 Date
1880-1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Croix, construction.
Résultat n°12

Pompe à incendie, fourniture.
Cote
2 O 68/8
 Date
1843-1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Pompe à incendie, fourniture.
Résultat n°13

Monument aux morts, construction.
Cote
2 O 68/7
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Monument aux morts, construction.
Résultat n°14

Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits, construction (1866, 1912). Fontaines, construction, réparation, entretien (1830-1931).
Cote
2 O 68/6
 Date
1830-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits,...
Résultat n°15

Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.
Cote
2 O 68/5
 Date
1830-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction,...
Résultat n°16

Mairie, construction, entretien, agrandissement.
Cote
2 O 68/4
 Date
1843-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Mairie, construction, entretien, agrandissement.
Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien, réparations.
Cote
2 O 68/3
 Date
1869-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...
Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1930-1938) ; réunions, convocations (1885-1886). Archives, classement, abonnement à divers périodiques, reliure (1844-1926). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1838-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).
Cote
2 O 68/2
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil...
Résultat n°19

Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1940). Taupier, traitement (1855). Berger, secours (1865). Appariteur, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1844-1926). Gérant du téléphone, traitement (1926-1931). Facteur porteur de dépêches, traitement, indemnités (1844-1927). Débit du tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, secours (1843-1926). Bûcheron garde-coupe, nomination, traitement, plainte (1834-1850). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1850-1858). Notaires avocat architecte, indemnités (1843-1937). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Sœurs gardes-malades, loyer, fourniture de médicaments, indemnités (1925-1938). Fossoyeur, traitement (1925, 1931). Femme de ménage, traitement (1926-1930). Ramoneur, traitement (1850). Maires, frais de déplacement, remboursements (1926, 1938).
Cote
2 O 68/1
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°20

          1814-1900
Cote
2 O 66/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1814-1900
Résultat n°21

          1900-1940
Cote
2 O 8/20
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1900-1940
Résultat n°22

Agriculture, achat et entretien de matériel (1926-1937), élevage, état des animaux possédés par chaque propriétaire (1872). Ateliers de distillation, locaux (1922-1926).
Cote
2 O 8/18
 Date
1872-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1926-1937),...
Résultat n°23

Ouvrages militaires, expropriation et vente de terrain pour ouvrages du Bosmont (1877, 1936). Administration militaire, entretien des tombes (1925, 1930). Réglementation concernant le mariage de militaires (1939). Guerre de 1939-1945, réquisitions chevaux, automobiles, cantonnement (1939).
Cote
2 O 8/17
 Date
1877-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, expropriation et vente de terrain...
Résultat n°24

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé (1933-1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs. (1932-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1850-1930).
Cote
2 O 8/16
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
Résultat n°25

Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).
Cote
1 O 37
 Date
1832-1938
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Résultat n°26
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

28 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Cote
5 Mi 129
 Date
1788-1789
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France), Leupe (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • VEZELOIS
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Résultat n°27

Meroux, délimitation générale.
Cote
7 M 839
 Date
1824
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Meroux, délimitation générale.
Résultat n°28
1936

20 medias

1936
Cote
6 M 193/20
 Date
1936
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1936
Résultat n°29
1931

20 medias

1931
Cote
6 M 193/19
 Date
1931
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1931
Résultat n°30
1926

20 medias

1926
Cote
6 M 193/18
 Date
1926
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1926
Résultat n°31
1921

21 medias

1921
Cote
6 M 193/17
 Date
1921
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1921
Résultat n°32
1911

25 medias

1911
Cote
6 M 193/16
 Date
1911
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1911
Résultat n°33
1906

23 medias

1906
Cote
6 M 193/15
 Date
1906
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1906
Résultat n°34
1901

24 medias

1901
Cote
6 M 193/14
 Date
1901
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1901
Résultat n°35
1896

22 medias

1896
Cote
6 M 193/13
 Date
1896
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1896
Résultat n°36
1891

24 medias

1891
Cote
6 M 193/12
 Date
1891
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1891
Résultat n°37
1886

29 medias

1886
Cote
6 M 193/11
 Date
1886
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1886
Résultat n°38
1881

24 medias

1881
Cote
6 M 193/10
 Date
1881
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1881
Résultat n°39
1876

25 medias

1876
Cote
6 M 193/9
 Date
1876
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1876
Résultat n°40
1872

23 medias

1872
Cote
6 M 193/8
 Date
1872
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1872
Résultat n°41
1866

22 medias

1866
Cote
6 M 193/7
 Date
1866
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1866
Résultat n°42
1861

23 medias

1861
Cote
6 M 193/6
 Date
1861
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1861
Résultat n°43
1856

21 medias

1856
Cote
6 M 193/5
 Date
1856
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1856
Résultat n°44
1851

23 medias

1851
Cote
6 M 193/4
 Date
1851
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1851
Résultat n°45
1846

23 medias

1846
Cote
6 M 193/3
 Date
1846
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1846
Résultat n°46
1841

26 medias

1841
Cote
6 M 193/2
 Date
1841
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1841
Résultat n°47
1836

23 medias

1836
Cote
6 M 193/1
 Date
1836
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1836
Résultat n°48

Meroux
Cote
5 M 275
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Meroux
Résultat n°49

Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon perçues par la cure sur des terres de Vézelois et de Meroux.
Cote
2 G 72
 Date
1605
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Vézelois.
  • Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon...
Résultat n°50

Meroux. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 42
 Date
1808-1810
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Meroux. Comptes de la fabrique.
Résultat n°51

Meroux, place de la mairie, calvaire.
Cote
80 Fi 1/71
 Date
1995
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Meroux, place de la mairie, calvaire.
Résultat n°52
Meroux.

1 media

Meroux.
Cote
25 Fi 884
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Meroux
  • Meroux.
Résultat n°53
Meroux (Territoire de Belfort).

1 media

Meroux (Territoire de Belfort).
Cote
25 Fi 767
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Meroux
  • Meroux (Territoire de Belfort).
Résultat n°54
Meroux (Territoire de Belfort).

1 media

Meroux (Territoire de Belfort).
Cote
25 Fi 766
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Meroux
  • Meroux (Territoire de Belfort).
Résultat n°55
Meroux (Territoire de Belfort).

1 media

Meroux (Territoire de Belfort).
Cote
25 Fi 765
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Meroux
  • Meroux (Territoire de Belfort).
Résultat n°56
Méroux (Haut-Rhin).

1 media

Méroux (Haut-Rhin).
Cote
7 Fi 2105
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Meroux
  • Méroux (Haut-Rhin).
Résultat n°57
Meroux (Territoire de Belfort), centre du village.

1 media

Meroux (Territoire de Belfort), centre du village.
Cote
7 Fi 2104
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Meroux
  • Meroux (Territoire de Belfort), centre du village.
Résultat n°58
Meroux (Territoire de Belfort), l'église.

1 media

Meroux (Territoire de Belfort), l'église.
Cote
7 Fi 2103
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Meroux
  • Meroux (Territoire de Belfort), l'église.
Résultat n°59
Méroux (Haut-Rhin).

1 media

Méroux (Haut-Rhin).
Cote
7 Fi 2102
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Meroux
  • Méroux (Haut-Rhin).
Résultat n°60
Méroux (Haut-Rhin).

1 media

Méroux (Haut-Rhin).
Cote
7 Fi 2101
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Meroux
  • Méroux (Haut-Rhin).
Résultat n°61
Vézelois : mise au net.

1 media

Vézelois : mise au net.
Cote
1 C 141
 Date- Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vézelois : mise au net.
Résultat n°62
Meroux et Vézelois : minute.

1 media

Meroux et Vézelois : minute.
Cote
1 C 106
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux et Vézelois : minute.
Résultat n°63
Meroux : mise au net.

1 media

Meroux : mise au net.
Cote
1 C 105
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux : mise au net.
Résultat n°64

Requêtes.
Cote
29 B 25
 Date
1755-176
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Requêtes.
Résultat n°65

Pièces concernant l'exploitation du bois.
Cote
29 B 24
 Date
1778-1789
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Pièces concernant l'exploitation du bois.
Résultat n°66

Réception des gardes forestiers.
Cote
29 B 23
 Date
1758-1775
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Réception des gardes forestiers.
Résultat n°67

Saisie des biens miniers.
Cote
29 B 22
 Date
1783
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Saisie des biens miniers.
Résultat n°68

Nominations d'Experts.
Cote
29 B 21
 Date
1774-1783
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Nominations d'Experts.
Résultat n°69

Présentation de caution.
Cote
29 B 20
 Date
1774
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Présentation de caution.
Résultat n°70

Inventaire des outils des mines.
Cote
29 B 19
 Date
1774
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Inventaire des outils des mines.
Résultat n°71

Expertises des mines.
Cote
29 B 18
 Date
1767-1788
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Expertises des mines.
Résultat n°72

Election de tuteur.
Cote
29 B 17
 Date
1753
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Election de tuteur.
Résultat n°73

Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Cote
29 B 16
 Date
1761-1762
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Résultat n°74

Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.
Cote
29 B 15
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Résultat n°75

Compte de la compagnie des mines.
Cote
29 B 14
 Date
1773
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Compte de la compagnie des mines.
Résultat n°76

Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Cote
29 B 13
 Date
1773-1777
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Résultat n°77

Procédures diverses.
Cote
29 B 12
 Date
1753-1779
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Procédures diverses.
Résultat n°78

Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.
Cote
29 B 11
 Date
1753
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Résultat n°79

Registre des commissions et enregistrements.
Cote
29 B 10
 Date
1773-1790
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registre des commissions et enregistrements.
Résultat n°80

Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Cote
29 B 9
 Date
Fin XVIIIe siècle
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registres des maisons dépendantes de la prévôté.