Meroux (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 50

2

Commune de Meroux

Date

1828

Cote

3 P 90

3

Commune de Meroux (8 feuilles).

8 medias

Commune de Meroux (8 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 90

4

Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).

Date

1833-1939

Cote

2 O 68/21

5

Arrêté municipal concernant la tranquillité publique (1845). Voie publique, achat et passage du chasse-neige (1926-1936) ; interdiction de stationnement de nomades (1938). Plainte relative à la construction d’une maison sur terrain communal sans autorisation (1875).

Date

1845-1938

Cote

2 O 68/15

6

Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de mobilier chauffage, liste d’enfants (1844-1933). Bibliothèque, subventions (1928). Cours d’adultes, création (1930-1936). Caisse des écoles, subventions (1932). Fête patronale, adjudications (1876-1938). Fêtes nationales, vote de crédits (1928-1938).

Date

1876-1938

Cote

2 O 68/14

7

Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification de la commune et de maisons particulières (1920-1942). Téléphone, ransfert d’une cabine téléphonique (1925). Postes, suppression d’une boîte aux lettres (1927). Suppression de la ligne de voyageurs Belfort-Delle, réclamations (1938).

Date

1920-1942

Cote

2 O 68/13

8

Délimitation, biens communaux provenant de la succession Mazarin (1837-1849). Acquisition et vente (1823). Aliénation (1894-1937). Echange (1857). Entretien, mise en valeur (an IX, 1861). Location (1807-1933). Chasse (1849-1937). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses (1853-1939). Cours d’eau – fossés, curage, entretien (1850-1856).

Date

An IX-1939

Cote

2 O 68/12

9

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

10

Horloge, installation, entretien, remontage.

Date

1925-1935

Cote

2 O 68/10

11

Croix, construction.

Date

1880-1881

Cote

2 O 68/9

12

Pompe à incendie, fourniture.

Date

1843-1844

Cote

2 O 68/8

13

Monument aux morts, construction.

Date

1920

Cote

2 O 68/7

14

Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits, construction (1866, 1912). Fontaines, construction, réparation, entretien (1830-1931).

Date

1830-1931

Cote

2 O 68/6

15

Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.

Date

1830-1937

Cote

2 O 68/5

16

Mairie, construction, entretien, agrandissement.

Date

1843-1925

Cote

2 O 68/4

17

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien, réparations.

Date

1869-1929

Cote

2 O 68/3

18

Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1930-1938) ; réunions, convocations (1885-1886). Archives, classement, abonnement à divers périodiques, reliure (1844-1926). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1838-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

Date

1838-1939

Cote

2 O 68/2

19

Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1940). Taupier, traitement (1855). Berger, secours (1865). Appariteur, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1844-1926). Gérant du téléphone, traitement (1926-1931). Facteur porteur de dépêches, traitement, indemnités (1844-1927). Débit du tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, secours (1843-1926). Bûcheron garde-coupe, nomination, traitement, plainte (1834-1850). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1850-1858). Notaires avocat architecte, indemnités (1843-1937). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Sœurs gardes-malades, loyer, fourniture de médicaments, indemnités (1925-1938). Fossoyeur, traitement (1925, 1931). Femme de ménage, traitement (1926-1930). Ramoneur, traitement (1850). Maires, frais de déplacement, remboursements (1926, 1938).

Date

1828-1940

Cote

2 O 68/1

20

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 66/11

21

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 8/20

22

Agriculture, achat et entretien de matériel (1926-1937), élevage, état des animaux possédés par chaque propriétaire (1872). Ateliers de distillation, locaux (1922-1926).

Date

1872-1937

Cote

2 O 8/18

23

Ouvrages militaires, expropriation et vente de terrain pour ouvrages du Bosmont (1877, 1936). Administration militaire, entretien des tombes (1925, 1930). Réglementation concernant le mariage de militaires (1939). Guerre de 1939-1945, réquisitions chevaux, automobiles, cantonnement (1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 8/17

24

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé (1933-1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs. (1932-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1850-1930).

Date

1844-1939

Cote

2 O 8/16

25

Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).

Date

1832-1938

Cote

1 O 37

26

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

28 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

1788-1789

Cote

5 Mi 129

27

Meroux, délimitation générale.

Date

1824

Cote

7 M 839

28

20 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 193/20

29

20 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 193/19

30

20 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 193/18

31

21 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 193/17

32

25 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 193/16

33

23 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 193/15

34

24 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 193/14

35

22 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 193/13

36

24 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 193/12

37

29 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 193/11

38

24 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 193/10

39

25 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 193/9

40

23 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 193/8

41

22 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 193/7

42

23 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 193/6

43

21 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 193/5

44

23 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 193/4

45

23 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 193/3

46

26 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 193/2

47

23 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 193/1

48

Meroux

Date

-

Cote

5 M 275

49

Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon perçues par la cure sur des terres de Vézelois et de Meroux.

Date

1605

Cote

2 G 72

50

Meroux. Comptes de la fabrique.

Date

1808-1810

Cote

2 G 42

51

Meroux, place de la mairie, calvaire.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/71

52

1 media

Meroux.

Date

-

Cote

25 Fi 884

53

Meroux (Territoire de Belfort).

1 media

Meroux (Territoire de Belfort).

Date

-

Cote

25 Fi 767

54

Meroux (Territoire de Belfort).

1 media

Meroux (Territoire de Belfort).

Date

-

Cote

25 Fi 766

55

Meroux (Territoire de Belfort).

1 media

Meroux (Territoire de Belfort).

Date

-

Cote

25 Fi 765

56

Méroux (Haut-Rhin).

1 media

Méroux (Haut-Rhin).

Date

-

Cote

7 Fi 2105

57

Meroux (Territoire de Belfort), centre du village.

1 media

Meroux (Territoire de Belfort), centre du village.

Date

-

Cote

7 Fi 2104

58

Meroux (Territoire de Belfort), l'église.

1 media

Meroux (Territoire de Belfort), l'église.

Date

-

Cote

7 Fi 2103

59

Méroux (Haut-Rhin).

1 media

Méroux (Haut-Rhin).

Date

-

Cote

7 Fi 2102

60

Méroux (Haut-Rhin).

1 media

Méroux (Haut-Rhin).

Date

-

Cote

7 Fi 2101

61

Vézelois : mise au net.

1 media

Vézelois : mise au net.

Date

-

Cote

1 C 141

62

Meroux et Vézelois : minute.

1 media

Meroux et Vézelois : minute.

Date

-

Cote

1 C 106

63

Meroux : mise au net.

1 media

Meroux : mise au net.

Date

-

Cote

1 C 105

64

Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25

65

Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24

66

Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23

67

Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22

68

Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21

69

Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20

70

Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19

71

Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18

72

Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17

73

Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16

74

Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15

75

Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14

76

Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13

77

Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12

78

Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11

79

Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10

80

Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9

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