Meroux (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 50
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Meroux

Date

1828

Cote

3 P 90
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Meroux
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

8 medias
Commune de Meroux (8 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 90
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Meroux (8 feuilles).
Résultat n°4
Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).

Date

1833-1939

Cote

2 O 68/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Finances communales
- Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions...
Résultat n°5
Arrêté municipal concernant la tranquillité publique (1845). Voie publique, achat et passage du chasse-neige (1926-1936) ; interdiction de stationnement de nomades (1938). Plainte relative à la construction d’une maison sur terrain communal sans autorisation (1875).

Date

1845-1938

Cote

2 O 68/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Police
- Arrêté municipal concernant la tranquillité publique...
Résultat n°6
Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de mobilier chauffage, liste d’enfants (1844-1933). Bibliothèque, subventions (1928). Cours d’adultes, création (1930-1936). Caisse des écoles, subventions (1932). Fête patronale, adjudications (1876-1938). Fêtes nationales, vote de crédits (1928-1938).

Date

1876-1938

Cote

2 O 68/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de...
Résultat n°7
Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification de la commune et de maisons particulières (1920-1942). Téléphone, ransfert d’une cabine téléphonique (1925). Postes, suppression d’une boîte aux lettres (1927). Suppression de la ligne de voyageurs Belfort-Delle, réclamations (1938).

Date

1920-1942

Cote

2 O 68/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Travaux et transports
- Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification...
Résultat n°8
Délimitation, biens communaux provenant de la succession Mazarin (1837-1849). Acquisition et vente (1823). Aliénation (1894-1937). Echange (1857). Entretien, mise en valeur (an IX, 1861). Location (1807-1933). Chasse (1849-1937). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses (1853-1939). Cours d’eau – fossés, curage, entretien (1850-1856).

Date

An IX-1939

Cote

2 O 68/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Terrains communaux
- Délimitation, biens communaux provenant de la succession...
Résultat n°9
Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
Résultat n°10
Horloge, installation, entretien, remontage.

Date

1925-1935

Cote

2 O 68/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Horloge, installation, entretien, remontage.
Résultat n°11
Croix, construction.

Date

1880-1881

Cote

2 O 68/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Croix, construction.
Résultat n°12
Pompe à incendie, fourniture.

Date

1843-1844

Cote

2 O 68/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Pompe à incendie, fourniture.
Résultat n°13
Monument aux morts, construction.

Date

1920

Cote

2 O 68/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Monument aux morts, construction.
Résultat n°14
Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits, construction (1866, 1912). Fontaines, construction, réparation, entretien (1830-1931).

Date

1830-1931

Cote

2 O 68/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits,...
Résultat n°15
Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.

Date

1830-1937

Cote

2 O 68/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction,...
Résultat n°16
Mairie, construction, entretien, agrandissement.

Date

1843-1925

Cote

2 O 68/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Mairie, construction, entretien, agrandissement.
Résultat n°17
Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien, réparations.

Date

1869-1929

Cote

2 O 68/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...
Résultat n°18
Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1930-1938) ; réunions, convocations (1885-1886). Archives, classement, abonnement à divers périodiques, reliure (1844-1926). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1838-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

Date

1838-1939

Cote

2 O 68/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil...
Résultat n°19
Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1940). Taupier, traitement (1855). Berger, secours (1865). Appariteur, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1844-1926). Gérant du téléphone, traitement (1926-1931). Facteur porteur de dépêches, traitement, indemnités (1844-1927). Débit du tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, secours (1843-1926). Bûcheron garde-coupe, nomination, traitement, plainte (1834-1850). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1850-1858). Notaires avocat architecte, indemnités (1843-1937). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Sœurs gardes-malades, loyer, fourniture de médicaments, indemnités (1925-1938). Fossoyeur, traitement (1925, 1931). Femme de ménage, traitement (1926-1930). Ramoneur, traitement (1850). Maires, frais de déplacement, remboursements (1926, 1938).

Date

1828-1940

Cote

2 O 68/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°20
1814-1900

Cote

2 O 66/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°21
1900-1940

Cote

2 O 8/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°22
Agriculture, achat et entretien de matériel (1926-1937), élevage, état des animaux possédés par chaque propriétaire (1872). Ateliers de distillation, locaux (1922-1926).

Date

1872-1937

Cote

2 O 8/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1926-1937),...
Résultat n°23
Ouvrages militaires, expropriation et vente de terrain pour ouvrages du Bosmont (1877, 1936). Administration militaire, entretien des tombes (1925, 1930). Réglementation concernant le mariage de militaires (1939). Guerre de 1939-1945, réquisitions chevaux, automobiles, cantonnement (1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 8/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, expropriation et vente de terrain...
Résultat n°24
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé (1933-1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs. (1932-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1850-1930).

Date

1844-1939

Cote

2 O 8/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
Résultat n°25
Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).

Date

1832-1938

Cote

1 O 37
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°26

28 medias
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

1788-1789

Cote

5 Mi 129
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- VEZELOIS
- Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Producteur :

Communes
Résultat n°27
Meroux, délimitation générale.

Date

1824

Cote

7 M 839
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Meroux, délimitation générale.
Résultat n°28

20 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 193/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

20 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 193/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

20 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 193/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

21 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 193/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

25 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 193/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

23 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 193/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

24 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 193/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

22 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 193/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

24 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 193/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

29 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 193/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

24 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 193/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

25 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 193/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

23 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 193/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

22 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 193/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

23 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 193/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

21 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 193/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

23 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 193/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

23 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 193/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

26 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 193/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

23 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 193/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48
Meroux

Cote

5 M 275
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Meroux
Résultat n°49
Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon perçues par la cure sur des terres de Vézelois et de Meroux.

Date

1605

Cote

2 G 72
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Vézelois.
- Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°50
Meroux. Comptes de la fabrique.

Date

1808-1810

Cote

2 G 42
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Meroux. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°51
Meroux, place de la mairie, calvaire.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/71
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Meroux, place de la mairie, calvaire.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°52

1 media
Meroux.

Cote

25 Fi 884
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Meroux
- Meroux.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°53

1 media
Meroux (Territoire de Belfort).

Cote

25 Fi 767
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Meroux
- Meroux (Territoire de Belfort).
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°54

1 media
Meroux (Territoire de Belfort).

Cote

25 Fi 766
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Meroux
- Meroux (Territoire de Belfort).
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°55

1 media
Meroux (Territoire de Belfort).

Cote

25 Fi 765
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Meroux
- Meroux (Territoire de Belfort).
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°56

1 media
Méroux (Haut-Rhin).

Cote

7 Fi 2105
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Meroux
- Méroux (Haut-Rhin).
Résultat n°57

1 media
Meroux (Territoire de Belfort), centre du village.

Cote

7 Fi 2104
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Meroux
- Meroux (Territoire de Belfort), centre du village.
Résultat n°58

1 media
Meroux (Territoire de Belfort), l'église.

Cote

7 Fi 2103
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Meroux
- Meroux (Territoire de Belfort), l'église.
Résultat n°59

1 media
Méroux (Haut-Rhin).

Cote

7 Fi 2102
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Meroux
- Méroux (Haut-Rhin).
Résultat n°60

1 media
Méroux (Haut-Rhin).

Cote

7 Fi 2101
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Meroux
- Méroux (Haut-Rhin).
Résultat n°61

1 media
Vézelois : mise au net.

Cote

1 C 141
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Vézelois : mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°62

1 media
Meroux et Vézelois : minute.

Cote

1 C 106
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Meroux et Vézelois : minute.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°63

1 media
Meroux : mise au net.

Cote

1 C 105
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Meroux : mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°64
Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Requêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant l'exploitation du bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Réception des gardes forestiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Saisie des biens miniers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Nominations d'Experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Présentation de caution.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaire des outils des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Expertises des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Election de tuteur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Compte de la compagnie des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Procédures diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des commissions et enregistrements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Meroux

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Meroux (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêté municipal concernant la tranquillité publique (1845). Voie publique, achat et passage du chasse-neige (1926-1936) ; interdiction de stationnement de nomades (1938). Plainte relative à la construction d’une maison sur terrain communal sans autorisation (1875).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Bascule, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Horloge, installation, entretien, remontage.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Croix, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Pompe à incendie, fourniture.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Monument aux morts, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits, construction (1866, 1912). Fontaines, construction, réparation, entretien (1830-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Mairie, construction, entretien, agrandissement.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien, réparations.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Agriculture, achat et entretien de matériel (1926-1937), élevage, état des animaux possédés par chaque propriétaire (1872). Ateliers de distillation, locaux (1922-1926).