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1 010 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 50
 Date
1911-1936
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Moval (2 feuilles).

2 medias

Commune de Moval (2 feuilles).
Cote
3 P 95
 Date
1827
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Moval (2 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Moval
Cote
3 P 95
 Date
1827
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Moval
Résultat n°4

Commune de Meroux
Cote
3 P 90
 Date
1828
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Meroux
Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1326
 Date
1859-1911
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Moval
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°6

Reconstruction d'un aqueduc : rapport, procès verbal d'adjudication, métré définitif, état des travaux exécutés.
Cote
3 O 1325
 Date
1849-1851
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Moval
  • Reconstruction d'un aqueduc : rapport, procès verbal...
Résultat n°7

Emprunts (1920). Rentes (1837-1935). Impositions (1871-1921). Subventions (1912-1930). Crédits supplémentaires (1875-1940). Comptabilité diverse (1888-1934).
Cote
2 O 73/13
 Date
1837-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Finances communales
  • Emprunts (1920). Rentes (1837-1935). Impositions (1871-1921)....
Résultat n°8

          1900-1940
Cote
2 O 73/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1900-1940
Résultat n°9

          1814-1900
Cote
2 O 73/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1814-1900
Résultat n°10

Agriculture, achat de poison pour destruction de nuisibles (1906-1923). Ateliers publics de distillation,  désignation des locaux (1922-1925).
Cote
2 O 73/10
 Date
1906-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat de poison pour destruction de nuisibles...
Résultat n°11

Ouvrages militaires, cession de terrain au génie militaire, ouverture d’une ligne, dégâts commis (1888-1912). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dons aux mobilisés, souscription à l’emprunt (1915-1918). Guerre de 1939-1945, réquisitions de logement (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1893).
Cote
2 O 73/9
 Date
1871-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, cession de terrain au génie militaire,...
Résultat n°12

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1929-1933). Enfants assistés (1913, 1919). Secours à indigents (1887-1934). Familles nombreuses (1929-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1918-1930).
Cote
2 O 73/8
 Date
1887-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
Résultat n°13

Voie publique, enlèvement des neiges, pose de panneaux de limitation de vitesse (1885-1896). Renseignements concernant des autorisations de recouvrir les maisons de chaume (1895-1896).
Cote
2 O 73/7
 Date
1885-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges, pose de panneaux...
Résultat n°14

Fonctionnement, fourniture, chauffage, congés mobiles, crédits mobilier (1873-1925). Bibliothèque, achat de livres (1925). Cours d’adultes, création (1926-1940). Caisse des écoles, création, subventions (1884-1932). Fêtes, délivrance de branchage pour la fête-Dieu (1886), achat de matériel d’illumination (1921).
Cote
2 O 73/6
 Date
1873 -1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, fourniture, chauffage, congés mobiles,...
Résultat n°15

Electricité, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp, emprunt, éclairage des rues (1912-1939). Assainissement, curage des fossés (1886). Chemins de fer, expropriation de terrains (1876, 1925).
Cote
2 O 73/5
 Date
1876-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Travaux et transports
  • Electricité, traité avec la Société des Houillères...
Résultat n°16

Aliénation (1811-1897). Gestion, entretien et mise en valeur (1847, 1861), location (1807-1933). Carrières (an XI). Chasse (1875-1931). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1886). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1917-1929). 
Cote
2 O 73/4
 Date
An XI-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Terrains communaux
  • Aliénation (1811-1897). Gestion, entretien et mise...
Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1910-1933). Mairie, location, entretien (1840-1936). Ecole, achat de terrain, construction, entretien, réparations, construction d’un jardin pour l’instituteur (1839-1923). Lavoir, construction (1879-1888). Fontaines, réparations (1850-1919). Croix, remplacement (1901-1902).
Cote
2 O 73/3
 Date
1839-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1910-1933)....
Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929) ; réunions, contestation, autorisation de réunion, rattachement de Moval à Meroux (an IX-1907). Elections, révision des listes, plainte du maire (1883-1888). Archives, reliure, abonnement à diverses revues, classement (1890-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1872-1931).
Cote
2 O 73/2
 Date
An IX-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil...
Résultat n°19

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1889-1926). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1931). Garde champêtre, nomination, traitement (1872-1896). Taupier, traitement (1853-1919). Sonneur, traitement (1912). Appariteur, traitement (1889). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1872-1884). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1886-1915). Gérant du téléphone, traitement (1910). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1872-1928). Cantonnier, indemnités, demande de report d’âge de la retraite (1912, 1922). Curé, traitement (1875). Notaires et avoués, experts, indemnités (1903-1920). Recensement de la population, réévaluations foncières (1886-1939). Médecin vaccinateur, traitement (1904, 1906). Sœurs garde-malades, indemnités, secours (1924-1926). Fossoyeur, indemnités (1922). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement (1887, 1894).
Cote
2 O 73/1
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°20

Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).
Cote
2 O 68/21
 Date
1833-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions...