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527 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statistiques annuelles de sinistres survenus dans la commune.

    Date

    1890-1937

    Cote

    70 Ed 3 F 4

    • Contexte : 70 E dépôt - Montbouton

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistiques annuelles de sinistres survenus dans la...
  2. Résultat n°2
    Registres paroissiaux

    304 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1660-1792

    Cote

    70 Ed GG 1 - 7

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • MONTBOUTON
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  3. Résultat n°3

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Rapport d’inspection [s.d.], inventaires (1821-1930).

    Cote

    1821-1930

    • Contexte : 70 E dépôt - Montbouton

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Rapport d’inspection [s.d.], inventaires (1821-1930).
  6. Résultat n°6

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Personnel communal : prestation de serment (1792), nomination, indemnités, démission (1837-1928).

    Date

    1792-1928

    Cote

    70 Ed 2 K 1

    • Contexte : 70 E dépôt - Montbouton

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Personnel communal : prestation de serment (1792),...
  8. Résultat n°8

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Extraits de jugements et d’assignations.

    Date

    1893-1918

    Cote

    70 Ed 3 J 1

    • Contexte : 70 E dépôt - Montbouton

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Extraits de jugements et d’assignations.
  12. Résultat n°12

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Partage des communaux.

    Date

    1793

    Cote

    70 Ed 1 N 3

    • Contexte : 70 E dépôt - Montbouton

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Partage des communaux.
  15. Résultat n°15

    5 mai 1854-18 juin 1871

    Date

    5 mai 1854-18 juin 1871

    Cote

    70 Ed 1 D 5

    • Contexte : 70 E dépôt - Montbouton

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 5 mai 1854-18 juin 1871
  16. Résultat n°16

    Délimitation générale.

    Cote

    7 M 840

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Montbouton.
    • Délimitation générale.
  17. Résultat n°17

    Cantonnement de Montbouton : plan, travaux, matériel mis à la disposition des troupes, consignes.

    Date

    1891-1918

    Cote

    70 Ed 2 H 1

    • Contexte : 70 E dépôt - Montbouton

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Cantonnement de Montbouton : plan, travaux, matériel...
  18. Résultat n°18

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Tableaux de recensement.

    Date

    1833-1850

    Cote

    70 Ed 3 H 1

    • Contexte : 70 E dépôt - Montbouton

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Tableaux de recensement.
  20. Résultat n°20

    Contribution sur les voitures, chevaux et vélos : registres de déclaration.

    Date

    1903-1906

    Cote

    70 Ed 1 G 12

    • Contexte : 70 E dépôt - Montbouton

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T.,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution sur les voitures, chevaux et vélos : registres...