Montbouton (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune de Montbouton

Date

1824

Cote

3 P 92

2

Commune de Montbouton (4 feuilles).

4 medias

Commune de Montbouton (4 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 92

3

Comptabilité. Emprunts (1889-1937). Rentes (1836). Impositions (1860-1927). Subventions (1873-1937). Crédits supplémentaires (1860-1937). Comptabilité diverse, gestions occultes de différents maires (1856-1933).

Date

1856-1937

Cote

2 O 70/20

4

Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1871-1873). Sapeurs pompiers, crédit pour lutte contre un incendie (1897).

Date

1871-1897

Cote

2 O 70/17

5

Assistance Médicale Gratuite (1897-1933). Enfants assistés, aliénés (1861-1901). Secours à indigents (1875-1933). Familles nombreuses (1935). Atelier de charité, fonds de chômage (1856-1933).

Date

1856-1935

Cote

2 O 70/16

6

Arrêtés municipaux (1913, 1915). Renseignements : rapports de gendarmerie (1887-1894).

Date

1887-1915

Cote

2 O 70/15

7

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, nouveaux horaires de classe, jours de congé mobile (1860-1932). Cours d’adultes, création (1880-1940). Fête patronale, changement de date (1888), adjudications (1882-1902).

Date

1860-1940

Cote

2 O 70/14

8

Eau, dossier d’adduction, travaux, emprunts, cahier des charges, situation de pompage, analyse bactériologique.

Date

1931-1942

Cote

2 O 70/13

9

Délimitation, bornage, arpentage (1830-1936). Acquisition (1869-1889). Aliénation (1832-1937). Carrières, exploitation (1874-1914). Chasse, adjudication (1873-1932). Vaine pâture, taxe de parcours (1848-1914). Adjudications diverses (1853-1890).

Date

1830-1937

Cote

2 O 70/12

10

Cimetière, réparations du mur de clôture, concessions.

Date

1829-1929

Cote

2 O 70/11

11

Corps de garde, hangar de la pompe, construction, entretien, réparations.

Date

1869-1898

Cote

2 O 70/10

12

Fontaines, construction, réparations.

Date

1842-1892

Cote

2 O 70/9

13

Lavoir, abri-lavoir, vente.

Date

1939

Cote

2 O 70/8

14

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1834-1902

Cote

2 O 70/7

15

Eglise, acquisition de terrains, construction du clocher, réparation, entretien, réparations des vitraux.

Date

1829-1936

Cote

2 O 70/6

16

Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparations, entretien.

Date

1831-1913

Cote

2 O 70/5

17

Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de réunion du conseil municipal, entretien.

Date

1831-1925

Cote

2 O 70/4

18

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification.

Date

1830-1936

Cote

2 O 70/3

19

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Réunions, démissions, convocation, ordres du jour, inégibilité d’un membre du conseil municipal, autorisation pour le maire de traiter de gré à gré (An IX, 1874-1932). Archives, abonnement à divers périodiques, classement (1861-1910). Procès, dommages et intérêts (An XIII-1919). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1937).

Date

An IX-1937

Cote

2 O 70/2

20

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1861-1939). Percepteur, indemnités (1920, 1928). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1875-1921). Taupier, traitement (1891, 1928). Berger, indemnités (1895). Fontainier, nomination (1939). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement, plaintes (1861-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923, 1939). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1881). Cours de travail manuel, traitement (1889). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1905-1928). Garde forestier, traitement, indemnités, dons de bois (1860-1921). Bûcheron, indemnités (1932-1933). Curé, traitement, indemnités, don de bois, plainte du curé contre le maire (1859-1900). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Sage-femme, indemnités (1925). Agent-voyer, indemnités (1912). Poste d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement, remboursement d’avances (1892-1934).

Date

1860-1939

Cote

2 O 70/1

21

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 0/19

22

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 0/18

23

Supplément.

Date

-

Cote

7 M 841

24

Délimitation générale.

Date

-

Cote

7 M 840

25

14 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 195/20

26

15 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 195/19

27

17 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 195/18

28

18 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 195/17

29

17 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 195/16

30

19 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 195/15

31

21 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 195/14

32

21 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 195/13

33

20 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 195/12

34

20 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 195/11

35

20 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 195/10

36

22 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 195/9

37

16 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 195/8

38

16 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 195/7

39

15 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 195/6

40

16 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 195/5

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