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526 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Montbouton
Cote
3 P 92
 Date
1824
 Lieu
Montbouton (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Montbouton
Résultat n°2
Commune de Montbouton (4 feuilles).

4 medias

Commune de Montbouton (4 feuilles).
Cote
3 P 92
 Date
1824
 Lieu
Montbouton (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Montbouton (4 feuilles).
Résultat n°3

Comptabilité. Emprunts (1889-1937). Rentes (1836). Impositions (1860-1927). Subventions (1873-1937). Crédits supplémentaires (1860-1937). Comptabilité diverse, gestions occultes de différents maires (1856-1933).
Cote
2 O 70/20
 Date
1856-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1889-1937). Rentes (1836)....
Résultat n°4

Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1871-1873). Sapeurs pompiers, crédit pour lutte contre un incendie (1897).
Cote
2 O 70/17
 Date
1871-1897
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre...
Résultat n°5

Assistance Médicale Gratuite (1897-1933). Enfants assistés, aliénés (1861-1901). Secours à indigents (1875-1933). Familles nombreuses (1935). Atelier de charité, fonds de chômage (1856-1933).
Cote
2 O 70/16
 Date
1856-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1897-1933). Enfants assistés,...
Résultat n°6

Arrêtés municipaux (1913, 1915). Renseignements : rapports de gendarmerie (1887-1894).
Cote
2 O 70/15
 Date
1887-1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1913, 1915). Renseignements : rapports...
Résultat n°7

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, nouveaux horaires de classe, jours de congé mobile (1860-1932). Cours d’adultes, création (1880-1940). Fête patronale, changement de date (1888), adjudications (1882-1902).
Cote
2 O 70/14
 Date
1860-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,...
Résultat n°8

Eau, dossier d’adduction, travaux, emprunts, cahier des charges, situation de pompage, analyse bactériologique.
Cote
2 O 70/13
 Date
1931-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Travaux et transports
  • Eau, dossier d’adduction, travaux, emprunts, cahier...
Résultat n°9

Délimitation, bornage, arpentage (1830-1936). Acquisition (1869-1889). Aliénation (1832-1937). Carrières, exploitation (1874-1914). Chasse, adjudication (1873-1932). Vaine pâture, taxe de parcours (1848-1914). Adjudications diverses (1853-1890).
Cote
2 O 70/12
 Date
1830-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Terrains communaux
  • Délimitation, bornage, arpentage (1830-1936). Acquisition...
Résultat n°10

Cimetière, réparations du mur de clôture, concessions.
Cote
2 O 70/11
 Date
1829-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, réparations du mur de clôture, concessions.
Résultat n°11

Corps de garde, hangar de la pompe, construction, entretien, réparations.
Cote
2 O 70/10
 Date
1869-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, hangar de la pompe, construction, entretien,...
Résultat n°12

Fontaines, construction, réparations.
Cote
2 O 70/9
 Date
1842-1892
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, construction, réparations.
Résultat n°13

Lavoir, abri-lavoir, vente.
Cote
2 O 70/8
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, abri-lavoir, vente.
Résultat n°14

Presbytère, réparations, entretien.
Cote
2 O 70/7
 Date
1834-1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparations, entretien.
Résultat n°15

Eglise, acquisition de terrains, construction du clocher, réparation, entretien, réparations des vitraux.                                                                    
Cote
2 O 70/6
 Date
1829-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, acquisition de terrains, construction du clocher,...
Résultat n°16

Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparations, entretien.
Cote
2 O 70/5
 Date
1831-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction,...
Résultat n°17

Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de réunion du conseil municipal, entretien.
Cote
2 O 70/4
 Date
1831-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de...
Résultat n°18

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification.
Cote
2 O 70/3
 Date
1830-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°19

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Réunions, démissions, convocation, ordres du jour, inégibilité d’un membre du conseil municipal, autorisation pour le maire de traiter de gré à gré (An IX, 1874-1932). Archives, abonnement à divers périodiques, classement (1861-1910). Procès, dommages et intérêts (An XIII-1919). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1937).
Cote
2 O 70/2
 Date
An IX-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1934)....
Résultat n°20

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1861-1939). Percepteur, indemnités (1920, 1928). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1875-1921). Taupier, traitement (1891, 1928). Berger, indemnités (1895). Fontainier, nomination (1939). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement, plaintes (1861-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923, 1939). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1881). Cours de travail manuel, traitement (1889). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1905-1928). Garde forestier, traitement, indemnités, dons de bois (1860-1921). Bûcheron, indemnités (1932-1933). Curé, traitement, indemnités, don de bois, plainte du curé contre le maire (1859-1900). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Sage-femme, indemnités (1925). Agent-voyer, indemnités (1912). Poste d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement, remboursement d’avances (1892-1934).
Cote
2 O 70/1
 Date
1860-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...