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526 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Montbouton

    Date

    1824

    Cote

    3 P 92

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Montbouton

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Montbouton (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Montbouton (4 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 92

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Montbouton (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité. Emprunts (1889-1937). Rentes (1836). Impositions (1860-1927). Subventions (1873-1937). Crédits supplémentaires (1860-1937). Comptabilité diverse, gestions occultes de différents maires (1856-1933).

    Date

    1856-1937

    Cote

    2 O 70/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1889-1937). Rentes (1836)....
  4. Résultat n°4

    Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1871-1873). Sapeurs pompiers, crédit pour lutte contre un incendie (1897).

    Date

    1871-1897

    Cote

    2 O 70/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre...
  5. Résultat n°5

    Assistance Médicale Gratuite (1897-1933). Enfants assistés, aliénés (1861-1901). Secours à indigents (1875-1933). Familles nombreuses (1935). Atelier de charité, fonds de chômage (1856-1933).

    Date

    1856-1935

    Cote

    2 O 70/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1897-1933). Enfants assistés,...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés municipaux (1913, 1915). Renseignements : rapports de gendarmerie (1887-1894).

    Date

    1887-1915

    Cote

    2 O 70/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1913, 1915). Renseignements : rapports...
  7. Résultat n°7

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, nouveaux horaires de classe, jours de congé mobile (1860-1932). Cours d’adultes, création (1880-1940). Fête patronale, changement de date (1888), adjudications (1882-1902).

    Date

    1860-1940

    Cote

    2 O 70/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,...
  8. Résultat n°8

    Eau, dossier d’adduction, travaux, emprunts, cahier des charges, situation de pompage, analyse bactériologique.

    Date

    1931-1942

    Cote

    2 O 70/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Travaux et transports
    • Eau, dossier d’adduction, travaux, emprunts, cahier...
  9. Résultat n°9

    Délimitation, bornage, arpentage (1830-1936). Acquisition (1869-1889). Aliénation (1832-1937). Carrières, exploitation (1874-1914). Chasse, adjudication (1873-1932). Vaine pâture, taxe de parcours (1848-1914). Adjudications diverses (1853-1890).

    Date

    1830-1937

    Cote

    2 O 70/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Terrains communaux
    • Délimitation, bornage, arpentage (1830-1936). Acquisition...
  10. Résultat n°10

    Cimetière, réparations du mur de clôture, concessions.

    Date

    1829-1929

    Cote

    2 O 70/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, réparations du mur de clôture, concessions.
  11. Résultat n°11

    Corps de garde, hangar de la pompe, construction, entretien, réparations.

    Date

    1869-1898

    Cote

    2 O 70/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, hangar de la pompe, construction, entretien,...
  12. Résultat n°12

    Fontaines, construction, réparations.

    Date

    1842-1892

    Cote

    2 O 70/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, réparations.
  13. Résultat n°13

    Lavoir, abri-lavoir, vente.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 70/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, abri-lavoir, vente.
  14. Résultat n°14

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1834-1902

    Cote

    2 O 70/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  15. Résultat n°15

    Eglise, acquisition de terrains, construction du clocher, réparation, entretien, réparations des vitraux.                                                                    

    Date

    1829-1936

    Cote

    2 O 70/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, acquisition de terrains, construction du clocher,...
  16. Résultat n°16

    Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparations, entretien.

    Date

    1831-1913

    Cote

    2 O 70/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction,...
  17. Résultat n°17

    Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de réunion du conseil municipal, entretien.

    Date

    1831-1925

    Cote

    2 O 70/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de...
  18. Résultat n°18

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification.

    Date

    1830-1936

    Cote

    2 O 70/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  19. Résultat n°19

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Réunions, démissions, convocation, ordres du jour, inégibilité d’un membre du conseil municipal, autorisation pour le maire de traiter de gré à gré (An IX, 1874-1932). Archives, abonnement à divers périodiques, classement (1861-1910). Procès, dommages et intérêts (An XIII-1919). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1937).

    Date

    An IX-1937

    Cote

    2 O 70/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1934)....
  20. Résultat n°20

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1861-1939). Percepteur, indemnités (1920, 1928). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1875-1921). Taupier, traitement (1891, 1928). Berger, indemnités (1895). Fontainier, nomination (1939). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement, plaintes (1861-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923, 1939). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1881). Cours de travail manuel, traitement (1889). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1905-1928). Garde forestier, traitement, indemnités, dons de bois (1860-1921). Bûcheron, indemnités (1932-1933). Curé, traitement, indemnités, don de bois, plainte du curé contre le maire (1859-1900). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Sage-femme, indemnités (1925). Agent-voyer, indemnités (1912). Poste d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement, remboursement d’avances (1892-1934).

    Date

    1860-1939

    Cote

    2 O 70/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  21. Résultat n°21

              1900-1940

    Cote

    2 O 0/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  22. Résultat n°22

              1814-1900

    Cote

    2 O 0/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  23. Résultat n°23

    Supplément.

    Cote

    7 M 841

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Montbouton.
    • Supplément.
  24. Résultat n°24

    Délimitation générale.

    Cote

    7 M 840

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Montbouton.
    • Délimitation générale.
  25. Résultat n°25
    1936

    14 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 195/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1931

    15 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 195/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 195/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1921

    18 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 195/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1911

    17 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 195/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1906

    19 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 195/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 195/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1896

    21 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 195/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1891

    20 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 195/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1886

    20 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 195/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1881

    20 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 195/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1876

    22 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 195/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1872

    16 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 195/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1866

    16 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 195/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 195/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1856

    16 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 195/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.