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526 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Montbouton

    Date

    1824

    Cote

    3 P 92

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Montbouton

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Montbouton (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Montbouton (4 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 92

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Montbouton (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité. Emprunts (1889-1937). Rentes (1836). Impositions (1860-1927). Subventions (1873-1937). Crédits supplémentaires (1860-1937). Comptabilité diverse, gestions occultes de différents maires (1856-1933).

    Date

    1856-1937

    Cote

    2 O 70/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1889-1937). Rentes (1836)....
  4. Résultat n°4

    Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1871-1873). Sapeurs pompiers, crédit pour lutte contre un incendie (1897).

    Date

    1871-1897

    Cote

    2 O 70/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre...
  5. Résultat n°5

    Assistance Médicale Gratuite (1897-1933). Enfants assistés, aliénés (1861-1901). Secours à indigents (1875-1933). Familles nombreuses (1935). Atelier de charité, fonds de chômage (1856-1933).

    Date

    1856-1935

    Cote

    2 O 70/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1897-1933). Enfants assistés,...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés municipaux (1913, 1915). Renseignements : rapports de gendarmerie (1887-1894).

    Date

    1887-1915

    Cote

    2 O 70/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1913, 1915). Renseignements : rapports...
  7. Résultat n°7

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, nouveaux horaires de classe, jours de congé mobile (1860-1932). Cours d’adultes, création (1880-1940). Fête patronale, changement de date (1888), adjudications (1882-1902).

    Date

    1860-1940

    Cote

    2 O 70/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,...
  8. Résultat n°8

    Eau, dossier d’adduction, travaux, emprunts, cahier des charges, situation de pompage, analyse bactériologique.

    Date

    1931-1942

    Cote

    2 O 70/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Travaux et transports
    • Eau, dossier d’adduction, travaux, emprunts, cahier...
  9. Résultat n°9

    Délimitation, bornage, arpentage (1830-1936). Acquisition (1869-1889). Aliénation (1832-1937). Carrières, exploitation (1874-1914). Chasse, adjudication (1873-1932). Vaine pâture, taxe de parcours (1848-1914). Adjudications diverses (1853-1890).

    Date

    1830-1937

    Cote

    2 O 70/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Terrains communaux
    • Délimitation, bornage, arpentage (1830-1936). Acquisition...
  10. Résultat n°10

    Cimetière, réparations du mur de clôture, concessions.

    Date

    1829-1929

    Cote

    2 O 70/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, réparations du mur de clôture, concessions.
  11. Résultat n°11

    Corps de garde, hangar de la pompe, construction, entretien, réparations.

    Date

    1869-1898

    Cote

    2 O 70/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, hangar de la pompe, construction, entretien,...
  12. Résultat n°12

    Fontaines, construction, réparations.

    Date

    1842-1892

    Cote

    2 O 70/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, réparations.
  13. Résultat n°13

    Lavoir, abri-lavoir, vente.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 70/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, abri-lavoir, vente.
  14. Résultat n°14

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1834-1902

    Cote

    2 O 70/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  15. Résultat n°15

    Eglise, acquisition de terrains, construction du clocher, réparation, entretien, réparations des vitraux.                                                                    

    Date

    1829-1936

    Cote

    2 O 70/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, acquisition de terrains, construction du clocher,...
  16. Résultat n°16

    Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparations, entretien.

    Date

    1831-1913

    Cote

    2 O 70/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction,...
  17. Résultat n°17

    Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de réunion du conseil municipal, entretien.

    Date

    1831-1925

    Cote

    2 O 70/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de...
  18. Résultat n°18

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification.

    Date

    1830-1936

    Cote

    2 O 70/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  19. Résultat n°19

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Réunions, démissions, convocation, ordres du jour, inégibilité d’un membre du conseil municipal, autorisation pour le maire de traiter de gré à gré (An IX, 1874-1932). Archives, abonnement à divers périodiques, classement (1861-1910). Procès, dommages et intérêts (An XIII-1919). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1937).

    Date

    An IX-1937

    Cote

    2 O 70/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1934)....
  20. Résultat n°20

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1861-1939). Percepteur, indemnités (1920, 1928). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1875-1921). Taupier, traitement (1891, 1928). Berger, indemnités (1895). Fontainier, nomination (1939). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement, plaintes (1861-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923, 1939). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1881). Cours de travail manuel, traitement (1889). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1905-1928). Garde forestier, traitement, indemnités, dons de bois (1860-1921). Bûcheron, indemnités (1932-1933). Curé, traitement, indemnités, don de bois, plainte du curé contre le maire (1859-1900). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Sage-femme, indemnités (1925). Agent-voyer, indemnités (1912). Poste d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement, remboursement d’avances (1892-1934).

    Date

    1860-1939

    Cote

    2 O 70/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  21. Résultat n°21

              1900-1940

    Cote

    2 O 0/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  22. Résultat n°22

              1814-1900

    Cote

    2 O 0/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  23. Résultat n°23

    Supplément.

    Cote

    7 M 841

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Montbouton.
    • Supplément.
  24. Résultat n°24

    Délimitation générale.

    Cote

    7 M 840

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Montbouton.
    • Délimitation générale.
  25. Résultat n°25
    1936

    14 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 195/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1931

    15 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 195/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 195/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1921

    18 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 195/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1911

    17 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 195/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1906

    19 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 195/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 195/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1896

    21 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 195/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1891

    20 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 195/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1886

    20 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 195/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1881

    20 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 195/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1876

    22 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 195/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1872

    16 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 195/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1866

    16 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 195/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 195/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1856

    16 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 195/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 195/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1846

    14 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 195/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1841

    16 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 195/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 195/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montbouton
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45

    Montbouton

    Cote

    5 M 277

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Montbouton
  46. Résultat n°46

    Montbouton. Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 43

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Montbouton. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  47. Résultat n°47

    Montbouton, rue de La Fontaine Saint-Léger.

    Date

    1993

    Cote

    80 Fi 1/73

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Montbouton, rue de La Fontaine Saint-Léger.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  48. Résultat n°48

    BEAUCOURT

    Date

    1759-1793

    Cote

    9 E dépôt

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BEAUCOURT

    Producteur :

    Communes

  49. Résultat n°49
    Montbouton : minute et mise au net.

    2 medias

    Montbouton : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 107

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Montbouton : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

    Date

    1751-1754

    Cote

    13 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    1749

    Cote

    8 B 280

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    1728

    Cote

    8 B 279

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    1663, 1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Litiges sur successions, créances.

    Date

    1716-1789

    Cote

    8 B 277

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Litiges sur successions, créances.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

    Date

    1694-1764

    Cote

    8 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

    Date

    1662, XVIIIe siècle

    Cote

    8 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

    Date

    1737-1788

    Cote

    8 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

    Date

    1696

    Cote

    8 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Procès criminels.

    Date

    1662-1701

    Cote

    8 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès criminels.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

    Date

    1668-1698

    Cote

    8 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

    Date

    1539-1735

    Cote

    8 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Boncourt

    Date

    1709-1769

    Cote

    8 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Boncourt

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Delle

    Date

    1715-1790

    Cote

    8 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Delle

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Registre d’inscription des quittances données au greffier.

    Date

    1787-1790

    Cote

    8 B 264

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d’inscription des quittances données au greffier.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Registre de consignation des sommes dues au greffe.

    Date

    1784-1790

    Cote

    8 B 263

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre de consignation des sommes dues au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Registre des quittances consignées au greffe.

    Date

    1770-1787

    Cote

    8 B 262

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des quittances consignées au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Registre des actes de défrichements.

    Date

    1729-1733

    Cote

    8 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des actes de défrichements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    20 janvier 1713-15 mai 1721

    Cote

    8 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 janvier 1713-15 mai 1721

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    5 août 1703-11 août 1713

    Cote

    8 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 5 août 1703-11 août 1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    30 avril 1701-5 août 1703

    Cote

    8 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 30 avril 1701-5 août 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Registre des consignations faites au greffe.

    Date

    1769-1784

    Cote

    8 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des consignations faites au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    9 mai 1786-5 octobre 1790

    Cote

    8 B 255

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
    • 9 mai 1786-5 octobre 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    19 juillet 1779-8 mai 1786

    Cote

    8 B 254

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
    • 19 juillet 1779-8 mai 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Registre des audiences communes tenues à Boncourt par les Baillis de Delle et Porrentruy.

    Date

    7 juillet 1772-6 avril 1780

    Cote

    8 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences communes tenues à Boncourt par...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie de Delle.

    Date

    an XI

    Cote

    8 B 250

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime