Filtrer les résultats
Multimédias
  • 682
  • 85
Nom de l'inventaire
  • 243
  • 153
  • 151
  • 77
  • 28
Afficher plus
Lieux
  • 767
  • 197
  • 161
  • 156
  • 156
Afficher plus
Période
  • 67
  • 266
  • 163
  • 439
Sujets
  • 230
  • 218
  • 192
  • 154
  • 151
Afficher plus
Typologies
  • 50
  • 30
  • 30
  • 29
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 243
  • 151
  • 151
  • 77
  • 77
Afficher plus
Personnes
  • 151
  • 151
  • 151
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montreux-Château

    Cote

    5 M 278

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Montreux-Château
  2. Résultat n°2

    Montreux-Château, rue du Général De Gaulle.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/74

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Montreux-Château, rue du Général De Gaulle.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  3. Résultat n°3

    Mairie-école de garçons : construction d’une marquise (1891) ; réparations diverses (1946-1976) ; plans de travaux (1993).

    Date

    1891-1993

    Cote

    71 Ed 1 M 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Mairie-école de garçons : construction d’une marquise...
  4. Résultat n°4

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 71 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MONTREUX-CHATEAU
    • TABLES DECENNALES 1793-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  5. Résultat n°5

    Contrôle de sécurité des installations électriques (1977, 1981) ; projet d’action éducative : bilan départemental (1988-1989) ; réseaux C.D.I. du Territoire de Belfort (1989-1990) ; cantines : fournitures, dépenses, listes des élèves inscrits, menus, personnel (1970-1976).

    Date

    1970-1990

    Cote

    71 Ed 2 Z 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 2 Z Collège d’enseignement général
    • Contrôle de sécurité des installations électriques...
  6. Résultat n°6

    1970-1981

    Cote

    71 Ed 2 J 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
    • 1970-1981
  7. Résultat n°7

    Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits...
  8. Résultat n°8

    Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).

    Date

    9

    Cote

    71 Ed 2 J 10

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
  9. Résultat n°9

    1919-1941

    Cote

    71 Ed 2 J 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
    • 1919-1941
  10. Résultat n°10

    Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.

    Date

    1938-1989

    Cote

    71 Ed 1 K 11

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations,...
  11. Résultat n°11

    Protection des enfants du premier âge : carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1923-1928).

    Cote

    71 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Protection des enfants du premier âge : carnets de...
  12. Résultat n°12

    Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.

    Date

    1943-1989

    Cote

    71 Ed 1 G 27

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation...
  13. Résultat n°13

    Demandes de cartes de séjour (1960-1984).

    Cote

    71 Ed 2 J 9

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
  14. Résultat n°14

    1949-1981

    Cote

    71 Ed 2 J 7

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
    • 1949-1981
  15. Résultat n°15

    Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).

    Cote

    71 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
  16. Résultat n°16

    Listes nominatives (1932-1964).

    Cote

    71 Ed 2 J 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Listes nominatives (1932-1964).
  17. Résultat n°17

    Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).

    Cote

    71 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).
  18. Résultat n°18

    Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.
  19. Résultat n°19

    Souscription faite par la municipalité en faveur des inondés.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 4 Q 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Souscription faite par la municipalité en faveur des...
  20. Résultat n°20

    Elections européennes : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1979-1989

    Cote

    71 Ed 1 K 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections européennes : procès-verbaux des opérations.