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Résultat n°1

Montreux-Château

Date

-

Cote

5 M 278

Résultat n°2

Montreux-Château, rue du Général De Gaulle.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/74

Résultat n°3

Mairie-école de garçons : construction d’une marquise (1891) ; réparations diverses (1946-1976) ; plans de travaux (1993).

Date

1891-1993

Cote

71 Ed 1 M 1

Résultat n°4

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 71 TD 12

Résultat n°5

Contrôle de sécurité des installations électriques (1977, 1981) ; projet d’action éducative : bilan départemental (1988-1989) ; réseaux C.D.I. du Territoire de Belfort (1989-1990) ; cantines : fournitures, dépenses, listes des élèves inscrits, menus, personnel (1970-1976).

Date

1970-1990

Cote

71 Ed 2 Z 2

Résultat n°6

1970-1981

Date

-

Cote

71 Ed 2 J 4

Résultat n°7

Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.

Date

s.d.

Cote

71 Ed 1 S 6

Résultat n°8

Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).

Date

9

Cote

71 Ed 2 J 10

Résultat n°9

1919-1941

Date

-

Cote

71 Ed 2 J 6

Résultat n°10

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.

Date

1938-1989

Cote

71 Ed 1 K 11

Résultat n°11

Protection des enfants du premier âge : carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1923-1928).

Date

-

Cote

71 Ed 4 Q 3

Résultat n°12

Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.

Date

1943-1989

Cote

71 Ed 1 G 27

Résultat n°13

Demandes de cartes de séjour (1960-1984).

Date

-

Cote

71 Ed 2 J 9

Résultat n°14

1949-1981

Date

-

Cote

71 Ed 2 J 7

Résultat n°15

Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).

Date

-

Cote

71 Ed 4 Q 1

Résultat n°16

Listes nominatives (1932-1964).

Date

-

Cote

71 Ed 2 J 8

Résultat n°17

Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).

Date

-

Cote

71 Ed 4 Q 2

Résultat n°18

Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.

Date

s.d.

Cote

71 Ed 1 S 5

Résultat n°19

Souscription faite par la municipalité en faveur des inondés.

Date

s.d.

Cote

71 Ed 4 Q 8

Résultat n°20

Elections européennes : procès-verbaux des opérations.

Date

1979-1989

Cote

71 Ed 1 K 5