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771 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Montreux-Château
Cote
5 M 278
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Montreux-Château
Résultat n°2

Montreux-Château, rue du Général De Gaulle.
Cote
80 Fi 1/74
 Date
1995
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Montreux-Château, rue du Général De Gaulle.
Résultat n°3

Mairie-école de garçons : construction d’une marquise (1891) ; réparations diverses (1946-1976) ; plans de travaux (1993).
Cote
71 Ed 1 M 1
 Date
1891-1993
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Mairie-école de garçons : construction d’une marquise...
Résultat n°4

1983-1992
Cote
1 E 71 TD 12
 Date
1983-1992
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • MONTREUX-CHATEAU
  • TABLES DECENNALES 1793-1992
  • 1983-1992
Résultat n°5

Contrôle de sécurité des installations électriques (1977, 1981) ; projet d’action éducative : bilan départemental (1988-1989) ; réseaux C.D.I. du Territoire de Belfort (1989-1990) ; cantines : fournitures, dépenses, listes des élèves inscrits, menus, personnel (1970-1976).
Cote
71 Ed 2 Z 2
 Date
1970-1990
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 2 Z Collège d’enseignement général
  • Contrôle de sécurité des installations électriques...
Résultat n°6

1970-1981
Cote
71 Ed 2 J 4
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
  • 1970-1981
Résultat n°7

Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.
Cote
71 Ed 1 S 6
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits...
Résultat n°8

Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
Cote
71 Ed 2 J 10
 Date
9
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
Résultat n°9

1919-1941
Cote
71 Ed 2 J 6
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
  • 1919-1941
Résultat n°10

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 11
 Date
1938-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°11

Protection des enfants du premier âge : carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1923-1928).
Cote
71 Ed 4 Q 3
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Protection des enfants du premier âge : carnets de...
Résultat n°12

Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.
Cote
71 Ed 1 G 27
 Date
1943-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation...
Résultat n°13

Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
Cote
71 Ed 2 J 9
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
Résultat n°14

1949-1981
Cote
71 Ed 2 J 7
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
  • 1949-1981
Résultat n°15

Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
Cote
71 Ed 4 Q 1
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
Résultat n°16

Listes nominatives (1932-1964).
Cote
71 Ed 2 J 8
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Listes nominatives (1932-1964).
Résultat n°17

Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).
Cote
71 Ed 4 Q 2
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).
Résultat n°18

Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.
Cote
71 Ed 1 S 5
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.
Résultat n°19

Souscription faite par la municipalité en faveur des inondés.
Cote
71 Ed 4 Q 8
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Souscription faite par la municipalité en faveur des...
Résultat n°20

Elections européennes : procès-verbaux des opérations.
Cote
71 Ed 1 K 5
 Date
1979-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections européennes : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°21

Etrangers : immatriculations (1888-1962).
Cote
71 Ed 2 J 5
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Etrangers : immatriculations (1888-1962).
Résultat n°22

Affiche « Semez la baisse ».
Cote
71 Ed 1 S 3
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche « Semez la baisse ».
Résultat n°23

Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins de militaires décédés à la guerre.
Cote
71 Ed 1 S 4
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins...
Résultat n°24

Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats, tracts, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 12
 Date
1932-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections municipales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°25

1938-1970
Cote
71 Ed 2 J 3
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
  • 1938-1970
Résultat n°26

Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations, procès-verbaux des réunions.
Cote
71 Ed 1 R 4
 Date
1985-1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations,...
Résultat n°27

Etat nominatif des enfants nés entre 1981 et 1986 dont les parents habitent la commune.
Cote
71 Ed 1 R 9
 Date
1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Etat nominatif des enfants nés entre 1981 et 1986 dont...
Résultat n°28

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, instructions.
Cote
71 Ed 1 K 8
 Date
1932-1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections législatives : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°29

1936-1969
Cote
71 Ed 1 K 1
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Listes électorales avec tableaux rectificatifs.
  • 1936-1969
Résultat n°30

1970-1988
Cote
71 Ed 1 K 2
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Listes électorales avec tableaux rectificatifs.
  • 1970-1988
Résultat n°31

Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires.
Cote
71 Ed 1 K 7
 Date
1965-1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°32

Dérogations scolaires pour l’école maternelle.
Cote
71 Ed 1 R 6
 Date
1986-1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Dérogations scolaires pour l’école maternelle.
Résultat n°33

Caisse des dépôts et consignations : situation financière de la commune.
Cote
71 Ed 2 L 6
 Date
Mai 1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Caisse des dépôts et consignations : situation financière...
Résultat n°34

Conseil d’établissement et d’administration : procès-verbaux des séances (1973-1987) ; registres de comptabilité (1973-1975).
Cote
71 Ed 2 Z 1
 Date
1973-1987
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 2 Z Collège d’enseignement général
  • Conseil d’établissement et d’administration : procès-verbaux...
Résultat n°35

1983-1987
Cote
1 E 71 NDM 13
 Date
1983-1987
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • MONTREUX-CHATEAU
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1983-1987
Résultat n°36

Conseil d’école, commission scolaire : réunions, convocations, procès-verbaux des réunions.
Cote
71 Ed 1 R 5
 Date
1984-1987
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Conseil d’école, commission scolaire : réunions, convocations,...
Résultat n°37

Ordures ménagères : rôles des redevances.
Cote
71 Ed 4 O 2
 Date
1985-1987
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 4 O Traitement des ordures ménagères
  • Ordures ménagères : rôles des redevances.
Résultat n°38

1984-1985 (comptes supprimés)
Cote
71 Ed 1 G 17
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1984-1985 (comptes supprimés)
Résultat n°39

Chevilles en bois percées et mandrins-clés (système Kern, brevetés S.G.D.G.) pour réparer les trous de tire-fonds dans les traverses de chemins de fer, Belfort-Paris : imprimerie Devillers S.A.R.L., s.p.
Cote
45 J E 5
 Date
s.d.
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE E Machines et outillages
  • Chevilles en bois percées et mandrins-clés (système...
Résultat n°40

Tampons pour rédaction de notices publicitaires et catalogues.
Cote
45 J 3 J 1-2
 Date
s.d.
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE J Ventes
  • 3 J    Publicité
  • Tampons pour rédaction de notices publicitaires et...
Résultat n°41

1956-1962 (M-Z)
Cote
71 Ed 1 G 12
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1956-1962 (M-Z)
Résultat n°42

1986
Cote
71 Ed 1 G 19
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1986
Résultat n°43

1984-1987
Cote
71 Ed 1 G 18
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1984-1987
Résultat n°44

1981-1983 (comptes supprimés)
Cote
71 Ed 1 G 16
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1981-1983 (comptes supprimés)
Résultat n°45

Registres d'actions.
Cote
45 J A 2
 Date
s.d.
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE A Constitution de l'affaire
  • Registres d'actions.
Résultat n°46

1979 (H-Z)
Cote
71 Ed 1 G 14
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1979 (H-Z)
Résultat n°47

1979 (A-G)
Cote
71 Ed 1 G 13
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1979 (A-G)
Résultat n°48

BNP.
Cote
45 J G 29
 Date
1982-1986
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE G Comptabilité
  • Livres de caisse et de banque.
  • BNP.
Résultat n°49

Listes d’émargements.
Cote
71 Ed 1 K 3
 Date
1945-1986
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Listes d’émargements.
Résultat n°50

1979 (comptes supprimés de A à Z)
Cote
71 Ed 1 G 15
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1979 (comptes supprimés de A à Z)
Résultat n°51

Cote vacante
Cote
45 J G 36
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE G Comptabilité
  • Livres de caisse et de banque.
  • Cote vacante
Résultat n°52

Elections régionales : procès-verbaux des opérations, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 10
 Date
1986
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections régionales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°53

1956-1962 (A-L)
Cote
71 Ed 1 G 11
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1956-1962 (A-L)
Résultat n°54

Dossier de construction : acquisition de terrains, plans, procès-verbaux de réunions, correspondance, emprunt, conventions (1964-1970).
Cote
71 Ed 1 M 4
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Collège d’enseignement général (C.E.G.).
  • Dossier de construction : acquisition de terrains,...
Résultat n°55

Juillet 1984-décembre 1985
Cote
45 J 1 H 8
 Date
Juillet 1984-décembre 1985
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE H Approvisionnements et fabrications
  • 1 H    Correspondance avec les fournisseurs, factures...
  • Registres des fournisseurs.
  • Juillet 1984-décembre 1985
Résultat n°56

Février 1984-décembre 1985
Cote
45 J 2 J 57
 Date
Février 1984-décembre 1985
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE J Ventes
  • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
  • Registres des ventes clients.
  • Février 1984-décembre 1985
Résultat n°57

Bail avec l’Armée du Salut, propriétaire des locaux, vente du bail.
Cote
45 J D 3
 Date
1937-1985
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE D Domaine
  • Bail avec l’Armée du Salut, propriétaire des locaux,...
Résultat n°58

Enseignants : nominations, démissions, procès-verbaux d’installation, allocations logements.
Cote
71 Ed 1 R 1
 Date
1955-1985
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Enseignants : nominations, démissions, procès-verbaux...
Résultat n°59

Travaux d’entretien : installations sportives, réfection des façades, vérification de l’installation électrique, remplacement du chauffe-eau (1969-1985).
Cote
71 Ed 1 M 5
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Collège d’enseignement général (C.E.G.).
  • Travaux d’entretien : installations sportives, réfection...
Résultat n°60

1983-1985
Cote
45 J L 9
 Date
1983-1985
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE L Personnel
  • Registre de paie.
  • 1983-1985
Résultat n°61

CCP.
Cote
45 J G 30
 Date
1977-1985
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE G Comptabilité
  • Livres de caisse et de banque.
  • CCP.
Résultat n°62

1985
Cote
45 J G 39
 Date
1985
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE G Comptabilité
  • Livres de caisse et de banque.
  • 1985
Résultat n°63

Distribution de lait dans les écoles maternelles : dossier de présentation.
Cote
71 Ed 1 R 10
 Date
1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Distribution de lait dans les écoles maternelles :...
Résultat n°64

Assemblées générales et bilans financiers.
Cote
45 J B 3
 Date
1973-1984
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE B Conseils et assemblées
  • Assemblées générales et bilans financiers.
Résultat n°65

1974-1984
Cote
45 J B 2
 Date
1974-1984
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE B Conseils et assemblées
  • Assemblées générales.
  • 1974-1984
Résultat n°66

Ecole : construction d’une sale d’asile (1873-1893) ; réparations et aménagements divers, installation d’une cantine, construction d’un mur de soutènement (1959-1974) ; bâtiments scolaires démontables : plans, correspondance (1977-1984).
Cote
71 Ed 1 M 2
 Date
1873-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Ecole : construction d’une sale d’asile (1873-1893)...
Résultat n°67

1970-1984
Cote
45 J G 44
 Date
1970-1984
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE G Comptabilité
  • Livres d’inventaires.
  • 1970-1984
Résultat n°68

Assainissement : schéma d’assainissement de l’aire urbaine Belfort-Montbéliard, construction d’un réseau d’égouts, d’une station d’épuration.
Cote
71 Ed 3 O 2
 Date
1962-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
  • Assainissement : schéma d’assainissement de l’aire...
Résultat n°69

Mai 1983-décembre 1984
Cote
45 J G 38
 Date
Mai 1983-décembre 1984
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE G Comptabilité
  • Livres de caisse et de banque.
  • Mai 1983-décembre 1984
Résultat n°70

Groupe scolaire, construction : plans, correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983) ; bâtiments scolaires démontables : plans, correspondance (1977-1984).
Cote
71 Ed 1 M 3
 Date
1977-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Groupe scolaire, construction : plans, correspondance,...
Résultat n°71

Participation des élèves venant de Cunelières au frais de fonctionnement des écoles.
Cote
71 Ed 1 R 8
 Date
1981-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Participation des élèves venant de Cunelières au frais...
Résultat n°72

Aide sociale : dossiers familiaux, bordereaux des allocations, demandes de logements H.L.M.
Cote
71 Ed 4 Q 6
 Date
1965-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Aide sociale : dossiers familiaux, bordereaux des allocations,...
Résultat n°73

Août 1979-juillet 1984
Cote
45 J 1 H 7
 Date
Août 1979-juillet 1984
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE H Approvisionnements et fabrications
  • 1 H    Correspondance avec les fournisseurs, factures...
  • Registres des fournisseurs.
  • Août 1979-juillet 1984
Résultat n°74

Juillet 1982-février 1984
Cote
45 J 2 J 56
 Date
Juillet 1982-février 1984
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE J Ventes
  • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
  • Registres des ventes clients.
  • Juillet 1982-février 1984
Résultat n°75

Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection et entretien, construction de trottoirs, numérotation des rues, autorisation d’alignement et de travaux pour particuliers.
Cote
71 Ed 1 O 1
 Date
1879-1983
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection...
Résultat n°76

1966-1971
Cote
71 Ed 3 Z 5
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1966-1971
Résultat n°77

1983
Cote
71 Ed 3 Z 12
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1983
Résultat n°78

1982
Cote
71 Ed 3 Z 11
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1982
Résultat n°79

Publicité pour les machines à travailler les fils métalliques.
Cote
45 J E 4
 Date
1971-1983
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE E Machines et outillages
  • Publicité pour les machines à travailler les fils métalliques.
Résultat n°80

1981
Cote
71 Ed 3 Z 10
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1981