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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montreux-Château

    Cote

    5 M 278

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Montreux-Château
  2. Résultat n°2

    Montreux-Château, rue du Général De Gaulle.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/74

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Montreux-Château, rue du Général De Gaulle.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  3. Résultat n°3

    Mairie-école de garçons : construction d’une marquise (1891) ; réparations diverses (1946-1976) ; plans de travaux (1993).

    Date

    1891-1993

    Cote

    71 Ed 1 M 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Mairie-école de garçons : construction d’une marquise...
  4. Résultat n°4

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 71 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MONTREUX-CHATEAU
    • TABLES DECENNALES 1793-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  5. Résultat n°5

    Contrôle de sécurité des installations électriques (1977, 1981) ; projet d’action éducative : bilan départemental (1988-1989) ; réseaux C.D.I. du Territoire de Belfort (1989-1990) ; cantines : fournitures, dépenses, listes des élèves inscrits, menus, personnel (1970-1976).

    Date

    1970-1990

    Cote

    71 Ed 2 Z 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 2 Z Collège d’enseignement général
    • Contrôle de sécurité des installations électriques...
  6. Résultat n°6

    1970-1981

    Cote

    71 Ed 2 J 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
    • 1970-1981
  7. Résultat n°7

    Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits...
  8. Résultat n°8

    Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).

    Date

    9

    Cote

    71 Ed 2 J 10

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
  9. Résultat n°9

    1919-1941

    Cote

    71 Ed 2 J 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
    • 1919-1941
  10. Résultat n°10

    Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.

    Date

    1938-1989

    Cote

    71 Ed 1 K 11

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations,...
  11. Résultat n°11

    Protection des enfants du premier âge : carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1923-1928).

    Cote

    71 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Protection des enfants du premier âge : carnets de...
  12. Résultat n°12

    Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.

    Date

    1943-1989

    Cote

    71 Ed 1 G 27

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation...
  13. Résultat n°13

    Demandes de cartes de séjour (1960-1984).

    Cote

    71 Ed 2 J 9

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
  14. Résultat n°14

    1949-1981

    Cote

    71 Ed 2 J 7

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
    • 1949-1981
  15. Résultat n°15

    Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).

    Cote

    71 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
  16. Résultat n°16

    Listes nominatives (1932-1964).

    Cote

    71 Ed 2 J 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Listes nominatives (1932-1964).
  17. Résultat n°17

    Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).

    Cote

    71 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).
  18. Résultat n°18

    Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.
  19. Résultat n°19

    Souscription faite par la municipalité en faveur des inondés.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 4 Q 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Souscription faite par la municipalité en faveur des...
  20. Résultat n°20

    Elections européennes : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1979-1989

    Cote

    71 Ed 1 K 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections européennes : procès-verbaux des opérations.
  21. Résultat n°21

    Etrangers : immatriculations (1888-1962).

    Cote

    71 Ed 2 J 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Etrangers : immatriculations (1888-1962).
  22. Résultat n°22

    Affiche « Semez la baisse ».

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche « Semez la baisse ».
  23. Résultat n°23

    Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins de militaires décédés à la guerre.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins...
  24. Résultat n°24

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats, tracts, affiches.

    Date

    1932-1989

    Cote

    71 Ed 1 K 12

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations,...
  25. Résultat n°25

    1938-1970

    Cote

    71 Ed 2 J 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
    • 1938-1970
  26. Résultat n°26

    Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations, procès-verbaux des réunions.

    Date

    1985-1988

    Cote

    71 Ed 1 R 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations,...
  27. Résultat n°27

    Etat nominatif des enfants nés entre 1981 et 1986 dont les parents habitent la commune.

    Date

    1988

    Cote

    71 Ed 1 R 9

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Etat nominatif des enfants nés entre 1981 et 1986 dont...
  28. Résultat n°28

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, instructions.

    Date

    1932-1988

    Cote

    71 Ed 1 K 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations,...
  29. Résultat n°29

    1936-1969

    Cote

    71 Ed 1 K 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Listes électorales avec tableaux rectificatifs.
    • 1936-1969
  30. Résultat n°30

    1970-1988

    Cote

    71 Ed 1 K 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Listes électorales avec tableaux rectificatifs.
    • 1970-1988
  31. Résultat n°31

    Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires.

    Date

    1965-1988

    Cote

    71 Ed 1 K 7

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations,...
  32. Résultat n°32

    Dérogations scolaires pour l’école maternelle.

    Date

    1986-1988

    Cote

    71 Ed 1 R 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Dérogations scolaires pour l’école maternelle.
  33. Résultat n°33

    Caisse des dépôts et consignations : situation financière de la commune.

    Date

    Mai 1988

    Cote

    71 Ed 2 L 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Caisse des dépôts et consignations : situation financière...
  34. Résultat n°34

    Conseil d’établissement et d’administration : procès-verbaux des séances (1973-1987) ; registres de comptabilité (1973-1975).

    Date

    1973-1987

    Cote

    71 Ed 2 Z 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 2 Z Collège d’enseignement général
    • Conseil d’établissement et d’administration : procès-verbaux...
  35. Résultat n°35

    1983-1987

    Date

    1983-1987

    Cote

    1 E 71 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MONTREUX-CHATEAU
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983-1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  36. Résultat n°36

    Conseil d’école, commission scolaire : réunions, convocations, procès-verbaux des réunions.

    Date

    1984-1987

    Cote

    71 Ed 1 R 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Conseil d’école, commission scolaire : réunions, convocations,...
  37. Résultat n°37

    Ordures ménagères : rôles des redevances.

    Date

    1985-1987

    Cote

    71 Ed 4 O 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 4 O Traitement des ordures ménagères
    • Ordures ménagères : rôles des redevances.
  38. Résultat n°38

    1984-1985 (comptes supprimés)

    Cote

    71 Ed 1 G 17

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1984-1985 (comptes supprimés)
  39. Résultat n°39

    Chevilles en bois percées et mandrins-clés (système Kern, brevetés S.G.D.G.) pour réparer les trous de tire-fonds dans les traverses de chemins de fer, Belfort-Paris : imprimerie Devillers S.A.R.L., s.p.

    Date

    s.d.

    Cote

    45 J E 5

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE E Machines et outillages
    • Chevilles en bois percées et mandrins-clés (système...

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  40. Résultat n°40

    Tampons pour rédaction de notices publicitaires et catalogues.

    Date

    s.d.

    Cote

    45 J 3 J 1-2

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE J Ventes
    • 3 J    Publicité
    • Tampons pour rédaction de notices publicitaires et...

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.