Morvillars (Territoire de Belfort, France)

1
26 octobre 1731-10 janvier 1737

Cote

17 B 131
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 26 octobre 1731-10 janvier 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
2
Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

1871-1930

Cote

2 O 72/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, entretien, ameublement.
3
21 janvier 1701-13 mars 1703

Cote

17 B 36
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 21 janvier 1701-13 mars 1703
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Forges de Grandvillars.

Date

1690-1780

Cote

17 B 155
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Forges de Grandvillars.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- SYNDICATS DE COMMUNES
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
6
16 avril 1692-2 avril 1693

Cote

17 B 124
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 16 avril 1692-2 avril 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

Cote

17 B 10
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
16 février 1683-31 janvier 1684

Cote

17 B 113
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences extraordinaires.
- 16 février 1683-31 janvier 1684
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
8 janvier 1700-9 décembre 1700

Cote

17 B 35
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 8 janvier 1700-9 décembre 1700
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
9 mai 1726-8 décembre 1727

Cote

17 B 51
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 9 mai 1726-8 décembre 1727
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11

1 media
Morvillars, vue générale.

Cote

7 Fi 2129
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées
- Territoire de Belfort
- Morvillars
- Morvillars, vue générale.
12
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 72 NDM 6
- Contexte : ETAT CIVIL
- MORVILLARS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
13

31 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 197/16
- Contexte : Listes nominatives de recensement de population
- Morvillars
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14
13 août 1698-18 décembre 1699

Cote

17 B 34
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 13 août 1698-18 décembre 1699
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15

1 media
Morvillars (Territoire de Belfort), le pont sur l'Allaine, le château Louis Viellard.

Cote

7 Fi 1488
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées
- Territoire de Belfort
- Morvillars
- Morvillars (Territoire de Belfort), le pont sur l'Allaine,...
16

22 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 197/4
- Contexte : Listes nominatives de recensement de population
- Morvillars
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17
7 février 1634

Cote

17 B 1
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 7 février 1634
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
Enfants assistés, aliénés (1845-1881). Secours à indigents (1876-1932).

Date

1845-1932

Cote

2 O 72/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés (1845-1881). Secours à indigents...
19
4 mai 1745-2 décembre 1746

Cote

17 B 68
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 4 mai 1745-2 décembre 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
février-6 décembre 1661

Cote

17 B 15
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- février-6 décembre 1661
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

26 octobre 1731-10 janvier 1737

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

21 janvier 1701-13 mars 1703

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Forges de Grandvillars.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

16 avril 1692-2 avril 1693

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

16 février 1683-31 janvier 1684

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

8 janvier 1700-9 décembre 1700

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

9 mai 1726-8 décembre 1727

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Morvillars, vue générale.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

1901-1920

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1911

Date

Cote

Contexte : Listes nominatives de recensement de population

Producteur :

13 août 1698-18 décembre 1699

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Morvillars (Territoire de Belfort), le pont sur l'Allaine, le château Louis Viellard.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

1851

Date

Cote

Contexte : Listes nominatives de recensement de population

Producteur :

7 février 1634

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Enfants assistés, aliénés (1845-1881). Secours à indigents (1876-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

4 mai 1745-2 décembre 1746

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

février-6 décembre 1661