Morvillars (Territoire de Belfort, France)

1
26 octobre 1731-10 janvier 1737

Cote

17 B 131
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 26 octobre 1731-10 janvier 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
2
Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

1871-1930

Cote

2 O 72/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, entretien, ameublement.
3
21 janvier 1701-13 mars 1703

Cote

17 B 36
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 21 janvier 1701-13 mars 1703
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Forges de Grandvillars.

Date

1690-1780

Cote

17 B 155
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Forges de Grandvillars.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- SYNDICATS DE COMMUNES
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
6
16 avril 1692-2 avril 1693

Cote

17 B 124
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 16 avril 1692-2 avril 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

Cote

17 B 10
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
16 février 1683-31 janvier 1684

Cote

17 B 113
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences extraordinaires.
- 16 février 1683-31 janvier 1684
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
8 janvier 1700-9 décembre 1700

Cote

17 B 35
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 8 janvier 1700-9 décembre 1700
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
9 mai 1726-8 décembre 1727

Cote

17 B 51
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 9 mai 1726-8 décembre 1727
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

26 octobre 1731-10 janvier 1737

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

21 janvier 1701-13 mars 1703

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Forges de Grandvillars.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

16 avril 1692-2 avril 1693

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

16 février 1683-31 janvier 1684

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

8 janvier 1700-9 décembre 1700

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

9 mai 1726-8 décembre 1727

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :