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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune de Moval (2 feuilles).

2 medias

Commune de Moval (2 feuilles).
Cote
3 P 95
 Date
1827
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Moval (2 feuilles).
Résultat n°2

Commune de Moval
Cote
3 P 95
 Date
1827
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Moval
Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1326
 Date
1859-1911
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Moval
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°4

Reconstruction d'un aqueduc : rapport, procès verbal d'adjudication, métré définitif, état des travaux exécutés.
Cote
3 O 1325
 Date
1849-1851
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Moval
  • Reconstruction d'un aqueduc : rapport, procès verbal...
Résultat n°5

Emprunts (1920). Rentes (1837-1935). Impositions (1871-1921). Subventions (1912-1930). Crédits supplémentaires (1875-1940). Comptabilité diverse (1888-1934).
Cote
2 O 73/13
 Date
1837-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Finances communales
  • Emprunts (1920). Rentes (1837-1935). Impositions (1871-1921)....
Résultat n°6

          1900-1940
Cote
2 O 73/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1900-1940
Résultat n°7

          1814-1900
Cote
2 O 73/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1814-1900
Résultat n°8

Agriculture, achat de poison pour destruction de nuisibles (1906-1923). Ateliers publics de distillation,  désignation des locaux (1922-1925).
Cote
2 O 73/10
 Date
1906-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat de poison pour destruction de nuisibles...
Résultat n°9

Ouvrages militaires, cession de terrain au génie militaire, ouverture d’une ligne, dégâts commis (1888-1912). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dons aux mobilisés, souscription à l’emprunt (1915-1918). Guerre de 1939-1945, réquisitions de logement (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1893).
Cote
2 O 73/9
 Date
1871-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, cession de terrain au génie militaire,...
Résultat n°10

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1929-1933). Enfants assistés (1913, 1919). Secours à indigents (1887-1934). Familles nombreuses (1929-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1918-1930).
Cote
2 O 73/8
 Date
1887-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
Résultat n°11

Voie publique, enlèvement des neiges, pose de panneaux de limitation de vitesse (1885-1896). Renseignements concernant des autorisations de recouvrir les maisons de chaume (1895-1896).
Cote
2 O 73/7
 Date
1885-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges, pose de panneaux...
Résultat n°12

Fonctionnement, fourniture, chauffage, congés mobiles, crédits mobilier (1873-1925). Bibliothèque, achat de livres (1925). Cours d’adultes, création (1926-1940). Caisse des écoles, création, subventions (1884-1932). Fêtes, délivrance de branchage pour la fête-Dieu (1886), achat de matériel d’illumination (1921).
Cote
2 O 73/6
 Date
1873 -1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, fourniture, chauffage, congés mobiles,...
Résultat n°13

Electricité, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp, emprunt, éclairage des rues (1912-1939). Assainissement, curage des fossés (1886). Chemins de fer, expropriation de terrains (1876, 1925).
Cote
2 O 73/5
 Date
1876-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Travaux et transports
  • Electricité, traité avec la Société des Houillères...
Résultat n°14

Aliénation (1811-1897). Gestion, entretien et mise en valeur (1847, 1861), location (1807-1933). Carrières (an XI). Chasse (1875-1931). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1886). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1917-1929). 
Cote
2 O 73/4
 Date
An XI-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Terrains communaux
  • Aliénation (1811-1897). Gestion, entretien et mise...
Résultat n°15

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1910-1933). Mairie, location, entretien (1840-1936). Ecole, achat de terrain, construction, entretien, réparations, construction d’un jardin pour l’instituteur (1839-1923). Lavoir, construction (1879-1888). Fontaines, réparations (1850-1919). Croix, remplacement (1901-1902).
Cote
2 O 73/3
 Date
1839-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1910-1933)....
Résultat n°16

Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929) ; réunions, contestation, autorisation de réunion, rattachement de Moval à Meroux (an IX-1907). Elections, révision des listes, plainte du maire (1883-1888). Archives, reliure, abonnement à diverses revues, classement (1890-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1872-1931).
Cote
2 O 73/2
 Date
An IX-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil...
Résultat n°17

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1889-1926). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1931). Garde champêtre, nomination, traitement (1872-1896). Taupier, traitement (1853-1919). Sonneur, traitement (1912). Appariteur, traitement (1889). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1872-1884). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1886-1915). Gérant du téléphone, traitement (1910). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1872-1928). Cantonnier, indemnités, demande de report d’âge de la retraite (1912, 1922). Curé, traitement (1875). Notaires et avoués, experts, indemnités (1903-1920). Recensement de la population, réévaluations foncières (1886-1939). Médecin vaccinateur, traitement (1904, 1906). Sœurs garde-malades, indemnités, secours (1924-1926). Fossoyeur, indemnités (1922). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement (1887, 1894).
Cote
2 O 73/1
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  MOVAL
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°18

Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).
Cote
1 O 37
 Date
1832-1938
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Résultat n°19
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

28 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Cote
5 Mi 129
 Date
1788-1789
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France), Leupe (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • VEZELOIS
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Résultat n°20
1936

6 medias

1936
Cote
6 M 198/20
 Date
1936
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1936
Résultat n°21
1931

6 medias

1931
Cote
6 M 198/19
 Date
1931
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1931
Résultat n°22
1926

6 medias

1926
Cote
6 M 198/18
 Date
1926
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1926
Résultat n°23
1921

6 medias

1921
Cote
6 M 198/17
 Date
1921
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1921
Résultat n°24
1911

6 medias

1911
Cote
6 M 198/16
 Date
1911
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1911
Résultat n°25
1906

6 medias

1906
Cote
6 M 198/15
 Date
1906
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1906
Résultat n°26
1901

6 medias

1901
Cote
6 M 198/14
 Date
1901
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1901
Résultat n°27
1896

6 medias

1896
Cote
6 M 198/13
 Date
1896
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1896
Résultat n°28
1891

6 medias

1891
Cote
6 M 198/12
 Date
1891
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1891
Résultat n°29
1886

7 medias

1886
Cote
6 M 198/11
 Date
1886
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1886
Résultat n°30
1881

7 medias

1881
Cote
6 M 198/10
 Date
1881
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1881
Résultat n°31
1876

7 medias

1876
Cote
6 M 198/9
 Date
1876
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1876
Résultat n°32
1872

8 medias

1872
Cote
6 M 198/8
 Date
1872
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1872
Résultat n°33
1866

7 medias

1866
Cote
6 M 198/7
 Date
1866
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1866
Résultat n°34
1861

7 medias

1861
Cote
6 M 198/6
 Date
1861
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1861
Résultat n°35
1856

8 medias

1856
Cote
6 M 198/5
 Date
1856
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1856
Résultat n°36
1851

8 medias

1851
Cote
6 M 198/4
 Date
1851
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1851
Résultat n°37
1846

7 medias

1846
Cote
6 M 198/3
 Date
1846
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1846
Résultat n°38
1841

10 medias

1841
Cote
6 M 198/2
 Date
1841
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1841
Résultat n°39
1836

8 medias

1836
Cote
6 M 198/1
 Date
1836
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1836
Résultat n°40

Moval, rue Principale.
Cote
80 Fi 1/76
 Date
1993
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Moval, rue Principale.
Résultat n°41
Moval : minute et mise au net.

2 medias

Moval : minute et mise au net.
Cote
1 C 110
 Date- Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Moval : minute et mise au net.
Résultat n°42

Registre des audiences.
Cote
26 B 1
 Date
1768-1770
 Lieu
Sevenans (Territoire de Belfort, France), Leupe (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 26 B - Seigneurie de Sevenans
  • Registre des audiences.
Résultat n°43

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.
Cote
4 B 276
 Date
1774-1789
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Résultat n°44

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Cote
4 B 275
 Date
1681, 1686-1689
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Résultat n°45

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.
Cote
4 B 274
 Date
1724, 1726
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Résultat n°46

Procès-verbaux de défrichement.
Cote
4 B 273
 Date
1784, 1787
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Procès-verbaux de défrichement.
Résultat n°47

Actes de cautionnement.
Cote
4 B 272
 Date
1734-1790
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Actes de cautionnement.
Résultat n°48

Nominations d’experts et visites.
Cote
4 B 271
 Date
1711-1790
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Nominations d’experts et visites.
Résultat n°49

Police des grains.
Cote
4 B 270
 Date
1771-1790
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Police des grains.
Résultat n°50

Ouvertures de testaments mystiques.
Cote
4 B 269
 Date
1784-1789
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Ouvertures de testaments mystiques.
Résultat n°51

Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Cote
4 B 268
 Date
1781
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Résultat n°52

Etats des amendes.
Cote
4 B 267
 Date
1683, 1691
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etats des amendes.
Résultat n°53

Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775
Cote
4 B 266
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...
Résultat n°54

Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.
Cote
4 B 265
 Date
1776
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...
Résultat n°55

Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.
Cote
4 B 264*
 Date
1747
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...
Résultat n°56

La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.
Cote
4 B 263*
 Date
1781
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...
Résultat n°57

Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.
Cote
4 B 262*
 Date
1600
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...
Résultat n°58

23 janvier1649-16 décembre 1649
Cote
4 B 261
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registres des audiences tenues à Belfort.
  • 23 janvier1649-16 décembre 1649
Résultat n°59

1757-1759
Cote
4 B 260
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registres des saisies réelles.
  • 1757-1759
Résultat n°60

1733-1737
Cote
4 B 259
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registres des saisies réelles.
  • 1733-1737
Résultat n°61

janvier 1757-4 juillet 1759
Cote
4 B 259
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
  • janvier 1757-4 juillet 1759
Résultat n°62

19 janvier 1677-30 mars 1678
Cote
4 B 258
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registres des témoignages et enquêtes.
  • 19 janvier 1677-30 mars 1678
Résultat n°63

Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.
Cote
4 B 257
 Date
1685
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Délibération prise par les officiers de la seigneurie...
Résultat n°64

Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.
Cote
4 B 256
 Date
s.d., [XVIIe siècle]
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.
Résultat n°65

Prééminence des greffes.
Cote
4 B 255
 Date
1734-1752
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Prééminence des greffes.
Résultat n°66

Tabellionné.
Cote
4 B 254
 Date
1691-1788
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Tabellionné.
Résultat n°67

1785-1789
Cote
4 B 253
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Impositions royales.
  • 1785-1789
Résultat n°68

1773-1784
Cote
4 B 252
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Impositions royales.
  • 1773-1784
Résultat n°69

1771-1772
Cote
4 B 251
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Impositions royales.
  • 1771-1772
Résultat n°70

Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.
Cote
4 B 250
 Date
1770-1789
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.
Résultat n°71

Registre des quittances des Juifs.
Cote
4 B 249
 Date
1778-1782
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registre des quittances des Juifs.
Résultat n°72

Procès-verbaux de rébellion.
Cote
4 B 248
 Date
1729, 1786
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Procès-verbaux de rébellion.
Résultat n°73

Certificat de vie.
Cote
4 B 247
 Date
1738
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Certificat de vie.
Résultat n°74

Actes de voyage.
Cote
4 B 246
 Date
1780-1786
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Actes de voyage.
Résultat n°75

Rapports de gardes.
Cote
4 B 245
 Date
1755-1781
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Rapports de gardes.
Résultat n°76

Rapports du chirurgien et levées de cadavres.
Cote
4 B 244
 Date
1728-1790
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Rapports du chirurgien et levées de cadavres.
Résultat n°77

Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.
Cote
4 B 243
 Date
1777
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.
Résultat n°78

Etat des titres de la fabrique de Châtenois.
Cote
4 B 242
 Date
1772
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etat des titres de la fabrique de Châtenois.
Résultat n°79

Etat des titres de la chapelle saint Nicolas de Brasse.
Cote
4 B 241
 Date
1747
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etat des titres de la chapelle saint Nicolas de Brasse.
Résultat n°80

Dommages causés par les intempéries.
Cote
4 B 240
 Date
1729-1750
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Dommages causés par les intempéries.