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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret, arrêtés, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1924). Dons et legs, attributions : quittances (1933). Traitement du receveur : décompte (1939). Budgets (1911-1937).
Cote
2 X 54
 Date
1910-1939
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Pérouse (6 feuilles).

6 medias

Commune de Pérouse (6 feuilles).
Cote
3 P 98
 Date
1827
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Pérouse (6 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Perouse
Cote
3 P 98
 Date
1827
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Perouse
Résultat n°4

Pérouse, legs Ménétré.
Cote
4 O 35
 Date
1908
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Pérouse, legs Ménétré.
Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1499
 Date
1843-1939
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Pérouse
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°6

Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, croquis.
Cote
3 O 1498
 Date
1846
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Pérouse
  • Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance,...
Résultat n°7

Adoucissement de la pente de la Haute-Taille : rapports, plans, profils, décomptes.
Cote
3 O 1497
 Date
1844-1854
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Pérouse
  • Adoucissement de la pente de la Haute-Taille : rapports,...
Résultat n°8

Modifications de l'alignement : rapports, correspondance, états des propriétés à acquérir, plans.
Cote
3 O 1496
 Date
1845-1930
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Pérouse
  • Modifications de l'alignement : rapports, correspondance,...
Résultat n°9

Acquisition de terrains : actes d'acquisition, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.
Cote
3 O 1495
 Date
1843-1847
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Pérouse
  • Acquisition de terrains : actes d'acquisition, extraits...
Résultat n°10

Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924). Impositions (1847-1906). Subventions (1878-1938). Crédits supplémentaires (1891-1940). Comptabilité diverse (1816-1934).
Cote
2 O 76/29
 Date
1816-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924)....
Résultat n°11

        1900-1940
Cote
2 O 76/28
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°12

        1814-1900
Cote
2 O 76/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1899, 1936). Elevage, entretien du taureau, amélioration des races, subvention pour mortalité d’animaux (1853-1906). Culture, interdiction de cultiver du tabac (1866). Bascules, emplacement, tarifs (1898-1933). Ateliers de distillation, locaux (1920-1935). Forges de Belfort, bail des eaux de la fontaine (1819).
Cote
2 O 76/26
 Date
1819-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1899,...
Résultat n°14

Administration militaire, tombes militaires, dégâts (1877-1939). Ouvrages militaires, expropriations et achat de terrains, construction d’une ligne électrique (1827-1937). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages, sauf-conduits, emprunts (1914-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939-1940). Indemnités diverses, assistance aux militaires (1878-1925). Sapeurs pompiers, habillement, crédits pour lutte contre l’incendie (1847-1938).
Cote
2 O 76/25
 Date
1827-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Affaires militaires
  • Administration militaire, tombes militaires, dégâts...
Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1899-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1848-1932). Secours à indigents (1848-1922). Familles nombreuses (1917-1919). Ateliers de charité (1847-1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1928).
Cote
2 O 76/24
 Date
1847-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
Résultat n°16

Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’un café, réglementation, autorisation d’ouverture (1839-1921). Voie publique, pose de panneaux de circulation et stationnement, enlèvement d’ordures, achat d’un traîneau pour l’enlèvement des neiges (1875-1939). Plaintes contre la non-délivrance d’un certificat de bonne vie et mœurs (1938). Transport de corps, achat d’un corbillard, tarif des transports (1911, 1920).
Cote
2 O 76/23
 Date
1833-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics,...
Résultat n°17

Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier, congés mobiles, rétribution scolaire (1875-1922). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1879-1892). Cours d’adultes, création (1921-1938). Caisse des écoles, subventions (1916-1920). Commission scolaire, délibérations (1888). Sport, achat de carabines et de matériel de tir (1912). Fête Dieu, demande de branchages (1874-1887). Fêtes nationales, subventions (1884-1921). Fête patronale, adjudications (1847-1937).
Cote
2 O 76/22
 Date
1847-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier,...
Résultat n°18

Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            
Cote
2 O 76/21
 Date
1910-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Travaux et transports
  • Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier,...
Résultat n°19

Electrification de la commune, traitée avec la Société du Refrain, éclairage de rues, cahier des charges.
Cote
2 O 76/20
 Date
1924-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Travaux et transports
  • Electrification de la commune, traitée avec la Société...
Résultat n°20

Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir, captage d’une source, emprunt, analyse d’eau, électrification de la station de pompage.  
Cote
2 O 76/19
 Date
1929-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Travaux et transports
  • Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir,...
Résultat n°21

Gestion, entretien (1861, 1886). Location (1846-1934). Carrières, location (1825-1883). Chasse, adjudications (1847-1940). Vaine pâture, règlement, contestation (1834-1891). Adjudications diverses (1848-1920). Cours d’eau - fossés – étangs, curage, entretien (1834-1927).
Cote
2 O 76/18
 Date
1825-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Terrains communaux
  • Gestion, entretien (1861, 1886). Location (1846-1934)....
Résultat n°22

Aliénation.
Cote
2 O 76/17
 Date
1832-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°23

Acquisition.
Cote
2 O 76/16
 Date
1930-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°24

Délimitation.
Cote
2 O 76/15
 Date
1860
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
Résultat n°25

Maison menaçant ruine, vente.
Cote
2 O 76/14
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Maison menaçant ruine, vente.
Résultat n°26

Croix de mission, paiement des projets effectués.
Cote
2 O 76/13
 Date
1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Croix de mission, paiement des projets effectués.
Résultat n°27

Cimetière, construction, réparation des murs de clôture, déplacement, construction d’un nouveau cimetière, concessions.                 
Cote
2 O 76/12
 Date
1886-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, construction, réparation des murs de clôture,...
Résultat n°28

Maison du berger, aliénation.
Cote
2 O 76/11
 Date
1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Maison du berger, aliénation.
Résultat n°29

Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.
Cote
2 O 76/10
 Date
1866-1892
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...
Résultat n°30

Corps de garde, réparations, éclairage, chauffage.
Cote
2 O 76/9
 Date
1833-1848
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, réparations, éclairage, chauffage.
Résultat n°31

Bascule, construction, réparations, entretien.
Cote
2 O 76/8
 Date
1898-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, construction, réparations, entretien.
Résultat n°32

Monument aux morts de la guerre de 1870-1871 , inauguration, entretien (1896-1920) ; de la guerre de 1914-1918, construction, entretien (1920-1921).
Cote
2 O 76/7
 Date
1896-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts de la guerre de 1870-1871 , inauguration,...
Résultat n°33

Presbytère, construction, réparation, entretien, achat et clôture du jardin pour le curé, mobilier, location.                                           
Cote
2 O 76/6
 Date
1832-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, construction, réparation, entretien, achat...
Résultat n°34

Eglise, construction du clocher, réparation, entretien, refonte des cloches, achat de mobilier.                                                                       
Cote
2 O 76/5
 Date
1820-1892
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, construction du clocher, réparation, entretien,...
Résultat n°35

Lavoir, puits, fontaines, construction, réparation, entretien, contestation de particuliers, pavage.
Cote
2 O 76/4
 Date
1832-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, puits, fontaines, construction, réparation,...
Résultat n°36

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).
Cote
2 O 76/3
 Date
An XI-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°37

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Archives, entretien, reliure, abonnement à divers périodiques (1886-1939). Procès, dommages et intérêts (1834-1887). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1848-1939).
Cote
2 O 76/2
 Date
1848-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1938)....
Résultat n°38

Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1848-1939). Percepteur, indemnités (1882). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, frais d’habilement, don de bois (1848-1921). Taupier, traitement, indemnités (1875-1937). Service de la bascule, traitement (1898, 1919). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement et déménagement (1848-1936). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1910-1920). Bibliothécaire, traitement (1880). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1904-1927). Garde forestier, traitement, don de bois (1871-1920). Curé, traitement, plainte du maire (1847-1892). Avocat, architecte, arpenteur, indemnités (1891-1940). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847-1906). Sage-femme, indemnités (1911). Vétérinaire – boucher – gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1910-1912). Fossoyeur – conducteur de corbillard, traitement (1920). Ramoneur, traitement (1929). Balayeur, traitement (1915-1918). Remontage et entretien de l’horloge (1913). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1890-1939).
Cote
2 O 76/1
 Date
1847-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°39
Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

2 lots 61 medias

Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792
Cote
5 Mi 99
 Date
1775-1792
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • PEROUSE
  • Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792
Résultat n°40

Pérouse, délimitation partielle.
Cote
7 M 843
 Date
1839
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Pérouse, délimitation partielle.