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392 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret, arrêtés, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1924). Dons et legs, attributions : quittances (1933). Traitement du receveur : décompte (1939). Budgets (1911-1937).

Date

1910-1939

Cote

2 X 54

Résultat n°2
Commune de Pérouse (6 feuilles).

6 medias

Commune de Pérouse (6 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 98

Résultat n°3

Commune de Perouse

Date

1827

Cote

3 P 98

Résultat n°4

Pérouse, legs Ménétré.

Date

1908

Cote

4 O 35

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1843-1939

Cote

3 O 1499

Résultat n°6

Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, croquis.

Date

1846

Cote

3 O 1498

Résultat n°7

Adoucissement de la pente de la Haute-Taille : rapports, plans, profils, décomptes.

Date

1844-1854

Cote

3 O 1497

Résultat n°8

Modifications de l'alignement : rapports, correspondance, états des propriétés à acquérir, plans.

Date

1845-1930

Cote

3 O 1496

Résultat n°9

Acquisition de terrains : actes d'acquisition, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.

Date

1843-1847

Cote

3 O 1495

Résultat n°10

Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924). Impositions (1847-1906). Subventions (1878-1938). Crédits supplémentaires (1891-1940). Comptabilité diverse (1816-1934).

Date

1816-1940

Cote

2 O 76/29

Résultat n°11

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 76/28

Résultat n°12

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 76/27

Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1899, 1936). Elevage, entretien du taureau, amélioration des races, subvention pour mortalité d’animaux (1853-1906). Culture, interdiction de cultiver du tabac (1866). Bascules, emplacement, tarifs (1898-1933). Ateliers de distillation, locaux (1920-1935). Forges de Belfort, bail des eaux de la fontaine (1819).

Date

1819-1936

Cote

2 O 76/26

Résultat n°14

Administration militaire, tombes militaires, dégâts (1877-1939). Ouvrages militaires, expropriations et achat de terrains, construction d’une ligne électrique (1827-1937). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages, sauf-conduits, emprunts (1914-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939-1940). Indemnités diverses, assistance aux militaires (1878-1925). Sapeurs pompiers, habillement, crédits pour lutte contre l’incendie (1847-1938).

Date

1827-1940

Cote

2 O 76/25

Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1899-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1848-1932). Secours à indigents (1848-1922). Familles nombreuses (1917-1919). Ateliers de charité (1847-1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1928).

Date

1847-1939

Cote

2 O 76/24

Résultat n°16

Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’un café, réglementation, autorisation d’ouverture (1839-1921). Voie publique, pose de panneaux de circulation et stationnement, enlèvement d’ordures, achat d’un traîneau pour l’enlèvement des neiges (1875-1939). Plaintes contre la non-délivrance d’un certificat de bonne vie et mœurs (1938). Transport de corps, achat d’un corbillard, tarif des transports (1911, 1920).

Date

1833-1939

Cote

2 O 76/23

Résultat n°17

Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier, congés mobiles, rétribution scolaire (1875-1922). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1879-1892). Cours d’adultes, création (1921-1938). Caisse des écoles, subventions (1916-1920). Commission scolaire, délibérations (1888). Sport, achat de carabines et de matériel de tir (1912). Fête Dieu, demande de branchages (1874-1887). Fêtes nationales, subventions (1884-1921). Fête patronale, adjudications (1847-1937).

Date

1847-1937

Cote

2 O 76/22

Résultat n°18

Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

Date

1910-1934

Cote

2 O 76/21

Résultat n°19

Electrification de la commune, traitée avec la Société du Refrain, éclairage de rues, cahier des charges.

Date

1924-1934

Cote

2 O 76/20

Résultat n°20

Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir, captage d’une source, emprunt, analyse d’eau, électrification de la station de pompage.  

Date

1929-1934

Cote

2 O 76/19