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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret, arrêtés, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1924). Dons et legs, attributions : quittances (1933). Traitement du receveur : décompte (1939). Budgets (1911-1937).

    Date

    1910-1939

    Cote

    2 X 54

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Pérouse (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Pérouse (6 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 98

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Pérouse (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Perouse

    Date

    1827

    Cote

    3 P 98

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Perouse

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Pérouse, legs Ménétré.

    Date

    1908

    Cote

    4 O 35

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Pérouse, legs Ménétré.
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1843-1939

    Cote

    3 O 1499

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, croquis.

    Date

    1846

    Cote

    3 O 1498

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Adoucissement de la pente de la Haute-Taille : rapports, plans, profils, décomptes.

    Date

    1844-1854

    Cote

    3 O 1497

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Adoucissement de la pente de la Haute-Taille : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Modifications de l'alignement : rapports, correspondance, états des propriétés à acquérir, plans.

    Date

    1845-1930

    Cote

    3 O 1496

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Modifications de l'alignement : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Acquisition de terrains : actes d'acquisition, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1843-1847

    Cote

    3 O 1495

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Acquisition de terrains : actes d'acquisition, extraits...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924). Impositions (1847-1906). Subventions (1878-1938). Crédits supplémentaires (1891-1940). Comptabilité diverse (1816-1934).

    Date

    1816-1940

    Cote

    2 O 76/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924)....
  11. Résultat n°11

            1900-1940

    Cote

    2 O 76/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  12. Résultat n°12

            1814-1900

    Cote

    2 O 76/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  13. Résultat n°13

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1899, 1936). Elevage, entretien du taureau, amélioration des races, subvention pour mortalité d’animaux (1853-1906). Culture, interdiction de cultiver du tabac (1866). Bascules, emplacement, tarifs (1898-1933). Ateliers de distillation, locaux (1920-1935). Forges de Belfort, bail des eaux de la fontaine (1819).

    Date

    1819-1936

    Cote

    2 O 76/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1899,...
  14. Résultat n°14

    Administration militaire, tombes militaires, dégâts (1877-1939). Ouvrages militaires, expropriations et achat de terrains, construction d’une ligne électrique (1827-1937). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages, sauf-conduits, emprunts (1914-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939-1940). Indemnités diverses, assistance aux militaires (1878-1925). Sapeurs pompiers, habillement, crédits pour lutte contre l’incendie (1847-1938).

    Date

    1827-1940

    Cote

    2 O 76/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, tombes militaires, dégâts...
  15. Résultat n°15

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1899-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1848-1932). Secours à indigents (1848-1922). Familles nombreuses (1917-1919). Ateliers de charité (1847-1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1928).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 76/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
  16. Résultat n°16

    Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’un café, réglementation, autorisation d’ouverture (1839-1921). Voie publique, pose de panneaux de circulation et stationnement, enlèvement d’ordures, achat d’un traîneau pour l’enlèvement des neiges (1875-1939). Plaintes contre la non-délivrance d’un certificat de bonne vie et mœurs (1938). Transport de corps, achat d’un corbillard, tarif des transports (1911, 1920).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 76/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics,...
  17. Résultat n°17

    Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier, congés mobiles, rétribution scolaire (1875-1922). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1879-1892). Cours d’adultes, création (1921-1938). Caisse des écoles, subventions (1916-1920). Commission scolaire, délibérations (1888). Sport, achat de carabines et de matériel de tir (1912). Fête Dieu, demande de branchages (1874-1887). Fêtes nationales, subventions (1884-1921). Fête patronale, adjudications (1847-1937).

    Date

    1847-1937

    Cote

    2 O 76/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier,...
  18. Résultat n°18

    Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

    Date

    1910-1934

    Cote

    2 O 76/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier,...
  19. Résultat n°19

    Electrification de la commune, traitée avec la Société du Refrain, éclairage de rues, cahier des charges.

    Date

    1924-1934

    Cote

    2 O 76/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune, traitée avec la Société...
  20. Résultat n°20

    Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir, captage d’une source, emprunt, analyse d’eau, électrification de la station de pompage.  

    Date

    1929-1934

    Cote

    2 O 76/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir,...
  21. Résultat n°21

    Gestion, entretien (1861, 1886). Location (1846-1934). Carrières, location (1825-1883). Chasse, adjudications (1847-1940). Vaine pâture, règlement, contestation (1834-1891). Adjudications diverses (1848-1920). Cours d’eau - fossés – étangs, curage, entretien (1834-1927).

    Date

    1825-1940

    Cote

    2 O 76/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien (1861, 1886). Location (1846-1934)....
  22. Résultat n°22

    Aliénation.

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 76/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  23. Résultat n°23

    Acquisition.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 76/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.
  24. Résultat n°24

    Délimitation.

    Date

    1860

    Cote

    2 O 76/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Terrains communaux
    • Délimitation.
  25. Résultat n°25

    Maison menaçant ruine, vente.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 76/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Maison menaçant ruine, vente.
  26. Résultat n°26

    Croix de mission, paiement des projets effectués.

    Date

    1880

    Cote

    2 O 76/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Croix de mission, paiement des projets effectués.
  27. Résultat n°27

    Cimetière, construction, réparation des murs de clôture, déplacement, construction d’un nouveau cimetière, concessions.                 

    Date

    1886-1931

    Cote

    2 O 76/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction, réparation des murs de clôture,...
  28. Résultat n°28

    Maison du berger, aliénation.

    Date

    1880

    Cote

    2 O 76/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Maison du berger, aliénation.
  29. Résultat n°29

    Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

    Date

    1866-1892

    Cote

    2 O 76/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...
  30. Résultat n°30

    Corps de garde, réparations, éclairage, chauffage.

    Date

    1833-1848

    Cote

    2 O 76/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, réparations, éclairage, chauffage.
  31. Résultat n°31

    Bascule, construction, réparations, entretien.

    Date

    1898-1926

    Cote

    2 O 76/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction, réparations, entretien.
  32. Résultat n°32

    Monument aux morts de la guerre de 1870-1871 , inauguration, entretien (1896-1920) ; de la guerre de 1914-1918, construction, entretien (1920-1921).

    Date

    1896-1921

    Cote

    2 O 76/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts de la guerre de 1870-1871 , inauguration,...
  33. Résultat n°33

    Presbytère, construction, réparation, entretien, achat et clôture du jardin pour le curé, mobilier, location.                                           

    Date

    1832-1940

    Cote

    2 O 76/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparation, entretien, achat...
  34. Résultat n°34

    Eglise, construction du clocher, réparation, entretien, refonte des cloches, achat de mobilier.                                                                       

    Date

    1820-1892

    Cote

    2 O 76/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, construction du clocher, réparation, entretien,...
  35. Résultat n°35

    Lavoir, puits, fontaines, construction, réparation, entretien, contestation de particuliers, pavage.

    Date

    1832-1921

    Cote

    2 O 76/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, puits, fontaines, construction, réparation,...
  36. Résultat n°36

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).

    Date

    An XI-1935

    Cote

    2 O 76/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  37. Résultat n°37

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Archives, entretien, reliure, abonnement à divers périodiques (1886-1939). Procès, dommages et intérêts (1834-1887). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1848-1939).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2 O 76/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1938)....
  38. Résultat n°38

    Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1848-1939). Percepteur, indemnités (1882). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, frais d’habilement, don de bois (1848-1921). Taupier, traitement, indemnités (1875-1937). Service de la bascule, traitement (1898, 1919). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement et déménagement (1848-1936). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1910-1920). Bibliothécaire, traitement (1880). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1904-1927). Garde forestier, traitement, don de bois (1871-1920). Curé, traitement, plainte du maire (1847-1892). Avocat, architecte, arpenteur, indemnités (1891-1940). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847-1906). Sage-femme, indemnités (1911). Vétérinaire – boucher – gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1910-1912). Fossoyeur – conducteur de corbillard, traitement (1920). Ramoneur, traitement (1929). Balayeur, traitement (1915-1918). Remontage et entretien de l’horloge (1913). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1890-1939).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 76/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie,...
  39. Résultat n°39
    Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

    2 lots 61 medias

    Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

    Date

    1775-1792

    Cote

    5 Mi 99

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PEROUSE
    • Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

    Producteur :

    Communes

  40. Résultat n°40

    Pérouse, délimitation partielle.

    Date

    1839

    Cote

    7 M 843

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Pérouse, délimitation partielle.