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392 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret, arrêtés, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1924). Dons et legs, attributions : quittances (1933). Traitement du receveur : décompte (1939). Budgets (1911-1937).

Date

1910-1939

Cote

2 X 54

Résultat n°2
Commune de Pérouse (6 feuilles).

6 medias

Commune de Pérouse (6 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 98

Résultat n°3

Commune de Perouse

Date

1827

Cote

3 P 98

Résultat n°4

Pérouse, legs Ménétré.

Date

1908

Cote

4 O 35

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1843-1939

Cote

3 O 1499

Résultat n°6

Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, croquis.

Date

1846

Cote

3 O 1498

Résultat n°7

Adoucissement de la pente de la Haute-Taille : rapports, plans, profils, décomptes.

Date

1844-1854

Cote

3 O 1497

Résultat n°8

Modifications de l'alignement : rapports, correspondance, états des propriétés à acquérir, plans.

Date

1845-1930

Cote

3 O 1496

Résultat n°9

Acquisition de terrains : actes d'acquisition, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.

Date

1843-1847

Cote

3 O 1495

Résultat n°10

Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924). Impositions (1847-1906). Subventions (1878-1938). Crédits supplémentaires (1891-1940). Comptabilité diverse (1816-1934).

Date

1816-1940

Cote

2 O 76/29

Résultat n°11

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 76/28

Résultat n°12

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 76/27

Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1899, 1936). Elevage, entretien du taureau, amélioration des races, subvention pour mortalité d’animaux (1853-1906). Culture, interdiction de cultiver du tabac (1866). Bascules, emplacement, tarifs (1898-1933). Ateliers de distillation, locaux (1920-1935). Forges de Belfort, bail des eaux de la fontaine (1819).

Date

1819-1936

Cote

2 O 76/26

Résultat n°14

Administration militaire, tombes militaires, dégâts (1877-1939). Ouvrages militaires, expropriations et achat de terrains, construction d’une ligne électrique (1827-1937). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages, sauf-conduits, emprunts (1914-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939-1940). Indemnités diverses, assistance aux militaires (1878-1925). Sapeurs pompiers, habillement, crédits pour lutte contre l’incendie (1847-1938).

Date

1827-1940

Cote

2 O 76/25

Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1899-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1848-1932). Secours à indigents (1848-1922). Familles nombreuses (1917-1919). Ateliers de charité (1847-1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1928).

Date

1847-1939

Cote

2 O 76/24

Résultat n°16

Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’un café, réglementation, autorisation d’ouverture (1839-1921). Voie publique, pose de panneaux de circulation et stationnement, enlèvement d’ordures, achat d’un traîneau pour l’enlèvement des neiges (1875-1939). Plaintes contre la non-délivrance d’un certificat de bonne vie et mœurs (1938). Transport de corps, achat d’un corbillard, tarif des transports (1911, 1920).

Date

1833-1939

Cote

2 O 76/23

Résultat n°17

Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier, congés mobiles, rétribution scolaire (1875-1922). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1879-1892). Cours d’adultes, création (1921-1938). Caisse des écoles, subventions (1916-1920). Commission scolaire, délibérations (1888). Sport, achat de carabines et de matériel de tir (1912). Fête Dieu, demande de branchages (1874-1887). Fêtes nationales, subventions (1884-1921). Fête patronale, adjudications (1847-1937).

Date

1847-1937

Cote

2 O 76/22

Résultat n°18

Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

Date

1910-1934

Cote

2 O 76/21

Résultat n°19

Electrification de la commune, traitée avec la Société du Refrain, éclairage de rues, cahier des charges.

Date

1924-1934

Cote

2 O 76/20

Résultat n°20

Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir, captage d’une source, emprunt, analyse d’eau, électrification de la station de pompage.  

Date

1929-1934

Cote

2 O 76/19

Résultat n°21

Gestion, entretien (1861, 1886). Location (1846-1934). Carrières, location (1825-1883). Chasse, adjudications (1847-1940). Vaine pâture, règlement, contestation (1834-1891). Adjudications diverses (1848-1920). Cours d’eau - fossés – étangs, curage, entretien (1834-1927).

Date

1825-1940

Cote

2 O 76/18

Résultat n°22

Aliénation.

Date

1832-1939

Cote

2 O 76/17

Résultat n°23

Acquisition.

Date

1930-1931

Cote

2 O 76/16

Résultat n°24

Délimitation.

Date

1860

Cote

2 O 76/15

Résultat n°25

Maison menaçant ruine, vente.

Date

1879

Cote

2 O 76/14

Résultat n°26

Croix de mission, paiement des projets effectués.

Date

1880

Cote

2 O 76/13

Résultat n°27

Cimetière, construction, réparation des murs de clôture, déplacement, construction d’un nouveau cimetière, concessions.                 

Date

1886-1931

Cote

2 O 76/12

Résultat n°28

Maison du berger, aliénation.

Date

1880

Cote

2 O 76/11

Résultat n°29

Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

Date

1866-1892

Cote

2 O 76/10

Résultat n°30

Corps de garde, réparations, éclairage, chauffage.

Date

1833-1848

Cote

2 O 76/9

Résultat n°31

Bascule, construction, réparations, entretien.

Date

1898-1926

Cote

2 O 76/8

Résultat n°32

Monument aux morts de la guerre de 1870-1871 , inauguration, entretien (1896-1920) ; de la guerre de 1914-1918, construction, entretien (1920-1921).

Date

1896-1921

Cote

2 O 76/7

Résultat n°33

Presbytère, construction, réparation, entretien, achat et clôture du jardin pour le curé, mobilier, location.                                           

Date

1832-1940

Cote

2 O 76/6

Résultat n°34

Eglise, construction du clocher, réparation, entretien, refonte des cloches, achat de mobilier.                                                                       

Date

1820-1892

Cote

2 O 76/5

Résultat n°35

Lavoir, puits, fontaines, construction, réparation, entretien, contestation de particuliers, pavage.

Date

1832-1921

Cote

2 O 76/4

Résultat n°36

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).

Date

An XI-1935

Cote

2 O 76/3

Résultat n°37

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Archives, entretien, reliure, abonnement à divers périodiques (1886-1939). Procès, dommages et intérêts (1834-1887). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1848-1939).

Date

1848-1939

Cote

2 O 76/2

Résultat n°38

Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1848-1939). Percepteur, indemnités (1882). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, frais d’habilement, don de bois (1848-1921). Taupier, traitement, indemnités (1875-1937). Service de la bascule, traitement (1898, 1919). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement et déménagement (1848-1936). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1910-1920). Bibliothécaire, traitement (1880). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1904-1927). Garde forestier, traitement, don de bois (1871-1920). Curé, traitement, plainte du maire (1847-1892). Avocat, architecte, arpenteur, indemnités (1891-1940). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847-1906). Sage-femme, indemnités (1911). Vétérinaire – boucher – gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1910-1912). Fossoyeur – conducteur de corbillard, traitement (1920). Ramoneur, traitement (1929). Balayeur, traitement (1915-1918). Remontage et entretien de l’horloge (1913). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1890-1939).

Date

1847-1940

Cote

2 O 76/1

Résultat n°39
Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

2 lots 61 medias

Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

Date

1775-1792

Cote

5 Mi 99

Résultat n°40

Pérouse, délimitation partielle.

Date

1839

Cote

7 M 843