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526 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret, arrêtés, délibérations, relevé des biens attribués, correspondance (1910-1911). Dons et legs, obligation Muller : acte notarié (1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 55

Résultat n°2

Commune de Petit-Croix

Date

1831

Cote

3 P 99

Résultat n°3
Commune de Petit-Croix (10 feuilles).

10 medias

Commune de Petit-Croix (10 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 99

Résultat n°4

Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard au profit des pauvres : testament, délibération, budget.

Date

1868.

Cote

4 O 36

Résultat n°5

Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

Date

1826-1935

Cote

3 O 77/5

Résultat n°6

Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

Date

1830-1935

Cote

3 O 77/4

Résultat n°7

Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions (1847-1890). Subventions (1879-1938). Crédits supplémentaires (1871-1938). Comptabilité diverse (An VII-1937).

Date

An VII-1938

Cote

2 O 77/21

Résultat n°8

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 77/20

Résultat n°9

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 77/19

Résultat n°10

Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1923-1935

Cote

2 O 77/18

Résultat n°11

Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers (1937).

Date

1872-1874, 1939

Cote

2 O 77/17

Résultat n°12

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1861-1938). Enfants assistés (1861-1932). Secours à indigents (1845-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1934).

Date

1861-1938

Cote

2 O 77/16

Résultat n°13

Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie (1875-1925). Demande d’autorisation de transport de dynamite (1895).

Date

1875-1939

Cote

2 O 77/15

Résultat n°14

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, congés mobiles (1847-1936). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, création (1930). Fêtes « Arbres de Noël », subventions (1934-1937). Fêtes patronales, adjudications (1844-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 77/14

Résultat n°15

Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’une cabine (1937-1938). Chemins de fer, rétablissement de trains (1940), demande d‘autorisation de gérer la bibliothèque de la gare (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 77/13

Résultat n°16

Partage des biens communaux, demande d’un particulier (An X). Aliénation (An XIII-1927). Echange (1807-1813). Gestion, location (1919-1937), Carrières (1870) ; demande de remplacement de la carrière de Bretagne par celle de Lacollonge (1900). Chasse, adjudications (1857-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1845-1937).

Date

1841-1937

Cote

2 O 77/12

Résultat n°17

Hangar pour machines agricoles, construction.

Date

1925

Cote

2 O 77/11

Résultat n°18

Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.

Date

1895-1933

Cote

2 O 77/10

Résultat n°19

Bergerie – Maison du berger, achat, vente.

Date

[s.d.], 1913

Cote

2 O 77/9

Résultat n°20

Pompe à incendie, achat d’une pompe et appareils divers, entretien.

Date

1882-1896

Cote

2 O 77/8