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526 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret, arrêtés, délibérations, relevé des biens attribués, correspondance (1910-1911). Dons et legs, obligation Muller : acte notarié (1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 55
 Date
1910-1936
 Lieu
Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Petit-Croix
Cote
3 P 99
 Date
1831
 Lieu
Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Petit-Croix
Résultat n°3
Commune de Petit-Croix (10 feuilles).

10 medias

Commune de Petit-Croix (10 feuilles).
Cote
3 P 99
 Date
1831
 Lieu
Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Petit-Croix (10 feuilles).
Résultat n°4

Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard au profit des pauvres : testament, délibération, budget.
Cote
4 O 36
 Date
1868.
 Lieu
Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard...
Résultat n°5

Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.
Cote
3 O 77/5
 Date
1826-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, construction, réparations, acquisition...
Résultat n°6

Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.
Cote
3 O 77/4
 Date
1830-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien,...
Résultat n°7

Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions (1847-1890). Subventions (1879-1938). Crédits supplémentaires (1871-1938). Comptabilité diverse (An VII-1937).
Cote
2 O 77/21
 Date
An VII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions...
Résultat n°8

        1900-1940
Cote
2 O 77/20
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°9

        1814-1900
Cote
2 O 77/19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°10

Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).
Cote
2 O 77/18
 Date
1923-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935)....
Résultat n°11

Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers (1937).
Cote
2 O 77/17
 Date
1872-1874, 1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874)....
Résultat n°12

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1861-1938). Enfants assistés (1861-1932). Secours à indigents (1845-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1934).
Cote
2 O 77/16
 Date
1861-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°13

Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie (1875-1925). Demande d’autorisation de transport de dynamite (1895).
Cote
2 O 77/15
 Date
1875-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux...
Résultat n°14

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, congés mobiles (1847-1936). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, création (1930). Fêtes « Arbres de Noël », subventions (1934-1937). Fêtes patronales, adjudications (1844-1939).
Cote
2 O 77/14
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage,...
Résultat n°15

Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’une cabine (1937-1938). Chemins de fer, rétablissement de trains (1940), demande d‘autorisation de gérer la bibliothèque de la gare (1939).
Cote
2 O 77/13
 Date
1925-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Travaux et transports
  • Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939)....
Résultat n°16

Partage des biens communaux, demande d’un particulier (An X). Aliénation (An XIII-1927). Echange (1807-1813). Gestion, location (1919-1937), Carrières (1870) ; demande de remplacement de la carrière de Bretagne par celle de Lacollonge (1900). Chasse, adjudications (1857-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1845-1937).
Cote
2 O 77/12
 Date
1841-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Terrains communaux
  • Partage des biens communaux, demande d’un particulier...
Résultat n°17

Hangar pour machines agricoles, construction.
Cote
2 O 77/11
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Bâtiments communaux
  • Hangar pour machines agricoles, construction.
Résultat n°18

Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.
Cote
2 O 77/10
 Date
1895-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.
Résultat n°19

Bergerie – Maison du berger, achat, vente.
Cote
2 O 77/9
 Date
[s.d.], 1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Bâtiments communaux
  • Bergerie – Maison du berger, achat, vente.
Résultat n°20

Pompe à incendie, achat d’une pompe et appareils divers, entretien.
Cote
2 O 77/8
 Date
1882-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETIT-CROIX
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat d’une pompe et appareils divers,...