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Résultats de la recherche

Résultat n°1
MASEVAUX

31 medias

MASEVAUX

Date

1799-1801

Cote

13 Ph 126

Résultat n°2
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

8 medias

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100

Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.

Date

1846-1913

Cote

3 O 1381

Résultat n°4

Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

1845-1904

Cote

3 O 1380

Résultat n°5

Reconstruction du pont sur le ruisseau des Gouttes : rapport, estimation des travaux, devis, plans, profils.

Date

1853

Cote

3 O 1379

Résultat n°6

Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas : rapport, devis, correspondance, plans, profils.

Date

1845-1916

Cote

3 O 1378

Résultat n°7

Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, rapports, plan, profils.

Date

1852-1853

Cote

3 O 1377

Résultat n°8

Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).

Date

1834-1939

Cote

2 O 78/13

Résultat n°9

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 78/12

Résultat n°10

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 78/11

Résultat n°11

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).

Date

1922-1940

Cote

2 O 78/10

Résultat n°12

Guerre de 1870-1871, emprunt, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1924). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1882-1883).  

Date

1871-1924

Cote

2 O 78/9

Résultat n°13

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1937-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1938). Secours à indigents (1881-1934). Atelier de charité, fonds de chômage (1855, 1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Accidents du travail (1934).

Date

1849-1939

Cote

2 O 78/8

Résultat n°14

Voie publique, déneigement. Transport de corps, corbillard.

Date

1933-1938

Cote

2 O 78/7

Résultat n°15

Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).

Date

1850-1940

Cote

2 O 78/6

Résultat n°16

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité avec les Houillères de Ronchamp, éclairage des rues, emprunt (1923-1939). Chemins de fer, ligne de Monteux-Vieux à Lauw, indemnités (1923).

Date

1923-1939

Cote

2 O 78/5

Résultat n°17

Aliénation (1845-1872). Gestion, location (1823-1872). Chasse, adjudications (1872-1933). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses (1928-1930). Cours d’eau, curage de canal d’irrigation (1937).

Date

1823-1937

Cote

2 O 78/4

Résultat n°18

Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935). Ecole, achat de terrain, location d’une salle pour servir d’école, logement de l’instituteur, entretien (1839-1933). Monument aux morts, vote de crédits (1919).

Date

1830-1935

Cote

2 O 78/3

Résultat n°19

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1881). Procès, plaintes contre le maire (1833-1878). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1850-1937).

Date

1833-1938

Cote

2 O 78/2

Résultat n°20

Personnel, indemnités (1830). Secrétaire de mairie, traitement (1830, 1850). Receveur municipal, remises, indemnités (1849-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1830-1881). Taupier, traitement (1925-1938). Appariteur, traitement (1850-1928). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, brevet de capacité (1850-1882). Garde forestier, traitement, pensions (1849-1938). Bûcheron, indemnités (1924). Curé, traitement (1871-1876). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1879). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Garde de nuit, nomination (1846-1847). Commissaire de police cantonal, traitement (1860). Maires, frais de déplacement (1925-1927).

Date

1830-1939

Cote

2 O 78/1