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104 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
MASEVAUX

31 medias

MASEVAUX
Cote
13 Ph 126
 Date
1799-1801
 Lieu
Masevaux (Haut-Rhin, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • MASEVAUX
Résultat n°2
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

8 medias

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Cote
3 P 100
 Date
1832
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Petitefontaine
Cote
3 P 100
 Date
1832
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Petitefontaine
Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1381
 Date
1846-1913
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Petite-Fontaine
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5

Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, plans, profils.
Cote
3 O 1380
 Date
1845-1904
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Petite-Fontaine
  • Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance,...
Résultat n°6

Reconstruction du pont sur le ruisseau des Gouttes : rapport, estimation des travaux, devis, plans, profils.
Cote
3 O 1379
 Date
1853
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Petite-Fontaine
  • Reconstruction du pont sur le ruisseau des Gouttes :...
Résultat n°7

Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas : rapport, devis, correspondance, plans, profils.
Cote
3 O 1378
 Date
1845-1916
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Petite-Fontaine
  • Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas :...
Résultat n°8

Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, rapports, plan, profils.
Cote
3 O 1377
 Date
1852-1853
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Petite-Fontaine
  • Traverse, tracé et alignement : extrait du registre...
Résultat n°9

Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).
Cote
2 O 78/13
 Date
1834-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Finances communales
  • Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939)....
Résultat n°10

        1900-1940
Cote
2 O 78/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°11

        1814-1900
Cote
2 O 78/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°12

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).
Cote
2 O 78/10
 Date
1922-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936)....
Résultat n°13

Guerre de 1870-1871, emprunt, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1924). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1882-1883).  
Cote
2 O 78/9
 Date
1871-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870-1871, emprunt, dommages de guerre (1871-1874)....
Résultat n°14

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1937-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1938). Secours à indigents (1881-1934). Atelier de charité, fonds de chômage (1855, 1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Accidents du travail (1934).
Cote
2 O 78/8
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°15

Voie publique, déneigement. Transport de corps, corbillard.
Cote
2 O 78/7
 Date
1933-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Police
  • Voie publique, déneigement. Transport de corps, corbillard.
Résultat n°16

Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).
Cote
2 O 78/6
 Date
1850-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de...
Résultat n°17

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité avec les Houillères de Ronchamp, éclairage des rues, emprunt (1923-1939). Chemins de fer, ligne de Monteux-Vieux à Lauw, indemnités (1923).
Cote
2 O 78/5
 Date
1923-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, cahier...
Résultat n°18

Aliénation (1845-1872). Gestion, location (1823-1872). Chasse, adjudications (1872-1933). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses (1928-1930). Cours d’eau, curage de canal d’irrigation (1937).
Cote
2 O 78/4
 Date
1823-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Terrains communaux
  • Aliénation (1845-1872). Gestion, location (1823-1872)....
Résultat n°19

Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935). Ecole, achat de terrain, location d’une salle pour servir d’école, logement de l’instituteur, entretien (1839-1933). Monument aux morts, vote de crédits (1919).
Cote
2 O 78/3
 Date
1830-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935)....
Résultat n°20

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1881). Procès, plaintes contre le maire (1833-1878). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1850-1937).
Cote
2 O 78/2
 Date
1833-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITEFONTAINE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938)....