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  1. Résultat n°1
    MASEVAUX

    31 medias

    MASEVAUX

    Date

    1799-1801

    Cote

    13 Ph 126

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • MASEVAUX

    Producteur :

    Collection du greffe

  2. Résultat n°2
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Petitefontaine

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Petitefontaine

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1846-1913

    Cote

    3 O 1381

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château…
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, plans, profils.

    Date

    1845-1904

    Cote

    3 O 1380

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château…
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance,…

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Reconstruction du pont sur le ruisseau des Gouttes : rapport, estimation des travaux, devis, plans, profils.

    Date

    1853

    Cote

    3 O 1379

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château…
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Reconstruction du pont sur le ruisseau des Gouttes :…

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas : rapport, devis, correspondance, plans, profils.

    Date

    1845-1916

    Cote

    3 O 1378

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château…
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas :…

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, rapports, plan, profils.

    Date

    1852-1853

    Cote

    3 O 1377

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château…
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Traverse, tracé et alignement : extrait du registre…

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 78/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939).…
  10. Résultat n°10

            1900-1940

    Cote

    2 O 78/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  11. Résultat n°11

            1814-1900

    Cote

    2 O 78/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  12. Résultat n°12

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 78/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936).…
  13. Résultat n°13

    Guerre de 1870-1871, emprunt, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1924). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1882-1883).  

    Date

    1871-1924

    Cote

    2 O 78/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, emprunt, dommages de guerre (1871-1874).…
  14. Résultat n°14

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1937-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1938). Secours à indigents (1881-1934). Atelier de charité, fonds de chômage (1855, 1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Accidents du travail (1934).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 78/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance…
  15. Résultat n°15

    Voie publique, déneigement. Transport de corps, corbillard.

    Date

    1933-1938

    Cote

    2 O 78/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Police
    • Voie publique, déneigement. Transport de corps, corbillard.
  16. Résultat n°16

    Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).

    Date

    1850-1940

    Cote

    2 O 78/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression…
  17. Résultat n°17

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité avec les Houillères de Ronchamp, éclairage des rues, emprunt (1923-1939). Chemins de fer, ligne de Monteux-Vieux à Lauw, indemnités (1923).

    Date

    1923-1939

    Cote

    2 O 78/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier…
  18. Résultat n°18

    Aliénation (1845-1872). Gestion, location (1823-1872). Chasse, adjudications (1872-1933). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses (1928-1930). Cours d’eau, curage de canal d’irrigation (1937).

    Date

    1823-1937

    Cote

    2 O 78/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1845-1872). Gestion, location (1823-1872).…
  19. Résultat n°19

    Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935). Ecole, achat de terrain, location d’une salle pour servir d’école, logement de l’instituteur, entretien (1839-1933). Monument aux morts, vote de crédits (1919).

    Date

    1830-1935

    Cote

    2 O 78/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935).…
  20. Résultat n°20

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1881). Procès, plaintes contre le maire (1833-1878). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1850-1937).

    Date

    1833-1938

    Cote

    2 O 78/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • PETITEFONTAINE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938).…